Conseil métropolitain du 6 octobre 2025

Ordre du jour

• Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Monsieur Nicolas TOCHET. 

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• Point n° 2 : Désignation dans une Commission d'étude thématique. 

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• Point n° 3 : Désignation de représentants à l'Université de Lorraine - UFR Sciences Humaines et Sociales. 

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• Point n° 4 : Rapport annuel d'activité de l'Eurométropole de Metz - Année 2024. 

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• Point n° 5 : Décision Modificative n°1 - 2025. 

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www.calameo.com/books/0043642242f73c40e122f 

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• Point n° 6 : Attributions de compensation définitives 2025. 

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• Point n° 7 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2025. 

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• Point n° 8 : Fonds de Concours 2025 - Fonds Vert : Attribution d'une troisième tranche 2025 - Affectation de l'Autorisation de Programme - Annulation du Fonds de Concours attribué pour les communes de Pouilly et Vany - Modification de la délibération du Conseil métropolitain du 8 juillet 2025. 

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• Point n° 9 : Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est relatives à la gestion de la métropole de Metz et à la gestion du réseau de transport public, concernant les exercices 2019 et suivants. 

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• Point n° 10 : Avis sur le plan d'action chauffage au bois domestique performant établi pour le territoire du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) des trois Vallées. 

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• Point n° 11 : Délégation de Service Public de Metz Congrès - prolongation. 

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• Point n° 12 : ZAC du Domaine de Frescaty : Modification du dossier de création de la ZAC et modalités de concertation. 

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• Point n° 13 : Institution du Droit de Préemption Urbain. 

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• Point n° 14 : Institution du Droit de Préemption Urbain renforcé. 

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• Point n° 15 : Prorogation et révision du Programme Local de l'Habitat (PLH). 

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• Point n° 16 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Signature de l'avenant n° 2 à la convention NPNRU de l'Eurométropole de Metz. 

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• Point n° 17 : Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de Metz Métropole par une société d'économie mixte à opération unique (SEMOP) : approbation du choix de l'attributaire et du projet de contrat. 

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www.calameo.com/books/0043642241a1546b4e417

• Point n° 18 : Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de Metz Métropole par une société d'économie mixte à opération unique : approbation des statuts de la SEMOP et du Pacte d'actionnaires. 

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• Point n° 19 : Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de Metz Métropole par une société d'économie mixte à opération unique (SEMOP) : Désignation des membres du conseil d'administration. 

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• Point n° 20 : Contrat de concession de service public avec la SPL Metz Parkings pour la gestion des parcs de stationnement payant de l'Eurométropole de Metz - Charles de Gaulle, Comédie-Théâtre, Messageries, Coislin, Maud'Huy, Nation et Saint-Joseph. 

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www.calameo.com/books/004364224bd3d7832d837

• Point n° 21 : Résiliation anticipée de la DSP du parking Paixhans - Approbation du protocole de fin de contrat, des tarifs et de la convention de mandat. 

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• Point n° 22 : Restitution partielle de la compétence Prévention contre les Inondations à l'Eurométropole de Metz par le Syndicat Mixte de la Seille. 

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• Point n° 23 : Actions de l'Eurométropole de Metz intégrées dans le cadre du premier Programme d'Actions de Préventions des Inondations (PAPI 1 - 2026-2031) pour le bassin versant de la Moselle aval et porté par le Syndicat Mixte Moselle Aval. 

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• Point n° 24 : Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz - Révision des statuts pour l'ajout de la compétence "préservation de la ressource en eau". 

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• Point n° 25 : Communication des délibérations prises par le Bureau. 

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• Point n° 26 : Communication des décisions. 

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