PLU de Châtel-Saint-Germain

PLU de CHÂTEL-SAINT-GERMAIN​

La commune de CHÂTEL-SAINT-GERMAIN est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 12 décembre 2017. ​

Le PLU a fait l’objet de deux modifications simplifiées, approuvées par délibération du Bureau métropolitain les 10 février 2020 et 05 décembre 2022.​

Le PLU de CHÂTEL-SAINT-GERMAIN en vigueur se compose des documents suivants.

Rapport de présentation

• Diagnostic
• Justification
• Notice des Modification simplifiée 1 et 2

Projet d’Aménagement et de Développement Durables​

• PADD

Reglement 

• Reglement écrit
• Règlement graphique : plan de zonage au 1/2000e (village)
• Règlement graphique : plan de zonage au 1/5000e (territoire communal)

Orientations d'aménagement et de programmation

• OAP

Annexes

• Liste des annexes du PLU​
• Lien pour télécharger l’ensemble des annexes du PLU​