Langue active :FR

Bureau du 9 décembre 2024

Aller au contenu suivant

Bureau métropolitain du 9 décembre 2024 (mise en ligne le 13/12/2024)

Ordre du jour

Télécharger l'ordre du jour

Point n° 1 : Affectation de l'Autorisation de Programme ' Sécurisation et aménagement du Mont Saint-Quentin '.

Télécharger la délibération du point 1

Point n° 2 : Création d'une équipe cynophile au sein de la Police métropolitaine.

Télécharger la délibération du point 2

Point n° 3 : Réalisation par la SNCF d'une étude de redimensionnement d'ouvrages hydrauliques à Woippy.

Télécharger la délibération du point 3

Point n° 4 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l'Eurométropole de Metz - Exercice 2023.

Télécharger la délibération du point 4

Point n° 5 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2023.

Télécharger la délibération du point 5

Cliquer sur le lien pour visualiser le rapport https://www.calameo.com/books/0043642242aba009d2359

Point n° 6 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2023.

Télécharger la délibération du point 6

Cliquer sur le lien pour visualiser le rapport https://www.calameo.com/books/00436422482f923d3e76d

Point n° 7 : Bilan du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Exercice 2018-2023.

Télécharger la délibération du point 7

Cliquer sur le lien pour visualiser le bilan https://www.calameo.com/books/004364224ba7722c37044

Point n° 8 : Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) METZ PARKINGS.

Télécharger la délibération du point 8

Point n° 9 : Adhésion de la Société Publique Locale (SPL) METZ PARKINGS au Groupement d'Intérêt Économique (GIE) METROPOLIA.

Télécharger la délibération du point 9

Point n° 10 : Convention relative à la complémentarité de l'action publique entre la Région Grand Est et l'Eurométropole de Metz dans le champ des aides aux entreprises : délégation et/ou co-financement.

Télécharger la délibération du point 10

Point n° 11 : Adoption du Fond d'Initiative Locale pour l'Agriculture et l'Alimentation de Proximité (FILAAP) dénommé EnvolAgri'Alim et de son règlement.

Télécharger la délibération du point 11

Point n° 12 : Signature d'une convention de partenariat triennale 2025-2027 avec l'Etablissement Public Local d'Enseignements et de Formations Professionnelles Agricoles de Metz-Courcelles-Chaussy relative à l'accompagnement des maraichers installés sur l'Espace Test Agricole (ETA) de l'agropole - Plateau de Frescaty.

Télécharger la délibération du point 12

Point n° 13 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'union des associations avicoles de la Moselle dans le cadre de l'organisation de concours sur le Salon AGRIMAX 2024.

Télécharger la délibération du point 13

Point n° 14 : Règlement des prix de thèses 2025.

Télécharger la délibération du point 14

Point n° 15 : Versement d'une subvention politique de la ville de l'Eurométropole de Metz - Deuxième programmation 2024 actions emploi insertion.

Télécharger la délibération du point 15

Point n° 16 : Révision du Plan de Prévention des Risques ' mouvement de terrain ' de la commune de Châtel-Saint-Germain : avis de l'Eurométropole de Metz.

Télécharger la délibération du point 16 (1)

Télécharger la délibération du point 16 (2)

Télécharger la délibération du point 16 (3)

Point n° 17 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'Eurométropole de Metz : définition des modalités de la mise à disposition du public.

Télécharger la délibération du point 17

Point n° 18 : Impasse du Général Metman à Metz - Procédure de transfert d'office et ouverture de l'enquête publique.

Télécharger la délibération du point 18

Point n° 19 : Avenant n°2 - Procès-verbal de mise à disposition des équipements affectés à la compétence ' Eau Potable '.

Télécharger la délibération du point 19

Point n° 20 : Plateau de Frescaty - Avenant n°1 au bail à construction conclu avec le FC METZ STADIUM.

Télécharger la délibération du point 20

Point n° 21 : Plateau de Frescaty - Avenant n° 3 à la convention de maitrise d'œuvre et de travaux avec l'EPFGE.

Télécharger la délibération du point 21

Point n° 22 : Halles SOLLAC à Woippy : Convention de concession d'aménagement entre l'Eurométropole de Metz et la Société d'Aménagement et de Renouvellement de l'Eurométropole de Metz (SAREMM).

Télécharger la délibération du point 22

Cliquer pour visualiser l'annexe 1 : https://www.calameo.com/books/0043642242356f8e9fd0b

Télécharger l'annexe 2

Télécharger l'annexe 3

Télécharger l'annexe 4

Télécharger l'annexe 5

Point n° 23 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre - Cession du lot n° 3 : Agrément de l'Eurométropole de Metz.

Télécharger la délibération du point 23

Point n° 24 : Projet de restructuration par BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES de 125 logements (66 PLAI et 59 PLAI-A) situés 7 rue de l'Abbé Risse à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 24

Point n° 25 : Projet de résidentialisation et de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 112 logements situés 7 rue de Montauban et 2 avenue de Lyon à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 25

Point n° 26 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Danielle située 2 à 26 rue de Gascogne à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD) 2020-2024.

Télécharger la délibération du point 26

Point n° 27 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Dominique Macherez située 7 rue Dominique Macherez à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) 2017-2023.

Télécharger la délibération du point 27

Point n° 28 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Gabriel Pierné située 1-11 Rue Gabriel Pierné à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD) 2022-2024.

Télécharger la délibération du point 28

Point n° 29 : Prolongation de deux ans de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH-CD) portant sur la copropriété Gabriel Pierné.

Télécharger la délibération du point 29

Point n° 30 : Mise en place d'une seconde Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD II) sur le quartier de Metz Borny pour une durée de cinq ans (2025-2029).

Télécharger la délibération du point 30

Point n° 31 : Projet de construction en VEFA par VIVEST de 126 logements (63 PLUS, 52 PLAI et 11 PLS) situés ZAC des Coteaux à Woippy : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 164101) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 31(1)

Télécharger la délibération du point 31(2)

Point n° 32 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA de 22 logements (11 PLUS, 9 PLAI et 2 PLS) situés 118 rue Saint Ladre à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 164564) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 32

Point n° 33 : Projet de construction par la coopérative HLM le Nid de 12 logements Prêt Social Location Accession (PSLA) situés sur Le Clos des Vignes à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 10278 00140 00020290302) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 33

Point n° 34 : Garantie d'un prêt de la Régie de l'Eau de Metz Métropole concernant le financement de ses investissements 2024-2026.

Télécharger la délibération du point 34

Point n° 35 : Mise à disposition de deux agents de l'Eurométropole de Metz au Syndicat Mixte des Etangs de Saint-Remy et signature d'une convention relative aux concours apportés au Syndicat Mixte.

Télécharger la délibération du point 35(1)

Télécharger la délibération du point 35(2)

Point n° 36 : Avenant n°5 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Affaires juridiques et assurances, Urbanisme et Territoire.

Télécharger la délibération du point 36