Bureau métropolitain du 20 juin 2022

• Ordre du jour 

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• Point n° 1 : Traitement des déchets ménagers et assimilés - Coopération public public entre l'Eurométropole de Metz, Haganis et le SYDELON.

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• Point n° 2 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz à La Plateforme Verte.

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• Point n° 3 : Autorisations de Programmes - Affectations.

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• Point n° 4 : Avenant n° 1 à la convention de moyens généraux signée le 17 décembre 2020 entre le Syndicat mixte du SCoTAM et l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 5 : Plateau de Frescaty : cession de la parcelle bâtie correspondant au hangar métallique 9 (HM9).

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• Point n° 6 : Plateau de Frescaty : cession d'une parcelle non bâtie sur le secteur ex basevie du Plateau de Frescaty.

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• Point n° 7 : ZAC du Parc du Technopôle à METZ - Acquisition de terrains auprès de l'EPFGE.

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• Point n° 8 : Lotissement ' Le Balancy ' à Féy - Procédure de transfert d'office et ouverture de l'enquête publique.

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• Point n° 9 : Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Châtel-Saint-Germain : Définition des modalités de la mise à disposition du public.

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• Point n° 10 : Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Saulny : Définition des modalités de la mise à disposition.

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• Point n° 11 : Versement d'une participation exceptionnelle au budget de la manifestation ' Le trophée des crapauds ' de 2022 portée par l'association Aventure Mont Saint-Quentin.

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• Point n° 12 : Versement d'une subvention à la société LUMENA pour l'organisation d'un événement LUMEN'HACK.

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• Point n° 13 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre l'Eurométropole de Metz et l'Association Grand Est Numérique et versement d'une subvention.

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• Point n° 14 : Signature d'une convention de partenariat avec huit autres EPCI nord-lorrains dans le cadre d'un projet de territoire intelligent.

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• Point n° 15 : Aires d'accueil de Marly - Montigny-lès-Metz et de Metz-Est : Autorisation de Programme 19QVLS02 - Affectation.

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• Point n° 16 : Adhésion et participation de l'Eurométropole de Metz au capital de l'Organisme Foncier Solidaire (OFS) du sillon lorrain.

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• Point n° 17 : Signature des conventions de partenariat concernant les participations financières de plus de 10 000 € des bailleurs publics au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l'année 2022.

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• Point n° 18 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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Point n° 19 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 68 logements PLUS situés 1, 2, 3 et 4 impasse Bonne Fontaine à Woippy : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 20 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 78 logements PLUS situés 88 à 96 Rue Pierre et Marie Curie - 13 et 15 Rue Emile Roux à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 21 : Projet de construction par BATIGERE de 25 logements (8 PLS, 10 PLUS et 7 PLAI) situés allée Bobby Jones à Marly : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 22 : Projet de construction par VIVEST de 27 logements (8 PLS, 13 PLUS et 6 PLAI) situés rue Gargan à Peltre : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 134181) - 1 cas.

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• Point n° 23 : Projet de construction par PRESENCE HABITAT d'une résidence d'accueil de 22 logements PLAI situés rue des Jardins au Ban-Saint-Martin : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 132589) - 1 cas.

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• Point n° 24 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA de 17 logements (11 PLUS et 6 PLAI) situés rue Constantine à Moulins-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 132821) - 1 cas.

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• Point n° 25 : Projet de construction par VILOGIA de 32 logements (18 PLUS et 14 PLAI) situés rue des Hêtres à Saint-Julien-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 133784) - 1 cas.

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• Point n° 26 : Projet de création par BATIGERE de 121 logements collectifs (77 PLUS et 44 PLAI) situés rue Chatillon et Rempart Saint Thiébault à Metz (ancien hôpital Saint André) : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 133606) - 1 cas.

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• Point n° 27 : Soutien à l'association ELU ' Echanges Lorraine Ukraine ' - Organisation d'une Université d'été franco-ukrainienne à Metz.

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• Point n° 28 : Soutien à l'Agence Inspire Metz : réalisation de films et d'un agenda des manifestations.

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• Point n° 29 : Soutien à l'Incubateur Lorrain. Année 2022.

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• Point n° 30 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre l'Eurométropole de Metz et le Pôle de Compétitivité MATERALIA au titre de 2022 et versement d'une subvention.

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• Point n° 31 : Convention de financement entre l'Agence Régionale de l'Innovation Grand ENov+ et l'Eurométropole de Metz au titre de 2022.

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• Point n° 32 : Soutien à l'Université de Lorraine, conventionnement partenarial 2022-23 - sites de Metz.

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• Point n° 33 : Règlement d'attribution et de gestion des subventions ' évènements scientifiques et universitaires '.

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• Point n° 34 : Avenant n°3 à la convention du 20 avril 2015 de mise à disposition de bâtiment à l'Institut Lafayette et clôture de l'opération de développement de briques technologiques de l'Institut Lafayette dans le cadre du déploiement de sa phase d'activité opérationnelle.

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• Point n° 35 : Soutien au programme ' Shift Year ' - Atelier des Transitions - Programme de CentraleSupelec au service des enjeux de développement durable et de responsabilité sociétale.*

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• Point n° 36 : Salon GO 2022 : attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec la CCI Moselle Métropole Metz.

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• Point n° 37 : Attribution d'une subvention à l'association Entreprendre pour Apprendre Grand Est dans le cadre de l'organisation de l'évènement ' Festival des Mini-Entreprises® 2022 ' à Metz.

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• Point n° 38 : Attribution d'une subvention pour 2022 à l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.

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• Point n° 39 : Soutien à la dynamique de projets Economie Sociale et Solidaire : attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association LE FILON au titre de 2022.

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• Point n° 40 : Soutien à la dynamique de création d'entreprises : attribution de subventions et signature de conventions d'objectifs et de moyens au titre de 2022 avec les associations Réseau Entreprendre Lorraine, Adie, Cohérence Projets, Cap Entreprendre, France Active Lorraine et Initiative Metz.

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• Point n° 41 : Concours financier de l'Eurométropole de Metz à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) et signature de la convention financière.

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• Point n° 42 : Plan France Relance 2021 - Programme Alimentaire Territorial : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association Partage ton Frigo.

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• Point n° 43 : Aménagement d'un nouveau local en gare de Metz - Mairie Annexe Gare et Maison du Luxembourg de l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 44 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Eurométropole de Metz - Agrément d'établissement assurant la préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique.

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• Point n° 45 : Signature du Contrat territorial d'Education Artistique et Culturelle.

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• Point n° 46 : Subvention pour le Congrès national de la Fédération Française de Gymnastique.

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• Point n° 47 : Subvention au festival Mécleuves Terre de Blues.

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• Point n° 48 : Soutien au remplacement de la statue ' La Lorraine qui pleure ' à Noisseville.

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• Point n° 49 : Attribution d'une subvention à Moselle TV.

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• Point n° 50 : Garantie d'emprunt octroyée à la SAS FC Metz Stadium.

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• Point n° 51 : Modalités d'organisation du temps de travail : modification du règlement intérieur du temps de travail et du règlement intérieur du Centre Technique Métropolitain.

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