Bureau métropolitain du 13 novembre 2023

• Ordre du jour

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• Point n° 1 : Affectation de l'Autorisation de Programme (AP) 18QVGD01 Extension et aménagement du Centre Technique Métropolitain.

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• Point n° 2 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point n° 3 : Vente de la maison située 5 rue de la Croix Hepich à Hettange-Grande.

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• Point n° 4 : Rue de la Grouyelle et rue du Bourdon à Metz - Procédure de transfert d'office et ouverture de l'enquête publique.

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• Point n° 5 : Attribution d'une subvention à la manifestation ' les ateliers de l'intelligence numérique '.

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• Point n° 6 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz à Institut du Numérique Responsable (INR).

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• Point n° 7 : Attribution d'une subvention à l'association ' Echanges Lorraine Ukraine ' au titre de la coopération internationale.

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• Point n° 8 : Aide d'urgence pour les populations libyennes touchées par la tempête Daniel du 10 septembre 2023.

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• Point n° 9 : Subvention à l'association Oasis Terre J'Aime (OTJA) pour son programme d'animation et de sensibilisation à la biodiversité.

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• Point n° 10 : Subventionnement pour le parc instrumental de l'Orchestre national de Metz Grand Est.

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• Point n° 11 : Subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique.

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• Point n° 12 : Coupe du monde de rugby : soutien à l'installation de villages rugby.

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• Point n° 13 : Subvention pour le congrès annuel des Zonta Clubs de France.

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• Point n° 14 : Signature d'une convention financière 2023 entre l'Etablissement Public Local d'Enseignements et de Formations Professionnelles Agricoles de Metz-Courcelles-Chaussy et l'Eurométropole de Metz, relative à une mission d'accompagnement des maraichers installés sur l'Espace Test Agricole (ETA) de l'agropole - Plateau de Frescaty.

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• Point n° 15 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2023 de l'Eurométropole de Metz - Seconde programmation 2023.

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• Point n° 16 : Versement de subventions - Actions Santé - programmation Contrat local de santé de l'Eurométropole de Metz 2023.

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• Point n° 17 : Octroi d'une subvention à l'Association des Cadets de la Gendarmerie Nationale de la Moselle - Session 2023/2024. 

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• Point n° 18 : Attribution d'une subvention au Commissariat d'Investissement à l'Innovation et la Mobilisation Economique (C2IME) pour l'année 2023.

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• Point n° 19 : Attribution d'une subvention à l'Université de Lorraine (Master Entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire) pour l'organisation d'une journée de sensibilisation aux métiers de l'ESS, à Metz le 16 novembre 2023.

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• Point n° 20 : Convention de partenariat relative au cofinancement du volet mobilier de la Maison des étudiants, de la jeunesse et des associations entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 21 : Attribution de subvention au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Lorraine (CROUS) - Année 2023.

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• Point n° 22 : Georgia Tech-Europe : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2023 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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• Point n° 23: Soutien à la fondation ID+ Lorraine, fondation de coopération scientifique de l'Université de Lorraine.

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• Point n° 24 : Règlement d'attribution et de gestion des subventions ' Evènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et Industrielle '.

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• Point n° 25 : Attribution de subventions ' Evènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et Industrielle ' - Année 2023, semestre 2.

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• Point n° 26 : Garantie d'un prêt transféré à la Régie de l'Eau de Metz Métropole suite au transfert de la compétence Eau Potable de Lorry-Mardigny. 

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• Point n° 27 : Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working et annulation d'une garantie précédemment accordée.

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• Point n° 28 : Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec Madame MHB et Monsieur FP

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• Point n° 29 : Approbation d'un protocole transactionnel relatif à l'indemnisation de dégâts causés à un mur d'enceinte sur la commune de Châtel-SaintGermain.

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