Bureau du 23 juin 2014

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• Point n° 1 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d’un contrat de coproduction.

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• Point n° 2 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Vente des programmes de spectacles pour la saison 2014-2015.

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• Point n° 3 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole – Prise en charge des frais de séjour des intermittents du spectacle sous contrat.

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• Point n° 4 : Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain : attribution d'une subvention au titre de la participation 2014 du pôle aux salons professionnels MAPIC et SIMI.

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• Point n° 5 : Attribution de subvention pour 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’ICN Business School – site de Metz (école privée d’enseignement supérieur).

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• Point n° 6 : Attribution de subvention pour 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Université de Lorraine – site de Metz.

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• Point n° 7 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

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• Point n° 8 : Attribution de subvention pour 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Association « Club de Metz Technopôle ».

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• Point n° 9 : Poursuite du dispositif de dynamisation de la création d’entreprises : attribution de subventions et signatures de conventions d’objectifs et de moyens au titre de 2014 aux associations Incubateur Lorrain, Lorraine Active, Cohérence Projets, Association pour le Droit à l’Initiative Economique, Alexis, Cap’Entreprendre et le Réseau Entreprendre Lorraine.

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• Point n° 10 : Attribution de subvention pour 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.

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• Point n° 11 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

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• Point n° 12 : Attribution de subventions « Développement Economique ».

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• Point n° 13 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point n° 14 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 249 logements, à Jury, Metz, Peltre et Woippy : demandes de garantie d'emprunt (PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT) – 4 cas.

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• Point n° 15 : Projet d’acquisition en VEFA par ICF HABITAT NORD-EST de 18 logements (9 PLUS, 5 PLAI et 4 PLS) – rue de Metz à Augny : demandes de financement et de garanties d’emprunt – 2 cas.

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• Point n° 16 : Projet de rachat par LOGIEST de 160 logements rues Le Joindre et Louis Godard à Metz-Patrotte et de 50 logements rue au Sugnon à Montigny-lès-Metz : demandes de garantie d'emprunt (PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT) – 2 cas.

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• Point n° 17 : Résidentialisation par ICF HABITAT NORD-EST de 375 logements, Quartier du Roi à Woippy : demande de garantie d'emprunt (PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT) – 1 cas.

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• Point n° 18 : METTIS - Commission d’Indemnisation Amiable des Entreprises (CIAE) : avis du 19 mai 2014 - signature des protocoles.

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• Point n° 19 : Avenant n° 6 au marché 772 : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du Transport en Commun en Site Propre (TCSP) de Metz Métropole.

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• Point n° 20 : Affectation complémentaire de l’Autorisation de Programme « Rénovation des Equipements culturels ».

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• Point retiré : Point n° 21 : Convention de partenariat avec le Département de la Moselle pour la réalisation d’une étude de faisabilité relative à la mise en oeuvre d’une flotte partagée de véhicules électriques sur Metz Technopôle.

• Point n° 22 : Avenant n° 2 au marché 1014 : entretien, maintenance et réparations du parc de véhicules et de leurs équipements et des équipements de collecte fixes ou mobile du Pôle Gestion des Déchets.

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• Point n° 23 : Avenant n° 11 à l’avenant unificateur du 29 janvier 1997 relatif à la réalisation et l'exploitation des déchèteries.

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• Point n° 24 : Recrutement du responsable du Pôle Cohésion Sociale par voie contractuelle.

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• Point n° 25 : Mise en place d’un régime d’astreintes pour les agents de la Cellule Réseaux et Télécom du Service Infrastructure au sein de la Direction Commune des Systèmes d’Information (DCSI).

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• Point n° 26 : Création d’une activité accessoire de Conseiller du Président.

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