Bureau métropolitain 22 mai 2018

Télécharger l'ordre du jour du Bureau métropolitain du 22 mai 2018 

• Point n° 1 : Prestations de services en matière d'Achat et de Commande Publique : achat de gaz naturel

Télécharger la délibération du point 1

• Point 2 : Convention de cofinancement de la campagne de communication de la bibliothèque numérique de référence Limédia.fr.

Télécharger la délibération du point 2

• Point 3 : Musée de La Cour d’Or - Metz Métropole : Signature d'un contrat de coproduction entre la Ville de Metz et Metz Métropole pour une installation artistique au Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole pour la saison culturelle "Constellations - Pierres Numériques - Interreg V".

Télécharger la délibération du point 3

• Point 4 : Versement d'une subvention à l'Association "Grand Est Numérique" (GEN) et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 4

• Point 5 : Signature d'une convention entre l'Eurométropole de Strasbourg, Metz Métropole et l'association ACCRO pour l'appel à projets Tango & Scan.

Télécharger la délibération du point 5

• Point 6 : Soutien à la dynamique de création d’entreprise : attribution de subventions et signatures de conventions d’objectifs et de moyens au titre de 2018 aux structures d’accompagnement à la création d’entreprise.

Télécharger la délibération du point 6 (1)

Télécharger la délibération du point 6 (2)

Télécharger la délibération du point 6 (3)

Télécharger la délibération du point 6 (4)

Télécharger la délibération du point 6 (5)

Télécharger la délibération du point 6 (6)

Télécharger la délibération du point 6 (7)

• Point 7 : Attribution d'une subvention à l'Agence Inspire Metz pour l'année 2018.

Télécharger la délibération du point 7

• Point 8 : Attribution de subventions au titre du "Développement économique".

Télécharger la délibération du point 8

• Point 9 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 9

• Point 10 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ». 

Télécharger la délibération du point 10

• Point 11 : Actipôle - Petite Voëvre - Terrains ex-PSA : cession de deux terrains situés rue des Potiers d'Etain à Mesut YILDIRIM.

Télécharger la délibération du point 11

• Point n° 12 : Plateau de Frescaty : cession d'une parcelle non-batie sur l'ex zone de vie.

Télécharger la délibération du point 12

• Point n° 13 : Projet de construction par l'AFAEDAM de 40 logements PLS situés rue de la ZAC de la Mermoz à Marly : garantie d’emprunt - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 13

• Point n° 14 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

Télécharger la délibération du point 14

• Point n° 15 : Versement de subventions - Actions de cohésion sociale.

Télécharger la délibération du point 15

• Point n° 16 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 -Programmation 2018.

Télécharger la délibération du point 16

• Point n° 17 : Participation de Metz Métropole au financement de la Mission Locale du Pays Messin au titre de l'année 2018.

Télécharger la délibération du point 17

• Point n° 18 : Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au sein de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF).

Télécharger la délibération du point 18

• Point n° 19 : Désignation de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants supplémentaires de Metz Métropole au sein du Syndicat Mixte Moselle Aval.

Télécharger la délibération du point 19

• Point n° 20 : Tarifs dans les transports en commun à compter du 1er juillet 2018.

Télécharger la délibération du point 20

• Point n° 21 : « Metz à Vélo » : attribution d’une subvention pour 2018 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 21

• Point n° 22 : Convention de partenariat entre Metz Métropole et la Caisse des Dépôts et Consignations visant à accompagner la transformation de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole en Métropole.

Télécharger la délibération du point 22

• Point 23 : Révision de la rémunération du Responsable du Pôle Exploitation territoriale de la Direction du Cycle des déchets. 

Télécharger la délibération du point 23

• Point n° 24 : Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la SAEML Mirabelle TV.

Télécharger la délibération du point 24

• Point 25 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, décision du maitien de la parité numérique et du recueil de l'avis des représentants de la collectivité.

Télécharger la délibération du point 25

• Point 26 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre - cession du lot D2.1 : Agrément de Metz Métropole 

Télécharger la délibération du point 26