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PLU Châtel-Saint-Germain

Retrouvez toutes les informations relatives au Plan Local d'Urbanisme de Châtel-Saint-Germain

Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHÂTEL-SAINT-GERMAIN a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 12 décembre 2017.
 

Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Châtel-Saint-Germain

Compétente en matière de planification depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole a engagé la procédure
de modification simplifiée n°2 du PLU de Châtel-Saint-Germain, par arrêté du Président PT n°04/2022 en date du 06 mai 2022.

La modification simplifiée n°2 du PLU de Châtel-Saint-Germain porte sur les points suivants :

  • Modification de l'Orientation d'Aménagement et de Programmation du secteur « la Clouterie » et suppression de l’emplacement réservé n°3
  • Evolution partielle d’un secteur Nj1 en Na (agricole)
  • Evolution du règlement écrit des zones UA et UB (ajustement de règles, correction d’erreurs matérielles)

Le projet de modification simplifiée n°2 du PLU de Châtel-Saint-Germain sera prochainement mis à la disposition du public.
 

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Châtel-Saint-Germain

La procédure de modification simplifiée n°1, prescrite par arrêté du Président en date du 09 septembre 2019a été approuvée par le bureau délibérantde Metz Métropolele 10 février 2020.

En outre, le PLU a été mis à jour par arrêté du Président en date du 10 février 2020.

 

PLU opposable

Rapport de présentation

PADD

Reglement écrit

Réglement graphique

Annexes

A : INFORMATIONS

B : PLAN ANNEXE

C : ANNEXES SANITAIRES

D : SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE

Orientations d'aménagement et de programmation

Dernière mise à jour le 11.05.2022

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