Conseil métropolitain du 3 avril 2023

• Ordre du Jour :

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• Point n° 1 : Installation de nouveaux élus des communes de Metz, Montigny-lès-Metz et Noisseville.

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• Point n° 2 : Election d'un Vice-Président et de membres du Bureau.

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• Point n° 3 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques.

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• Point n° 4 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.

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• Point n° 5 : Désignation des représentants à la Société par Actions Simplifiée H2 Metz.

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• Point n° 6 : Modification de la composition du Conseil d'Administration de la SEM Eurométropole Metz Habitat (EMH) et actualisation de ses statuts.

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• Point n° 7 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : arrêt du projet et bilan de la concertation.

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Bilan de la concertation et projet de PLUi arrêté : https://plui.eurometropolemetz.eu/plui-arrete-4172.html

• Point n° 8 : Avenant n°9 au contrat relatif à l'exploitation du parc de stationnement Comédie-Théâtre.

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• Point n° 9 : Avenant n°10 au contrat relatif à l'exploitation du parc de stationnement Gare Pompidou.

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• Point n° 10 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Eurométropole de Metz - Modification de la tarification sociale pour l'année scolaire 2023- 2024.

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• Point n° 11 : Opéra-Théâtre - Tarification de la billetterie.

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• Point n° 12 : Fonds de Concours 2023 : Attribution d'une première tranche 2023 - Affectation de l'Autorisation de Programme - Annulation de Fonds de Concours attribués pour les communes de Chesny et de Jury.

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• Point n° 13 : Avenant au Contrat de Partenariat Métropolitain de Metz entre la Région Grand Est, l'Eurométropole de Metz et la Ville de Metz.

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• Point n° 14 : Droit de Préemption Urbain : instauration du périmètre sur la commune de Roncourt.

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• Point n° 15 : Approbation des résultats de l'inventaire des zones humides métropolitaines.

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Télécharger l'annexe du point 15 avec ce lien https://www.calameo.com/read/00436422482ab53b32eed

• Point n° 16 : Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques.

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Télécharger l'annexe 1 du point 16 avec ce lien https://www.calameo.com/read/00436422491a605be9702

Télécharger l'annexe 2.1 du point 16 avec ce lien https://www.calameo.com/read/004364224a18650f32c70

Télécharger l'annexe 2.2 du point 16 avec ce lien https://www.calameo.com/read/004364224e16f813aecf8

• Point n° 17 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

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• Point n° 18 : Rapport annuel de développement durable 2022 de l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 19 : Création de 3 emplois non permanents dans le cadre d'un contrat de projet.

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• Point n° 20 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 21 : Communication des décisions.

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• Procès-verbal

Télécharger le procès-verbal du conseil métropolitain du 3 avril 2023 (Mise en ligne le  21/06/23)