Bureau du 22 septembre 2025

• Ordre du jour

   

• Point n° 1 : Attribution d'aides financières dans le cadre du dispositif Envol Agri'Alim. 

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• Point n° 2 : Attribution d'une subvention à l'association BGE Alsace-Lorraine dans le cadre de l'évènement "Clapping des Entrepreneuses" en décembre 2025 à Metz. 

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• Point n° 3 : Avenant à la convention d'objectifs et de moyens de juin 2025 entre l'Eurométropole de Metz et Couveuse Grand Test. 

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• Point n° 4 : Salon GO 2025 : attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec la CCI Moselle Métropole Metz. 

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• Point n° 5 : Soutien au projet Nouveau chapiteau du Cirk'Eole à Montigny-lès-Metz porté par l'association Loisirs et Culture. 

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• Point n° 6 : Attribution d'une subvention à l'AFEV. 

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• Point n° 7 : Soutien au projet CaMéX-IA Grand Est, phase 2 2024-29, Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers - campus de Metz. 

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• Point n° 8 : Attribution d'une subvention au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Lorraine - Année 2025-2026. 

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• Point n° 9 : Attribution de subventions dans le cadre de Metz l'Etudiante l'Event 5 (2025). 

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• Point n° 10 : Soutien au centre pilote La Main à la Pâte de Montigny-lès-Metz, année 2025. 

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• Point n° 11 : Attribution de subventions "Évènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et Industrielle" - Année 2025, semestre 2.

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• Point n° 12 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive. 

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• Point n° 13 : Participation au projet d'aménagement de la Crypte de la Cathédrale. 

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• Point n° 14 : Attribution d'une subvention pour le festival de l'audiovisuel Legal Corner. 

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• Point n° 15 : Soutien à l'organisation des Rencontres nationales de l'éducation aux images. 

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• Point n° 16 : Convention pour l'Exposition Canine Nationale et Internationale 2025. 

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• Point n° 17 : Convention de partenariat pour la réalisation du spectacle Céleste - Avenant n°1. 

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• Point n° 18 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique. 

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• Point n° 19 : Subvention pour l'acquisition de deux nouvelles presses par l'École Supérieure d'Art de Lorraine. 

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• Point n° 20 : Adhésions de l'Eurométropole de Metz à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique et à la Plateforme des Musiques de Création Grand Est. 

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• Point n° 21 : Avenant n°1 au Contrat Territorial d'Education Artistique et Culturelle de la Ville de Metz et de Metz Métropole du 20 septembre 2022 pour l'année 2025. 

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• Point n° 22 : Convention de gestion partielle des actions d'éducation artistique et culturelle de Metz Métropole. 

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• Point n° 23 : Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) : Convention de gestion 2025. 

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• Point n° 24 : Versement de subventions politique de la ville de l'Eurométropole de Metz - Seconde programmation 2025.

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• Point n° 25 : Octroi de subventions - Actions de cohésion sociale - Année 2025. 

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• Point n° 26 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 78 logements étudiants PLS situés 4 à 6 rue Pasteur à Metz (anciens locaux de l'URSSAF) : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 174604) - 1 cas. 

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• Point n° 27 : Projet de transfert de patrimoine par VIVEST de 145 logements situés 7 à 11, 26 à 32 et 38 à 50 rue Corneille Agrippa à Woippy : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 174274) - 1 cas. 

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• Point n° 28 : Acquisition en VEFA par VIVEST de 37 logements locatifs intermédiaires (LLI) situés rue Jacques Chirac à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 167204) - 1 cas. 

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• Point n° 29 : Projet d'acquisition en VEFA par VIVEST de 17 logements locatifs intermédiaires (LLI) situés rue Haute Rive à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 167801) - 1 cas. 

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• Point n° 30 : Projet de construction par VILOGIA de 25 logements PSLA situés rue des Hêtres à Saint-Julien-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° DD25176175) - 1 cas. 

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• Point n° 31 : Projet de construction en VEFA par 3F GRAND EST de 29 logements locatifs intermédiaires (LLI) situés rue Marie Marvingt à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° GEE2502A) - 1 cas. 

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• Point n° 32 : Projet de réhabilitation par CDC HABITAT de 90 logements situés 1 à 58 allée des Acacias, 1 à 33 rue du Bouleaux et 1, 3, 5, 7 Chemin Entre Deux Bans à Ban-Saint-Martin : demande de garantie d'emprunt (contrats de prêt n° 173636 et 173639) - 2 cas. 

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• Point n° 33 : Projet de rénovation du parking Bergson à Metz-Borny par la SEM Eurométropole de Metz Habitat : Demande de financement. 

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• Point n° 34 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé en Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAHRU). 

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• Point n° 35 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé. 

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• Point n° 36 : Bilan 2024 de la délégation des aides à la pierre. 

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• Point n° 37 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) pour le Centre d'Etude et de Conseil pour l'Accession à la Propriété (CECAP). 

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• Point n° 38 : ZAC Quartier de l'Amphithéâtre : Autorisation de Programme CTDE003-01 - Affectation. 

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• Point n° 39 : Signature d'un traité de concession de revitalisation commerciale et d'aménagement de la place Foselle à Metz-Borny entre Metz Métropole et la SAREMM. 

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• Point n° 40 : ZAC Parc du Technopôle à Metz - Acquisition de terrains sous portage EPFGE par l'Eurométropole de Metz. 

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• Point n° 41 : Tours Saint-Exupéry à Montigny-lès-Metz - Convention d'étude préopérationnelle avec l'EPFGE et la commune de Montigny-lès-Metz. 

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• Point n° 42 : Modification de la délibération du Bureau en date du 19 octobre 2020 relative au transfert de propriété des équipements culturels : OpéraThéâtre, ESAL, Musée de la Cour d'Or, Conservatoire à Rayonnement Régional de Metz Métropole. 

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• Point n° 43 : Convention entre l'Eurométropole de Metz et le Département de la Moselle relative à la gestion des places de stationnement amodiées au sein du Parking Comédie-Théâtre de Metz. 

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• Point n° 44 : Rose and Roll : attribution d'une subvention pour 2025. 

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• Point n° 45 : Convention d'entretien des échangeurs 32 et 33 de l'autoroute A31. 

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• Point n° 46 : Avenant n°1 - Convention multi-partenariale pour l'exploitation de la solution de génération de code-barres 2D de la Région Grand Est. 

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• Point n° 47 : Avenant n°2 à la Convention multipartenariale pour la mise en œuvre et l'exploitation du Système d'Information Multimodale (SIM) Grand Est. 

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• Point n° 48 : Avenant n°4 - Convention de complémentarité passée entre l'Eurométropole de Metz, la Région Grand Est, le Groupement d'Intérêt Economique UNICARS et la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) TAMM en matière de transports sur son territoire. 

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• Point n° 49 : Avenant n°4 à la convention pour la mise en œuvre de l'intégration tarifaire entre les réseaux LE MET' et TER. 

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• Point n° 50 : Modification du règlement du Comité des Partenaires de Metz Métropole. 

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• Point n° 51 : Reversement du produit des forfaits de post-stationnement au titre de 2024 et affectation du produit des forfaits de post-stationnement au titre de 2025. 

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• Point n° 52 : Avenant à la convention financière 2024 relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et l'Eurométropole de Metz. 

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• Point n° 53 : Lancement de l'opération de création du siège de la Police Métropolitaine. 

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• Point n° 54 : Affectation de l'Autorisation d'Engagement 25ATEC01 relative aux assurances des travaux de l'Opéra Théâtre. 

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• Point n° 55 : Signature du Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement collectés dans le cadre du service public des gestion des déchets pour la période 2024-2029. 

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• Point n° 56 : Signature du Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus des articles de bricolage et Jardin pour la catégorie 3 et 4 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets pour la période 2024-2027. 

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• Point n° 57 : Signature du Contrat territorial pour la gestion des déchets issus des jouets pour la période 2024-2027. 

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• Point n° 58 : Adhésion au réseau de communication mobile critique à très haut débit des services de secours et de sécurité, et subventions d'équipement. 

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• Point n° 59 : Signature du contrat Ambition Moselle avec le Département de la Moselle. 

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• Point n° 60 : Convention de partenariat entre l'Eurométropole de Metz et l'Eurométropole de Sarrebruck. 

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• Point n° 61 : Coopération décentralisée - conventions avec la Région de Nouakchott (Mauritanie), la Ville de Lausanne et l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). 

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• Point n° 62 : Protection fonctionnelle de Monsieur François GROSDIDIER. 

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• Point n° 63 : Recrutement par la voie contractuelle. 

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