Bureau métropolitain du 11 décembre 2023

• Ordre du Jour

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• Point n° 1 : Adhésion à l'Institut de la Grande Région.

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• Point n° 2 : Remboursement des travaux réalisés dans les locaux de la Maison du Luxembourg - Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 3 : Renouvellement de la convention de gestion de la Station Anti-Crue de la zone ACTISUD entre l'Eurométropole de Metz et la Communauté de Communes Mad et Moselle.

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• Point n° 4 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l'Eurométropole de Metz - Exercice 2022.

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• Point n° 5 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2022.

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• Point n° 6 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022.

Visualiser la délibération du point 6 avec ce lien www.calameo.com/read/004364224faa426d37251

• Point n° 7 : Traitement des déchets ménagers et assimilés - Avenant n°1 à la convention de coopération public public entre l'Eurométropole de Metz, Haganis et le SYDELON.

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• Point n° 8 : Implantation de Points d'Apport Volontaire enterrés ou aériens à la demande d'un gestionnaire ou propriétaire d'immeuble - Modification des conventions types d'implantation de PAV sur domaine public et domaine privé.

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• Point n° 9 : Finalisation et signature des avenants relatifs aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville de l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 10 : Annulation de la participation de l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine pour l'acquisition et l'installation de mobilier pédagogique.

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• Point n° 11 : Soutien à l'Université de Lorraine, projet ' MAT GE : Matériaux Grand Est ' 2021-24 - projets équipements recherche CPER 2021-27.

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• Point n° 12 : Volet métropolitain Eurométropole de Metz du Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII).

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• Point n° 13 : Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens, avec les établissements d'enseignement supérieur métropolitains retenus dans le cadre du dispositif Pacte Compétences Grand Est 2021-2023.

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• Point n° 14 : Règlement portant accompagnement des projets relatifs à la vie étudiante du territoire.

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• Point n° 15 : Attribution d'une aide financière à l'investissement dans le cadre de l'obtention du label ' Eco-Défis '.

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• Point n° 16 : Plateau de Frescaty : conclusion d'un bail emphytéotique pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur des bâtiments du Carré de l'Escadron. (Mise en ligne le 14/12/2023)

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• Point n° 17 : Ilot ' Commandant Brasseur ' à METZ - Acquisition de terrains auprès de l'Etablissement Public Foncier du Grand Est (EFPGE) par l'Eurométropole de Metz. (Mise en ligne le 14/12/2023)

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• Point n° 18 : Acquisition d'un local sis 12 rue Marguerite Puhl Demange à Metz. (Mise en ligne le 14/12/2023)

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• Point n° 19 : Société Publique Locale ' Société d'Aménagement et de Restauration de Metz Métropole ' (SPL SAREMM) - Cession d'actions de l'Eurométropole de Metz à 24 communes pour entrer au capital de la SAREMM et projet de modification statutaire relatif à la modification du nombre de sièges d'administrateurs.

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• Point n° 20 : Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ).

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• Point n° 21 : Modification du Règlement Particulier d'Intervention.

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• Point n° 22 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point n° 23 : Projet de démolition par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 56 logements situés 1 et 3 rue de Picardie, 4 boulevard d'Alsace et 2, 4, 6 et 8 rue d'Artois à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 24 : Projet de résidentialisation et de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 108 logements situés 1 et 2 place du Souvenir Français à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 25 : Projet de résidentialisation et de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 112 logements situés sur 1 rue du Gard et 5 rue de Riom à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 26 : Projet d'acquisition-amélioration par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 46 logements (18 PLUS et 28 PLAI) situés 29 rue Dupont des Loges / 1 bis rue du Coëtlosquet à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 151096) - 1 cas.

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• Point n° 27 : Projet de résidentialisation et de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 305 logements situés boulevard de Guyenne et Provence à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 151088) - 1 cas.

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• Point n° 28 : Projet de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 40 logements situés quartier Saint Eloy à Woippy : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 151323) - 1 cas.

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• Point n° 29 : Projet de résidentialisation et de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 77 logements PLAI situés 1 et 3 rue de Normandie à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 152082) - 1 cas.

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• Point n° 30 : Projet de construction par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 32 logements (19 PLUS et 13 PLAI) situés rue Charles le Payen à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 152079) - 1 cas.

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• Point n° 31 : Affectation d'Autorisation de Programme - Adhésion Agence France Locale.

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• Point n° 32 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.

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• Point n° 33 : Centre de Supervision Urbain : temps de travail des agents de nuit.

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• Point n° 34 : Avenant n°4 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Direction de la Communication, Cabinet et Suivi des jumelages.

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• Point n° 35 : Recrutements par la voie contractuelle.

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• Point n°36.1 : Annulation de la garantie précédemment accordée pour un prêt souscrite à la CIC EST.

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• Point n°36.2 : Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working

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