- Point n° 1 : Avenant à la convention pour réhabilitation du Fort de Queuleu - Casmate A et pavillon d'accueil.
Télécharger la délibération du point 1
- Point n°2 : Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pouilly - Définition des modalités de la mise à disposition.
Télécharger la délibération du point 2
- Point n° 3 : Transfert de propriété des ouvrages publics communaux concourant à la défense extérieure contre l'incendie.
Télécharger la délibération du point 3
- Point n°4 : Transfert de propriété des terrains et bâtiments d'enseignement supérieur : Georgia Tech et Ecole Supérieure des Travaux de la Construction de Metz (ESITC)
Télécharger la délibération du point 4
- Point n° 5 : Attribution d'une subvention à l'Agence Inspire Metz pour l'année 2021.
Télécharger la délibération du point 5
- Point n°6 : Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre Mirabelle TV et Metz Métropole
Télécharger la délibération du point 6
- Point n° 7 : Adhésion de Metz Métropole au Club Hydrogène Grand Est
Télécharger la délibération du point 7
- Point n° 8 : Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public du parking en enclos de la place Coislin
Télécharger la délibération du point 8
- Point n°9 : Convention relative à l'implantation de Points d'Apport Volontaire Enterrés sur le territoire métropolitain : modification des conventions adoptées au Bureau du 19 mars 2018
Télécharger la délibération du point 9
- Point n°10 : Renouvellement de convention avc l'organisme OCAD3E
Télécharger la délibération du point 10.1 - Télécharger la délibération du point 10.2.
- Point n°11 : Protocole transactionnel de sortie pour le contrat d'affermage de la SAUR avec la commune de Montigny-lès-Metz
Télécharger la délibération du point 11
Point n°12 : Mécleuves- Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de remplacement d'une conduite d'eau usée à Frontigny.
Télécharger la délibération du point 12
Point n°13 : Versement de la contribution 2021 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.
Télécharger la délibération du point 13
Point n°14 : Règlement relatif aux missions d'entretien des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales
Dernière mise à jour le 25.04.2023