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Bureau métropolitain du 15 février 2021

  • Point n° 1 : Avenant à la convention pour réhabilitation du Fort de Queuleu - Casmate A et pavillon d'accueil.

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  • Point n°2  : Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pouilly  - Définition des modalités de la mise à disposition.

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  • Point n° 3 : Transfert de propriété des ouvrages publics communaux concourant à la défense extérieure contre l'incendie.

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  • Point n°4  : Transfert de propriété des terrains et bâtiments d'enseignement supérieur : Georgia Tech et Ecole Supérieure des Travaux de la Construction de Metz (ESITC)

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  • Point n° 5 : Attribution d'une subvention à l'Agence Inspire Metz pour l'année 2021.

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  • Point n°6  : Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre Mirabelle TV et Metz Métropole

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  • Point n° 7 : Adhésion de Metz Métropole au Club Hydrogène Grand Est

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  • Point n° 8 : Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public du parking en enclos de la place Coislin

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  • Point n°9  : Convention relative à l'implantation de Points d'Apport Volontaire Enterrés sur le territoire métropolitain : modification des conventions adoptées au Bureau du 19 mars 2018

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  • Point n°10  : Renouvellement de convention avc l'organisme OCAD3E

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  • Point n°11  : Protocole transactionnel de sortie pour le contrat d'affermage de la SAUR avec la commune de Montigny-lès-Metz

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Point n°12  : Mécleuves- Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de remplacement d'une conduite d'eau usée à Frontigny.

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Point n°13  : Versement de la contribution 2021 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.

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Point n°14  : Règlement relatif aux missions d'entretien des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales

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Dernière mise à jour le 04.04.2022

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