Langue active :FR

  • Imprimer

Bureau Métropolitain du 14 octobre 2019

Délibérations bureau métropolitain du 14 octobre 2019

  • Point n° 1 : Convention multipartenariale pour la mise en oeuvre et l'exploitation du Système d'Information Multimodale (SIM Grand Est)

Télécharger la délibération du point 1

 

  • Point n°2  : Constitution de la Société Publique Locale "IN-PACT GL", approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants.

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point n° 3 : Remboursement de frais lors de déplacements professionnels (agents et élus)

Télécharger la délibération du point 3

  • Point n° 4 : Remboursement de frais de transport domicile-travail

Télécharger la délibération du point 4

  • Point n° 5 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouilly - Définition des modalités de la mise à disposition

Télécharger la délibération du point 5

  • Point n° 6 : Convention de groupement avec l'INRAP pour la remise d'une offre à un aménageur privé

Télécharger la délibération du point 6

  • Point n° 7: Convention tripartite de transfert, dans le domaine public, des voies, équipement et espaces communs prévus dans le spermis d'aménager ou les permis de construire

Télécharger la délibération du point 7

  • Point n° 8 : Plateau de Frescaty 

Raccordement électrique de la chaufferie biomasse du centre d'entrainement du FC Metz : Ralisation des travaux et convention de partenariat technique avec l'URM

 Télécharger la délibération du point 8.1

Raccordement électrique de la chaufferie biomasse du centre d'entrainement du FC Metz : convention de participation au coût des travaux de raccordement par l'UEM

Télécharger la délibération du point 8.2

  • Point n° 9 : Attribution de subventions au titre du "Développement économique".

Télécharger la délibération du point 9

  • Point n° 10 : Attribution de subventions au titre "Enseignement Supérieur".

Télécharger la délibération du point 10

  • Point n° 11 : Attribution d'une subvention à l'Université de Lorrain pour la création de la Chaire Industrielle Circuits Imprimés et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 11

  • Point n° 12 : Soutien au Laboratoir de Chimie et de Physique-Approche Multi-échelles des Milieux Complexes (LCP-A2MC) pour son projet de formation et de recherche ResEx - Spectromètre de masse d'extrême résolution et signature d'une convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2019

Télécharger la délibération du point 12

  • Point n° 13 : Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens du 11 juin 2019 pour l'attribution de subventions et la signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Université de Lorrain.

Télécharger la délibération du point 13

  • Point n° 14 : Politique d'Agriculture Périurbaine - Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de Moselle.

Télécharger la délibération du point 14

  • Point n° 15 : Désignation de Monsieur Pierre Gandar dans deux Commissions d'étude thématiques.

Télécharger la délibération du point 15

  • Point n° 16 : Remplacement de Monsieur Daniel Planchette dans les organismes au sein desquels il siégait.

Télécharger la délibération du point 16

 

Dernière mise à jour le 17.09.2021

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?