Conseil métropolitain du 8 juillet 2024 (mise en ligne le 11/07/2024)
- Ordre du jour
Télécharger l'ordre du jour du conseil métropolitain du 8 juillet 2024
- Point n° 1 : Désignation dans une Commission d'étude thématique.
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- Point n° 2 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
Télécharger la délibération du point 2.1
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Télécharger la délibération du point 2.3
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- Point n° 3 : Création d'un service intercommunal de police municipale.
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- Point n° 4 : Fonds de Concours 2024 - Fonds Vert : Attribution d'une deuxième tranche 2024 - Affectation de l'Autorisation de Programme.
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Télécharger la délibération du point 4.2
- Point n° 5 : Modification de la répartition de l'actif et du passif du budget annexe Eau potable entre la Régie de l'Eau de Metz Métropole et le Syndicat des Eaux de la Région Messine.
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- Point n° 6 : Budget Supplémentaire 2024 - création et modification des AP/CP et AE/CP.
Télécharger la délibération du point 6.1
Cliquer sur ce lien pour consulter le document budgétaire du budget primitif : https://www.calameo.com/read/004364224d0dfb6e6ec41
Télécharger le rapport du budget primitif
Télécharger la délibération du point 6.2
- Point n° 7 : Institution du Droit de Préemption Urbain renforcé - Périmètres d'Opération de Revitalisation de Territoire sur les communes d'Ars-sur-Moselle, Longeville-lès-Metz, Metz, Montigny-lès-Metz, Moulins-lès-Metz et Woippy.
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- Point n° 8 : Projet de mise en œuvre du prolongement de la ligne METTIS A de l'Eurométropole de Metz : Engagement de la procédure de demande de Déclaration d'Utilité publique.
Cliquer sur ce lien pour consulter la délibération du point 8 : https://www.calameo.com/read/004364224ba9288be56b8
- Point n° 9 : Adoption des statuts du futur Syndicat Mixte des Etangs de Saint-Rémy.
Télécharger la délibération du point 9
- Point n° 10 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
Télécharger la délibération du point 10
- Point n° 11 : Communication des décisions.
Télécharger la délibération du point 11
Cliquer sur sur lien pour écouter l'audio du conseil métropolitain du 8 juillet 2024 : https://www.youtube.com/watch?v=hMVIs90r51c
Télécharger le procès verbal du conseil métropolitain du 8 juillet 2024 (Mise en ligne le 24/09/2024)
Cliquer sur ce lien pour visualiser les décisions du Conseil métropolitain du 8 juillet 2024 (mise en ligne le 24/09/2024):
Dernière mise à jour le 24.09.2024