Bureau Métropolitain du 13 mai 2019

Ordre du jour  :

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Délibérations bureau métropolitain du 13 Mai 2019

• Point n° 1 : Tarifs de vente et de reproduction de documents - actualisation de la grille tarifaire de Metz Métropole

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• Point n°2  : Prorogation des conventions de protection sociale complémentaire.

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• Point n° 3 : Modification de la grille indiciaire des danseurs de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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• Point n°4 : Programme d'investissement du Centre Pompidou-Metz pour l'année 2019 - Affectation de l'Autorisation de Programme 19ATEC01

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• Point n°5 : Adoption des statuts modifiés de l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine (ESAL)

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• Point n°6 : Signature d'une convention entre Metz Métropole et l'Association "TCRM-BLIDA" et versement d'une subvention

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• Point n°7 : Club Metz Technopôle : attribution d'une subvention pour 2019 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens

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• Point n°8 : Attribution de subventions pour 2019 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens.

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Télécharger la délibération du point 8.2 SARL PACELOR

Télécharger la délibération du point 8.3 Réseau Entreprendre Lorraine

• Point n°9 : Attribution de subventions "Développement économique".

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• Point n°10 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".

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• Point n°11 : Construction partenariale d'un modèle multimodal de prévision des déplacements couvrant le territoire de Metz Métropole : signature d'une convention de Coopération public-public

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• Point n°12 : Déchèteries de Metz Métropole - Participation 2019

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• Point n°13 : Règie HAGANIS - Approbation du programme d'investissement 2019

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• Point n°14 :Versement de la contribution 2019 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales

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• Point n°15 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : Programme d'investissement Metz Métropole 2019 et convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et Metz Métropole

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• Point n°16 : Protocole de fin de facturation de la SOciété Mosellane des Eaux sur la commune de Féy

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• Point n°17 : Adhésion de Metz Métropole à l'association Alliance des collectivités française pour la qualité de l'air.

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• Point n°18 : Transfert de propriété du Poste Central de Régulation (PC régulation)

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• Point n°19 : Plateau de Frescaty : cession d'une parcelle non-bâtie à la SCI Elezi Frescaty sur l'ex zone de vie.

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• Point n°20 : Plateau de Frescaty

Télécharger la délibération du point 20.1 Acquisition du bâtiment de la Conciergerie et des bâtiments voisins

Télécharger la délibération du point 20.2 Cession d'une partie du bâtiment de la Conciergerie à la SCI 2L pour la construction d'une micro-crèche

• Point n°21 : Plateau de Frescaty : projet de cession des bâtiments HB 75-77 et HM 22 à la ville de Marly

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• Point n°22 : Adhésion de Metz Métropole à l'association NQT - Nos Quartiers ont du Talent.

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• Point n°23 : Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de l'Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) Logiest.

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• Point n°24 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) pour la gestion du Centre d'Etude et de Conseil pour l'Accession à la Propriété (CECAP) de Moselle

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• Point n°25 : Versement de subventions dans le cadre du Logement d'Abord

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• Point n°26 : Subvention pour des travaux concernant la réfection de la souche des cheminées de la copropriété "Claude Bernard" située 66 rue Claude Bernard à Metz-Borny

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• Point n°27 : Subvention pour des travaux concernant le remplacement de la porte d'entrée et des fenêtres des communs de l'entrée 9 de la copropriété "Fantenotte" située 9 boulevard d'Alsace à Metz-Borny/

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• Point n°28 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point n°29 : Projets d'acquisition-amélioration par ViILOGIA de 19 logements (12 PLUS et 7 PLAI) - 10-12 rue Fantenotte à Metz

Télécharger la délibération du point 29.1  demande de financement

Télécharger la délibération du point 29.2  demande de garantie d'emprumt (contrat de prêt n°91086)

• Point n°30 : Projets d'acquisition-amélioration par ViILOGIA de 30 logements (22 PLUS et 8 PLAI) - 2-4-6 rue Jean Moulin à Montigny-lès-Metz

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Télécharger la délibération du point 30.2 :  demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n°92623)

• Point n°31 : Projet de construction par LOGIEST de 33 logements (22 PLUS et 11 PLAI) situés ZAC Sébastopol à Metz : garantie d'emprunt (copntrat de prêt n°93742) - 1 cas.

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• Point n°32 : Garantie d'emprunt de Metz Métropole à Présence Habitat dans le cadre du dispositif des prêts de haut blan bonifiés de la Caisse des dépôts.

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