PLU de Châtel-Saint-Germain

Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Châtel-Saint-Germain

La procédure de modification simplifiée n°2, prescrite par arrêté du Président en date du 06 mai 2022, a été approuvée par le bureau délibérant de l'Eurométropole de Metz le 05 décembre 2022.

PLU opposable

Rapport de présentation

• Diagnostic
• Justification
• Notice des Modification simplifiée 1 et 2

PADD

• PADD

Reglement écrit

• Reglement écrit

Réglement graphique

• Réglement au 5 000e
• Réglement au 2 000e

Annexes

A : INFORMATIONS

• Guide sur le risque retrait-gonflement des argiles
• Recodification du code de l'urbanisme
• Secteur d'information des sols

B : PLAN ANNEXE

• Plan annexe

C : ANNEXES SANITAIRES

• Assainissement
  • Notice explicative
  • Plan du système d'assinissement
  • Zonage de l'assainissement
• Déchets
  • Annexe relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers
  • Extrait du registre des déliberations du conseil de communauté
• Eau potable
  • Rapport  sur le prix et la qualité du service
  • Présentation du service des eaux
  • Rapport de la SAUR

D : SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE

• Liste des servitudes
• Plan des servitudes
• Plan URM
• PPRN

Orientations d'aménagement et de programmation

• Orientations d'aménagement et de programmation