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Bureau métropolitain du 2 mai 2022

Bureau métropolitain du 2 mai 2022

  • Ordre du jour

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  • Point n° 1 : Attribution d'une subvention pour le Congrès national de la Ligue de l'enseignement.

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  • Point n° 2 : Attribution d'une subvention à l'association Metz Marathon au titre de l'attractivité.

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  • Point n° 3 : Attribution d'une subvention à Metz'Torii au titre de l'attractivité.

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  • Point n° 4 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique.

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  • Point n° 5 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz : Avenant à la convention entre l'Eurométropole de Metz, l'Orchestre National de Metz (OnM) et Metz en Scènes.

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  • Point n° 6 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Eurométropole de Metz - Vente d'instruments de musique.

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  • Point n° 7 : Convention de donation d'une œuvre entre l'Eurométropole de Metz et la Cité de l'Architecture et du Patrimoine.

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  • Point n° 8 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 9 : Subventions pour des travaux sur plusieurs copropriétés en difficulté accompagnées dans le cadre de l'ORCOD Metz-Borny.

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  • Point n° 10 : Projet de construction par VIVEST de 51 logements VEFA (33 PLUS et 18 PLAI) situés rue des Garennes à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 132538) - 1 cas.

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  • Point n° 11 : Projet de construction par 3F GRAND EST d'une résidence intergénérationnelle Cocoon'Ages de 82 logements (5 PLS, 49 PLUS et 28 PLAI) situés rue du Général Franiatte (Quartier Lizé) à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 132536) - 1 cas.

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  • Point n° 12 : Projet d'acquisition-amélioration par 3F GRAND EST de 5 logements PLAI situés 162, 164 et 166 rue de Pont-à-Mousson à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 131221) - 1 cas.

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  • Point n° 13 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022 - 1ère programmation 2022.

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  • Point n° 14 : Attribution de subventions ' Evènements scientifiques et universitaires ' - Année 2022.

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  • Point n° 15 : Soutien au projet de recherche ' Psychothérapie et nouvelles technologies : le cabinet virtuel TELEPSY-EMDR ' 2022-24 du Centre Pierre Janet, Université de Lorraine.

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  • Point n° 16 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre l'Etablissement Public Local d'Enseignements et de Formations Professionnelles Agricoles de Metz-Courcelles-Chaussy et l'Eurométropole de Metz, relative à une mission d'accompagnement des maraichers installés sur l'Espace Test Agricole (ETA) de l'agropole - Plateau de Frescaty.

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  • Point n° 17 : Transfert d'une canalisation gaz du réseau de distribution au réseau de transport : établissement d'une servitude de passage et de tréfonds.

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  • Point n° 18 : Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité par le Syndicat Mixte d'Electricité de l'Ouest Messin suite à l'intégration de la commune de Roncourt.

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  • Point n° 19 : Fixation de tarifs pour la fourniture de sel aux communes membres de l'Eurométropole de Metz.

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  • Point n° 20 : Nouvelle convention de partenariat pour l'expérimentation d'un système de covoiturage domicile-travail.

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  • Point n° 21 : Metz à Vélo : attribution d'une subvention pour 2022 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n° 22 : Lancement de l'opération de création d'une piscine d'intérêt métropolitain.

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  • Point n° 23 : Acquisition d'un bien immobilier sis 2 rue de la Houblonnière à Metz.

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  • Point n° 24 : Acquisition d'un bien immobilier sis 7 rue des Couteliers à Metz.

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  • Point n° 25 : Adhésion au Groupement d'Intérêt Public (GIP) des Conservatoires Botaniques Nationaux d'Alsace-Lorraine.

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  • Point n° 26 : Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels de Lorraine (CENL).

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  • Point n° 27 : Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de l'Eurométropole de Metz entre l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2022.

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  • Point n° 28 : Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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  • Point n° 29 : Plan triennal de formation des agents métropolitains et formation personnelle.

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  • Point n° 30 : Recrutement par voie contractuelle d'un Chargé de Projet Prospective et Gestion Prévisionnelle des Emplois, des Effectifs et des Compétences (GPEEC), d'un Coordinateur de la Convention Territoriale Globale et du Contrat Local de Santé, d'un Instructeur des Autorisations d'Occupation et d'Utilisation des Sols (AOUS) et d'un maitre de ballet répétiteur.

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  • Points divers.

Dernière mise à jour le 08.06.2022

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