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Bureau métropolitain du 23 janvier 2023

Bureau métropolitain du 23 janvier 2023 (Mise en ligne le 27 janvier 2023)

  • Ordre du jour

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  • Point n° 1 : Autorisations de Programme : affectation.  

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  •  Point n° 2 : Règlement intérieur du local à déchets 29 rue Haute-Seille à Metz.  

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  •  Point n° 3 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales 2023 : Programme d'investissement de l'Eurométropole de Metz et convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et l'Eurométropole de Metz.  

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  •  Point n° 4 : Avenant n°1 - Convention de complémentarité passée entre Metz Métropole, la Région Grand Est, le Groupement d'Intérêt Economique UNICARS et la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) TAMM en matière de transports sur son territoire.  

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  •  Point n° 5 : Création du Comité des Partenaires de l'Eurométropole de Metz.  

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  •  Point n° 6 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema).

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  •  Point n° 7 : Modification du dispositif d'accession sociale à la propriété "Primo Logement".  

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  •  Point n° 8 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES).  

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  •  Point n° 9 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle.  

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  •  Point n° 10 : Attribution d'une subvention pour le salon "The MIX".  

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  •  Points divers

Dernière mise à jour le 15.06.2023

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