Conseil métropolitain du 3 juin 2024
- Ordre du Jour (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Motion contre la généralisation de l’autorisation des camions de 44 tonnes pour le trafic international de marchandises en Europe et des méga camions de 60 tonnes. (mise en ligne le 10/06/2024)
- Point n° 1 : Synthèse des travaux réalisés par le Comité de déontologie. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 2 : Synthèse des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux sur l'année 2023. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 3 : Désignation dans une Commission d'étude thématique. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 4 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 5 : Compte de Gestion de l'exercice 2023. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 6 : Compte Administratif 2023. (mise en ligne le 10/06/2024)
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Cliquer sur ce lien pour visualiser l'annexe : https://www.calameo.com/read/004364224c2a4c5addc74
- Point n° 7 : Affectation du résultat de l'exercice 2023. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 8 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : Projet d'extension et de modification - Modification du dossier de création et du dossier de réalisation de la ZAC - Bilan de la concertation préalable avec le public. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 9 : ZAC Campus d'activités de La Maxe : suppression de la Zone d'Aménagement Concerté et rétablissement de la taxe d'aménagement sur le site. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 10 : Signature du contrat de ville 2024-2030 ' Engagements Quartiers 2030 ' de l'Eurométropole de Metz. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 11 : Metz Congrès Robert Schuman : Renouvellement du mode de gestion et Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 12 : Tarifs du réseau de transport LE MET' à compter du 1er juillet 2024. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 13 : Avenants de prolongation des délégations de service public de chauffage urbain de Metz Cité et Metz Est. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 14 : Définition des zones d'accélérations en énergies renouvelables du territoire métropolitain. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 15 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : approbation. (mise en ligne le 10/06/2024)
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Pour consulter l'annexe 1 du PLUi approuvé, cliquer sur l'adresse suivante : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
Cliquer sur ce lien pour visualiser les autres annexes: https://www.calameo.com/read/004364224145c5cafa2af
- Point n° 16 : Accord sur les propositions de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 17 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : prescription de la révision générale, définition des premiers objectifs poursuivis, engagement des réflexions concernant les modalités de concertation avec la population et de collaboration avec les communes et la métropole. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 18 : Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Metz Métropole : bilan de la concertation et arrêt du projet. (mise en ligne le 10/06/2024)
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Cliquer sur ce lien pour visualiser le bilan de concertation : https://www.calameo.com/read/004364224207edffc9ecc
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Cliquer sur ce lien pour visualiser le rapport : https://www.calameo.com/read/004364224fbe0fa6e8640
- Point n° 19 : Institution du Droit de Préemption Urbain. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 20 : Institution du Droit de Préemption Urbain renforcé - Copropriétés Bernadette, Christiane et Ecureuil à Metz. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 21 : Communication des délibérations prises par le Bureau. (mise en ligne le 10/06/2024)
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- Point n° 22 : Communication des décisions. (mise en ligne le 10/06/2024)
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Cliquer sur ce lien pour visualiser les décisions du Conseil métropolitain du 3 juin 2024 (mise en ligne le 26/06/2024):
https://www.calameo.com/read/004364224f1a6d373e596
Cliquer sur sur lien pour écouter l'audio de la sénace du conseil métropolitain du 3 juin 2024 (Mise à jour le 12/06/2024) : https://www.youtube.com/watch?v=BxaCS0BiYnQ
Télécharger le procès verbal du conseil métropolitain du 3 juin 2024 (Mise en ligne le 11/07/2024)
Dernière mise à jour le 11.07.2024