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Bureau métropolitain du 31 Mai 2021

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  • Point n° 1 : Motion pour une régionalistaion de l'écotaxe.

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  • Point n°2  : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie Haganis et Metz Métropole.

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  • Point n° 3 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2021.

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  • Point n°4  : Révision de la redevance d'occupation 2020 du bar El Theatris au regard de la durée de fermeture liée à la lutte contre la Covid-19.

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  • Point n° 5 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d'une convention de coproduction avec le Festival Passages pour le Ballet "O Vento".

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  • Point n°6  : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et l'Association Grand Est Numérique et versement d'une subvention.

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  • Point n° 7 : Signature d'une convention entre l'Eurométropole de Strasbourg, Metz Métropole et l'association ACCRO pour l'appel à projets Tango.

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  • Point n° 8 : Signature d'une convnetion d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et le pôle de Compétitivité MATERALIA au titre de 2021 et versement d'une subvention.

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  • Point n°9  : Signature d'une convention entre Metz Métropole et CentraleSupélec pour le fonctionnement de la Chaire photonique et versement d'une subvention de foctionnement au titre de 2021

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  • Point n°10 : Signature d'une convention entre Metz Métropole et l'Université de Lorraine - Composante Ecole Nationale d'ingénieurs de Metz (ENIM) pour le fonctionnement de la Chaire BEHAVIOUR et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de 2021.

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  • Point n°11  : ZAC du Quartier de l'Amphitéâtre  - Agrément realtif à la régularisation d'une assiette foncière portant sur l'emprise de la centrale multi-énergies ainsi que sur les parcelles contigues au profit de l'Usine d'Electricité de Metz (UEM).

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  • Point n°12 : Cession d'une parcelle à Monsieur Kevin Marcel.

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  • Point n°13  : Plateau de Frescaty - versement d'une subvention pour la réalisation d'un projet d'urbanisme transitoire sur le plateau de  Frescaty

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  • Point n°14 : Aménagement et valorisation du site Classé du Mont Saint-Quentin: Adoption de l'avenant n°1 à la convention foncière entre Metz Métropole et l'EPFL du 15 septembre 2016.

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  • Point n°15  : Secteur Est- Triangle - Orientation d'Aménagement et de programmation n°2 : ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU du PLU de Nouilly.

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  • Point n°16  : Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-lès-Metz.

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Annexe n°1

Annexe n°2

  • Point n°17  : Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'urbanisme (PLU) de Pouilly.

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Annexe

 

  • Point n°18  : Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Metz.

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Annexe n°1 

 

  • Point n°19  : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lorry-lès-Metz : définition des modalités de la mise à disposition.

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  • Point n°20  : Autorisation de préfinancement par le réseau PROCIVIS, ou tout autre organisme tiers, des aides de l'Anah à destination des copropriétés fragiles ou en difficulté, ou à destination des propriétaires occupants, déléguées à Metz Métropole dans le cadre de la délégation de compétence aides à la pierre et des aides propres de Metz Métropole attribuées aux copropriétés.

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  • Point n°21 : Subventions pour des travaux sur la copropriété Gabriel Pierné à Metz comportant deux bâtiments (1 barre de 90 logements localisée au 1-9 Rue Gabriel Pierné et 1 tour de 76 logemements localisée au 11 Rue Gabriel Pierné)

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  • Point n°22 : Projet de construction par ADOMA d'une résidence sociale de 48 logements PLAI situés au 38-40 rue des Jardins au Ban-Saint-Martin : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n°23 : Projet de construction par LOGIEST der 9 logements PLSA situés sur la ZAC des Coteaux de la Seille à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° GEE21016) - 1 cas.

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  • Point n°24 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA de24 logements (14 PLUS et 10 PLAI) situés route de la Haute Bevoye, à Metz Grigy : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n°119632) - 1 cas.

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  • Point n°25 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA de 26 logements ULS (26 PLS) situés sur la ZAC de l'Amphithéâtre à Metz ; demande de garantie d'emprunt (contrats de prêt n°DD17431430 et DD17431793).

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  • Point n°26 : Recrutement d'un Responsable du Pôle Gens du Voyage par contrat à durée déterminée. 

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  • Point n°27 : Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité par le Syndicat Intercommunal d'Electricité de l'Ouest Messin.

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Dernière mise à jour le 04.04.2022

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