Bureau du 18 septembre 2017

Télécharger l'ordre du jour du Bureau du 18 septembre 2017

• Point n° 1 : Désignation de 4 membres supplémentaires à la Commission d'attribution des fonds de concours.

Télécharger la délibération du point 1

• Point retiré : Point 2 : Projet d'acquisition d'un programme immobilier en vue de la création d'un nouveau siège pour Metz Métropole.

• Point 3 : Convention annuelle 2017 entre le Conseil Départemental de la Moselle et la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole pour le Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné - Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 3

• Point 4 : Musée de La Cour d’Or - Metz Métropole : signature d'un contrat de coproduction entre la Ville de Metz et Metz Métropole relatif à une installation artistique sur la façade du Musée pour le parcours "Pierres Numériques" dans le cadre de "Constellations" de Metz..

Télécharger la délibération du point 4

• Point 5 : Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole : baisse des prix d'ouvrages anciens et fixation du prix de vente de nouveaux produits dérivés proposés à la boutique du Musée.

Télécharger la délibération du point 5

• Point 6 : Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole. Aménagement d'un nouvel accueil : avenant 1 au marché de travaux n° 1415 - lot 1 "Démolition, gros oeuvre, charpente métallique, vitrage".

Télécharger la délibération du point 6

• Point 7 : Convention pour la mise en œuvre de l'intégration tarifaire entre les réseaux LE MET' et TER.

Télécharger la délibération du point 7

• Point 8 : Affectation complémentaire de l'Autorisation de Programme 16 QVTC 01 « Optimisation des lignes structurantes » dans le cadre du Transport Urbain.

Télécharger la délibération du point 8

• Point 9 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'entretien, la maintenance, et la réparation du parc de véhicules et de ses équipements, et des équipements de collecte mobiles du Pôle Gestion des Déchets.

Télécharger la délibération du point 9

• Point 10 : Convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement des Déchets Papiers pour l'année 2017.

Télécharger la délibération du point 10

• Point 11 : SPL SAREMM : fonction de Président Directeur Général et désignation d'un représentant de Metz Métropole au sein du Comité Technique.

Télécharger la délibération du point 11

• Point retiré : Point n° 12 : Projet de modifications statutaires de la SPL "Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole" (SAREMM) relatif à l’augmentation du capital social, à la modification du nombre de sièges d’administrateur et à la durée des mandats d’administrateur.

• Point n° 13 : SEM Metz Technopôle - Modifications statutaires.

Télécharger la délibération du point 13​​​​​​

• Point n° 14 : Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN) de Lorraine.

Télécharger la délibération du point 14

• Point n° 15 : Lotissement à vocation économique "Le Breuil" à Jury - Intégration des voiries dans le domaine public communautaire et constitution de servitudes.

Télécharger la délibération du point 15

• Point n° 16 : Actipôle - Petite Voëvre : acquisition et cession de terrains situés boulevard Solidarité à Metz.

Télécharger la délibération du point 16 (1)

Télécharger la délibération du point 16 (2)

• Point n° 17 : ZAC du Domaine de Frescaty : Travaux de viabilisation de l'ex-résidence du général - convention de raccordement électrique.

Télécharger la délibération du point 17

• Point n° 18 : Lancement d'un programme de bourses destinées au soutien de l'écosystème messin de LORnTECH.

Télécharger la délibération du point 18

• Point n° 19 : Versement d'une subvention à l'Association "Grand Est Numérique" (GEN).

Télécharger la délibération du point 19

• Point n° 20 : Georgia Tech Lorraine : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 20

• Point n° 21 : Soutien au Centre Pierre Janet - Centre Universitaire de Psychothérapie de Metz initié par le laboratoire APEMAC-Metz de l’Université de Lorraine.

Télécharger la délibération du point 21

• Point n° 22 : Attribution de subventions pour 2017 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Université de Lorraine - site de Metz.

Télécharger la délibération du point 22

• Point 23 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

Télécharger la délibération du point 23

• Point 24 : Désignation d'un représentant titulaire au sein du Conseil du collegium Droit, Economie, Gestion de l'Université de Lorraine.

Télécharger la délibération du point 24

• Point 25 : Tableau des effectifs au 18 septembre 2017

Télécharger la délibération du point 25 (1)

Télécharger la délibération du point 25 (2)

• Point 26 : Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) 2017-2023.

Télécharger la délibération du point 26

• Point 27 : Participation au fonctionnement du projet de colocations solidaires par l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) permettant de faciliter l'accès au logement des jeunes.

Télécharger la délibération du point 27​​​​​​​

• Point 28 : Participation au fonctionnement du Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ).

Télécharger la délibération du point 28

• Point 29 : Garantie de Metz Métropole à Présence Habitat dans le cadre du dispositif des "prêts de haut de bilan bonifiés" de la Caisse des dépôts.

Télécharger la délibération du point 29

• Point 30 : Subventions aux travaux de réhabilitation de la copropriété « Fantenotte » située boulevard d'Alsace et rue du Bourbonnais à Metz-Borny.

Télécharger la délibération du point 30

• Point 31 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné

Télécharger la délibération du point 31

• Point 32 : Projet d'acquisition en VEFA par NEOLIA LORRAINE de 36 logements (20 PLUS et 16 PLAI) - rue Paul Langevin à Saint-Julien-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 32

• Point 33 : Projet d'acquisition-amélioration d'une Résidence Sociale par ADOMA de 61 logements PLAI - 18 rue Drogon à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 33

• Point 34 : Projets par LOGIEST de démolition de 136 logements situés 8 à 18 rue du Languedoc et de réhabilitation de 156 logements situés 1 à 8A, 19 et 20 rue du Languedoc à Metz-Borny : demandes de financement - 2 cas.

Télécharger la délibération du point 34 (1)

Télécharger la délibération du point 34 (2)

• Point 35 : Projets par LOGIEST de démolition de 20 logements situés 34 et 36 rue Corneille Agrippa et de résidentialisation-réhabilitation de 94 logements situés 26 à 32 et 38 à 50 rue Corneille Agrippa à Woippy : demandes de financement - 3 cas.

Télécharger la délibération du point 35 (1)

Télécharger la délibération du point 35 (2)

Télécharger la délibération du point 35 (3)

• Point n° 36 : Projet d'acquisition en VEFA par MOSELIS de 24 logements (16 PLUS et 8 PLAI) situés rue de Verdun à Châtel-Saint-Germain : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 36

• Point n° 37 : Projet d’acquisition en VEFA par VILOGIA de 74 logements (9 PLS, 49 PLUS et 16 PLAI) - Avenue André Malraux à Metz : demande de financement et demande de garantie d'emprunt - 2 cas.

Télécharger la délibération du point 37 (1)

Télécharger la délibération du point 37 (2)

• Point n° 38 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 94 logements situés 26 à 32 et 38 à 50 rue Corneille Agrippa à Woippy : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 66663) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 38

• Point n° 39 : Projet de construction par NEOLIA LORRAINE de 23 logements (18 PLUS et 5 PLAI) - ZAC du Sansonnet à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 66452) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 39

• Point n° 40 : Projet de transformation par ADOMA de 10 cuisines collectives en 10 logements PLAI - 30 rue du Général Delestraint à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 64965) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 40

• Point n° 41 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 50 logements situés rue au Sugnon à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 66292) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 41

• Point n° 42 : Projet d'acquisition en VEFA par LOGIEST de 26 logements (17 PLUS et 9 PLAI) - Domaine de Bellevue à Woippy : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 63063) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 42

• Point n° 43 : Changement de Commission de Monsieur Henri HASSER.

Télécharger la délibération du point 43