Bureau du 4 novembre 2024

• Ordre du jour

Télécharger l'ordre du jour 

• Point n° 1 : Appel à Projets ' collecte pour le recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyers '.

Télécharger la délibération du point 1

• Point n° 2 : Projet de mise en œuvre de la ligne METTIS C de l'Eurométropole de Metz : engagement de la procédure de demande d'enquête parcellaire n°1.

Télécharger la délibération du point 2

• Point n° 3 : Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de l'Eurométropole de Metz.

Télécharger la délibération du point 3

• Point n° 4 : Fonds Air Bois - convention de mandat.

Télécharger la délibération du point 4

• Point n° 5 : Subvention à l'association Aménoudji Partenariat Solidarité Togo.

Télécharger la délibération du point 5

• Point n° 6 : Lotissement ' Le Parc de Magny II ' à Metz - Classement d'office des voies privées, équipements communs et réseaux dans le domaine public métropolitain.

Télécharger la délibération du point 6

• Point n° 7 : ZAC du Parc du Technopôle : agrément de l'Eurométropole de Metz en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur le lot F1 au profit de la société HABITER DEVELOPPEMENT.

Télécharger la délibération du point 7

• Point n° 8 : Procédures de révision et de modification du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Autorisation de Programme 24ATDT03 - Affectation.

Télécharger la délibération du point 8

• Point n° 9 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 255 logements situés 2 à 14 rue du Nivernais, 2 à 10 rue de Bugey et 27 à 53 Boulevard d'Alsace à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 163729) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 9

• Point n° 10 : Projet de construction par VIVEST de 8 logements PSLA situés rue de la Libération à Augny : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° LBP-00019258) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 10

• Point n° 11 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Gabriel Pierné située 1-11 Rue Gabriel Pierné à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD).

Télécharger la délibération du point 11

• Point n° 12 : Dotation 2024 de la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle au Fonds de Solidarité pour le Logement.

Télécharger la délibération du point 12

• Point n° 13 : Octroi de subventions pour renforcer le soutien à la parentalité.

Télécharger la délibération du point 13

• Point n° 14 : Versement de subventions politique de la ville de l'Eurométropole de Metz - Deuxième programmation 2024 actions emploi insertion.

Télécharger la délibération du point 14

• Point n° 15 : Conventions relatives à l'accès aux droits et à la santé avec la CPAM de Moselle.

Télécharger la délibération du point 15

• Point n° 16 : Soutien à l'association Animafac pour l'organisation du Focus (rencontre inter-associative et inter-régionale étudiante).

Télécharger la délibération du point 16

• Point n° 17 : Attribution de subventions ' Evènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et Industrielle ' - Année 2024, semestre 2.

Télécharger la délibération du point 17

• Point n° 18 : Soutien à l'Université de Lorraine. Avenant au conventionnement partenarial 2023-2024, projets de formation et de recherche - sites de Metz.

Télécharger la délibération du point 18

• Point n° 19 : Soutien à la Convention internationale de géocaching ' Graoully Party '.

Télécharger la délibération du point 19

• Point n° 20 : Soutien aux Rencontres nationales de la fertilisation raisonnée et de l'analyse.

Télécharger la délibération du point 20

• Point n° 21 : Subvention au titre de l'attractivité culturelle et touristique.

Télécharger la délibération du point 21

• Point n° 22 : SAEML Metz Techno'pôles - Réduction de capital par voie de rachat et d'annulation d'actions de l'Eurométropole de Metz et remboursement en nature - modifications statutaires - Résiliation du Pacte d'associés - Autorisation de prise de participation de la SEM Eurométropole Metz Habitat (SEM EMH) au capital de la SAEML Metz Techno'pôles.

Télécharger la délibération du point 22.1

Télécharger la délibération du point 22.2

Télécharger la délibération du point 22.3

• Point n° 23 : Versement d'une subvention à SNCF Réseau pour la réalisation des études préliminaires portant sur la remise à niveau de la ligne ferroviaire Woippy - Hauconcourt, dite ' Voie mère de Woippy '.

Télécharger la délibération du point 23

• Point n° 24 : Projet de Campus De La Salle à Metz - Cession de terrains au profit de la Fondation de la Salle - Délibération modificative.

Télécharger la délibération du point 24