Bureau métropolitain du 16 juin 2025 (mise en ligne le 19 juin 2025)
- Ordre du jour
- Point n° 1 : Attribution d'une subvention à l'Institut Européen d'Ecologie.
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- Point n° 2 : Attribution d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Moselle et la Chambre de Commerce et de l'Industrie de la Moselle pour l'opération "Éco-Défis".
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- Point n° 3 : Adoption d'actions complémentaires au PCAET et sollicitation du Label Territoire Engagé Transition Ecologique.
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- Point n° 4 : Désinscription d'un site inscrit au titre du Code de l'environnement.
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- Point n° 5 : Fonds Air Bois : Convention de mandat - modification de la délibération n° 2024-11-04-BD-4.
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- Point n° 6 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2024.
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- Point n° 7 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2024.
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- Point n° 8 : ZAC du Parc du Technopôle : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2024.
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- Point n° 9 : Requalification des anciennes Halles SOLLAC : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2024.
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- Point n° 10 : ZAC Pôle Santé-Innovation de Mercy : demande de garantie d'emprunt à 80 % de la SAREMM à l'Eurométropole de Metz.
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- Point n° 11 : Convention de partenariat entre l'Eurométropole de Metz et l'association Nos Quartiers ont des Talents (NQT).
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- Point n° 12 : Versement de subventions - projets de soutien à la parentalité.
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- Point n° 13 : Soutien au programme de prévention des maladies cardio-vasculaires "Je t'aime mon cœur" - CLS 2025.
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- Point n° 14 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive.
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- Point n° 15 : Subvention pour l'organisation de la Convention Graoully Card Show.
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- Point n° 16 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz - Signature d'une convention concernant l'accueil de l'Opéra-Théâtre par l'EPCC Metz en Scènes.
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- Point n° 17 : Attribution d'une subvention pour le salon du Livre d'Histoire de Woippy.
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- Point n° 18 : Mise en œuvre d'un dispositif d'aides directes exceptionnelles pour la prise en compte de vaccins à destination des cheptels caprins du territoire métropolitain. Dispositif pris dans le cadre du règlement EnvolAgri'Alim.
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- Point n° 19 : Convention de financement entre l'Agence Régionale Grand Est développement et l'Eurométropole de Metz au titre de 2025.
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- Point n° 20 : Attribution d'une aide financière à l'investissement dans le cadre de l'obtention du label "Eco-Défis".
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- Point n° 21 : Attribution d'une subvention pour 2025 à l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.
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- Point n° 22 : Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens au titre de 2025 avec COUVEUSE GRAND TEST.
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- Point n° 23 : Attribution d'une subvention à l'Association COURANTS D'ARTS, dans le cadre de l'organisation du Marché des Artisans d'Arts à Metz.
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- Point n° 24 : Soutien à l'association GEBIA Grand Est Blockchain et IA pour l'organisation d'un évènement sur la blockchain au stage Saint Symphorien.
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- Point n° 25 : Soutien aux projets associatifs à destination des étudiants.
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- Point n° 26 : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de moyens matériels et techniques à Radio Campus Lorraine.
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- Point n° 27 : Modifications apportées au règlement des prix de thèse 2025.
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- Point n° 28 : Attribution d'une subvention Évènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et Industrielle - année 2025 - ARS MATHEMATICA.
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- Point n° 29 : Soutien au projet "DELAGE V12" 2024-27, École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers - campus de Metz et AMTalents.
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- Point n° 30 : Soutien à l'Incubateur Lorrain - année 2025.
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- Point n° 31 : Soutien au projet "Rénovation de l'amphithéâtre Avicenne situé sur le campus Bridoux" de l'Université de Lorraine.
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- Point n° 32 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Arielle située 5-7 Rue du Béarn à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD).
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- Point n° 33 : Subventions pour des travaux sur la copropriété Danielle située 2-26 Rue de Gascogne à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD).
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- Point n° 34 : Subventions pour des travaux sur la copropriété Ecureuil située 9 Place Auguste Fosselle / 24-26 Rue du Languedoc à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD).
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- Point n° 35 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Fantenotte située 12 à 25 Boulevard d'Alsace, 12 Rue du Bugey et 12 Rue du Bourbonnais, accompagnée dans le cadre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD).
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- Point n° 36 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Gabriel Pierné située au 1- 11 Rue Gabriel Pierné à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD) 2022-2026.
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- Point n° 37 : Subventions pour des travaux sur la copropriété Bernadette située 1-3 rue du Béarn à Metz-Borny, accompagnée dans le cadre du Plan de Sauvegarde (2020-2024).
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- Point n° 38 : Subventions pour des travaux sur la copropriété Capricorne située 21- 23 Rue Du Fort de Bordes à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD).
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- Point n° 39 : Subvention pour des travaux sur la copropriété située au 34 rue Dupont des Loges à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH).
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- Point n° 40 : Subvention pour des travaux sur la copropriété située au 74 rue des Allemands à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH).
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- Point n° 41 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.
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- Point n° 42 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 9 logements situés 55 avenue de Thionville à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 170626) - 1 cas.
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- Point n° 43 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 6 logements (4 PLUS et 2 PLAI) situés 1 rue Lamartine à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 171487) - 1 cas.
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- Point n° 44 : Projet de résidentialisation par VIVEST de 582 logements situés quartier des Hauts de Vallières, rue des Pins et rue des Marronniers à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 45 : Projet de démolition par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 50 logements situés 1 à 2 rue de Toulouse et 14 à 20 allée de l'Artilleur à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 46 : Projet de démolition par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 160 logements situés 3 rue Paul Chevreux et 3 rue Théodore de Gargan à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 47 : Projet de réhabilitation et de résidentialisation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 189 logements situés 1 et 3 rue Paul Chevreux à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 48 : Projet de réhabilitation et de résidentialisation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 244 logements situés 3 à 12 rue de Toulouse, 2 à 12 allée de l'Artilleur, 1 à 6 rue de Clermont Ferrand et 1 à 8 rue de Périgueux à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 49 : Projet de réhabilitation et de résidentialisation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 519 logements situés quartier Saint Eloy à Woippy : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 50 : Approbation des conventions 2025 avec les contributeurs de plus de 10 000 € au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).
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- Point n° 51 : Signature de l'avenant à la Convention d'Utilité Sociale (CUS) de VIVEST.
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- Point n° 52 : Approbation de la nouvelle convention de partenariat avec Action Logement.
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- Point n° 53 : Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ).
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- Point n° 54 : Plan logement d'abord 2025.
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- Point n° 55 : Actualisation du Règlement Particulier d'Intervention (RPI) de la Métropole en matière de politique locale de l'habitat.
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- Point n° 56 : Dotation 2025 de la Caisse d'Allocation Familiale de la Moselle au Fonds de Solidarité pour le Logement.
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- Point n° 57 : Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'Eurométropole de Metz : définition des modalités de la mise à disposition du public.
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- Point n° 58 : Avenue de Thionville à Woippy - Cession de terrains auprès de la SAREMM.
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- Point n° 59 : Acquisition auprès de la Ville de Metz du patrimoine des résidences de "Union pour Construction Bassin Lorrain" (UCBL) sises rue du Maréchal Niel, rue Lévy, rue Lamoricière, rue Louis Hestaux, rue Joseph Hénot, rue Charles Péguy et avenue André Malraux à Metz.
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- Point n° 60 : Projet de ligne Mettis C - Acquisition d'un terrain auprès de la copropriété sise 19-21 rue de la Croix Saint-Joseph à Marly par l'Eurométropole de Metz.
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- Point n° 61 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain. Acquisition auprès de la Société d'Economie Mixte Eurométropole Metz Habitat (SEM EMH) de parcelles non bâties.
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- Point n° 62 : Cession d'une emprise foncière, sise 8 rue de la Taye à Jussy, à Madame Carole DORR et Monsieur Gautier THOMA.
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- Point n° 63 : Régularisation foncière rue des Glaïeuls à Marly.
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- Point n° 64 : Site de Blida - Cession d'une emprise foncière au profit du Service Départemental d'Incendie de Secours de Moselle (SDIS) pour la création d'un parking supplémentaire.
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- Point n° 65 : Compétence eau potable - Transfert de propriété de biens de la Ville de Metz au profit de l'Eurométropole de Metz et mise à disposition au profit du Syndicat des Eaux de la Région Messine (S.E.R.M.).
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- Point n° 66 : Site Georgia Tech à Metz - Participation aux investissements de l'association Georgia Tech Europe par la cession à l'euro symbolique du site sis 2 rue Marconi à Metz.
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- Point n° 67 : Coopération décentralisée - Convention tripartite avec la commune MoyenMono 2 et la commune de Lorry-lès-Metz - Versement d'une subvention au projet d'assainissement de l'association Aménoudji.
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- Point n° 68 : Subvention de fonctionnement à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU).
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- Point n° 69 : Affectation du solde de l'autorisation de programme 22ATEC03 Pavillon de la biodiversité du Musée.
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- Point n° 70 : Convention de mandat pour la perception des recettes au titre de la gestion du service de vélos à assistance électrique en libre-service.
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- Point n° 71 : (re)Prenons le Guidon : attribution d'une subvention pour 2025 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
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- Point n° 72 : Metz à Vélo : attribution d'une subvention pour 2025 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
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- Point n° 73 : Projet de mise en œuvre de la ligne METTIS C de l'Eurométropole de Metz : Engagement de la procédure de demande d'enquête parcellaire n°2.
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- Point n° 74 : Demande de garantie d'emprunt au titre du programme d'acquisition de matériels roulants par la SAEML TAMM.
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- Point n° 75 : Commission d'Indemnisation Amiable des Entreprises (CIAE) : signature des protocoles et versement des indemnités.
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- Point n° 76 : Signature de la Convention de collecte séparée des Articles de Sport et de Loisirs (ASL) avec ECOLOGIC.
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- Point n° 77 : Signature de la Convention de collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin Thermique (ABJ Th) avec ECOLOGIC.
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- Point n° 78 : Signature du Contrat type pour la gestion des déchets de pneumatiques auprès des collectivités territoriales.
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- Point n° 79 : Avenant n°7 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole -Urbanisme et Territoire.
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- Point n° 80 : Recrutement par la voie contractuelle.
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- Point n° 81 : Mise à jour des astreintes de l'Eurométropole de Metz.
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- Point n° 82 : Prise en charge financière du coût d'inscription et de la cotisation ordinale des agents territoriaux.
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Dernière mise à jour le 19.06.2025