Bureau du 30 novembre 2015

Télécharger l'ordre du jour du Bureau du 30 novembre 2015

• Point n° 1 : Provisions pour contentieux et risques - point 2015.

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• Point n° 2 : Versement par anticipation au vote du Budget Primitif 2016 d'avances sur contributions financières, cotisations ou subventions auprès de divers organismes.

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• Point n° 3 : Convention portant mise en commun des services informatiques et Systèmes Informatiques Géographiques de la Ville de Metz et de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole et création d'une Direction Commune des Systèmes d'Information : avenant n° 3 à la convention.

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• Point n° 4 : Centre Pompidou-Metz : extension de la librairie-boutique et couverture d'une partie de la terrasse du restaurant.

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• Point n° 5 : Programme d’investissement du Centre Pompidou-Metz dans le cadre du PACTE Lorraine.

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• Point n° 6 : Autorisation de signature du marché n° 1385 pour l'acquisition, la location, l'installation et la dépose de matériel audiovisuel, et astreinte de maintenance pour Metz Métropole et le Centre Pompidou-Metz.

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• Point n° 7 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Contrat de coproduction pour les opéras "Cavalleria Rusticana" (Pietro MASCAGNI) et "I Pagliacci" (Ruggero LEONCAVALLO).

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• Point n° 8 : Complexe sportif "Val Saint-Pierre" de Jury - Adoption du règlement d'utilisation, du règlement particulier de la salle de tennis et adoption des tarifs de mise à disposition.

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• Point n° 9 : Avenant n°6 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM.

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• Point n° 10 : Convention portant sur l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation du sol concernant la Commune d'OGY.

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• Point n° 11 : ZAC du Domaine de Frescaty : Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS de Moulins-lès-Metz.

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• Point n° 12 : Plateau de Frescaty : acquisition et cessions de terrains.

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• Point n° 13 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur la parcelle 2.2.

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• Point n° 14 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'un terrain pour le futur Centre de Congrès.

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• Point n° 15 : Futur Centre de Congrès : Augmentation du capital social de M3Congrès.

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• Point n° 16 : Futur Centre de Congrès : approbation de l’avenant n°1 à la convention portant sur le financement, la réalisation et la gestion du futur Centre de Congrès.

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• Point n° 17 : Futur Centre de Congrès : autorisation de garanties d'emprunt.

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• Point n° 18 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point n° 19 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 47 logements (33 PLUS et 14 PLAI) - ZAC Paul Joly à Marly : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 20 : Projet d’acquisition en VEFA par VILOGIA de 44 logements (32 PLUS et 12 PLAI) - rue de Metz à Augny : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 21 : Projet de construction par METZ HABITAT TERRITOIRE de 37 logements (29 PLUS et 8 PLAI) - rue du Bois de la Ville à Saint-Privat-la-Montagne : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 22 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 5 logements PLUS situés 1, rue de la Chéneau à Scy-Chazelles : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 23 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 6 logements (4 PLUS et 2 PLAI) situés 14B, rue Franiatte à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 24 : Projet d’acquisition en VEFA par METZ HABITAT TERRITOIRE de 49 logements (34 PLUS et 15 PLAI) - ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre (Ilot B3 C3.1) à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 25 : Projet de construction par LOGIEST de 27 logements (20 PLUS et 7 PLAI) - rue de la Libération à Augny : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 26 : Projet d’acquisition en VEFA par METZ HABITAT TERRITOIRE de 23 logements (16 PLUS et 7 PLAI) - rue du XXème Corps Américain à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 27 : Réhabilitation par LOGIEST de 9 logements - 7, rue Saint-Vincent à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 40388) - 1 cas.

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• Point n° 28 : Participation au fonctionnement du Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ).

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• Point n° 29 : Participation au fonctionnement du projet de colocations solidaires par l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) permettant de faciliter l'accès au logement des jeunes.

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• Point n° 30 : Signature d'une convention de mise à disposition de personnel de Metz Métropole auprès de la Ville de Montigny-lès-Metz.

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