Conseil de Communauté du 14 décembre 2015

Télécharger l'ordre du jour du Conseil de communauté du 14 décembre 2015

• Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant de la Commune d'Ars-Laquenexy.

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• Point n° 2 : Désignation de Monsieur Dominique STREBLY, Conseiller communautaire suppléant de la Commune d'Ars-Laquenexy, au sein d'une Commission d'étude thématique.

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• Point n° 3 : Décision Modificative n° 3-2015. Autorisations de Programme : abondement, prolongation des durées de vie et ajustement des échéanciers de crédits de paiements. Subventions et opérations comptables avec les budgets annexes.

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• Point n° 4 : Ouverture de crédits d'investissement par anticipation sur le vote du Budget Primitif 2016.

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• Point n° 5 : Intégration d'un volet "qualité de l'air" dans le Plan Climat - Energie Territorial de Metz Métropole.

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• Point n° 6 : Programme Local de l’Habitat (PLH) de Metz Métropole : bilan annuel 2014.

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• Point n° 7 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 8 : Communication des décisions.

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• Point n° 9 : Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.

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