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Conseil métropolitain du 12 juin 2020

Ordre du jour

Point n°1 : Compte de Gestion 2019.

Télécharger la délibération du Point n°1

Point n°2 : Compte Administratif 2019.

Télécharger la délibération du Point n°2 (1)

Télécharger l'annexe du Point n°2

Télécharger la délibération du Point n°2 (2)

Point n°3 : Affectation du résultat de l'exercice 2019.

Télécharger la délibération du Point n°3 (1)

Télécharger la délibération du Point n°3 (2)

Télécharger la délibération du Point n°3 (3)

Télécharger la délibération du Point n°3 (4)

Télécharger la délibération du Point n°3 (5)

Télécharger la délibération du Point n°3 (6)

Point n°4 : Rapports sur les diligences accomplies par Monsieur le Président en réponse à l'épidémie de Covid-19.

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Point n°5 : Indemnités de fonction des nouveaux Conseillers métropolitains dont le mandat est entré en vigueur le 18 mai 2020.

Télécharger la délibération du Point n°5

Point n°6 : Musée de la Cour d'Or - Metz Métropole : gratuité de l'entrée pour les visiteurs et aménagements des horaires durant l'été 2020.

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Point n°7 : Dispositif d'aide à l'acquisition de vélos à asistance électrique, de vélos cargos et de vélos pliants, pour l'année 2020.

Télécharger la délibération du Point n°7

Point n°8 : Expérimentation de la gratuité de la navette 83 (CITY) afin d'accompagner la reprise des activités économiques et commerciales du centre-ville de Metz.

Télécharger la délibération du Point n°8

Point n°9 : Redevance Spéciale : déduction de facturation en raison de la crise sanitaire.

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Point n°10 : Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune d'Amanvillers : approbation.

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Télécharger la délibération du Point n°10 - PLU1

Télécharger la délibération du Point n°10 - PLU2

Télécharger la délibération du Point n°10 - PLU3

Télécharger la délibération du Point n°10 - PLU4

Télécharger la délibération du Point n°10 - PLU5

Télécharger la délibération du Point n°10 - PLU6

Télécharger la délibération du Point n°10 - PLU7

Point n°11 : Communication des décisions.

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Points divers

Dernière mise à jour le 04.04.2022

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