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Le Plan Local d'Urbanisme de Nouilly

Retrouvez toutes les informations relatives au Plan Local d'Urbanisme de Nouilly.

PLU opposable

Rapport de présentation Tome 1 (1/2)

Rapport de présentation Tome 1 (2/2)

Rapport de présentation Tome 2

PADD

OAP

Reglement écrit

Réglement graphique

Modification N°1 du PLU de Nouilly

La procédure de modification a été prescrite par arrêté du Président de Metz Métropole en date du 06 mai 2021.

La modification n°1 porte sur les points suivants :

- Ouvrir à l’urbanisation l’orientation d’Aménagement et de Programmation n°2 nommée Secteur Est-Triangle.

- Reclasser une partie de l’orientation d’aménagement et de Programmation n°3 en zone urbaine.

- Adaptations réglementaires de plusieurs articles du règlement écrit.

- Corriger les informations relatives au retrait gonflement des argiles présentes dans le PLU.

Une délibération motivée a également été prise par le Bureau métropolitain en date du 31 mai 2021 afin d’ouvrir à l’urbanisation  l’orientation d’Aménagement et de programmation n°2 nommée Secteur Est—Triangle.

 

L'enquête publique se tiendra du 30 août 2021 à 09h00 au 29 septembre 2021 jusqu'à 17h00. Elle a été prescrite par arrêté

Trois permanences seront tenues en Mairie de Nouilly en parallèle de la mise à disposition d'un registre numérique et ce afin de recueillir les observations orales et écrites du public par le commissaire enquêteur : 

- Lundi 30 août 2021de 09h00 à 11h00

- Mardi 14 septembre 2021de 16h00 à 18h00

- Mercredi 29 septembre 2021de 15h00 à 17h00

Toutes informations et documents relatifs à l'enquête publique sont consultables via https://www.registre-numerique.fr/modification-1-plu-nouilly  

Le public pourra communiquer ses observations  auprès du commissaire enquêteur, Mr Christian STAF, par voie électronique à l'adresse modification-1-plu-nouillymail.registre-numeriquefr  ou les adresser par écrit au siège de l'enquête à la Mairie de Nouilly, à son attention : Mairie de Nouilly 25 rue de l'Isle-Jourdain, 57645 Nouilly. 

 

Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Nouilly

Compétente en matière de planification depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole poursuit pour le compte de la commune de Nouilly, la procédure de révision générale de son Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Le Plan Local d'Urbanisme définit les règles d'urbanisme au niveau communal : quelle formes doivent prendre les constructions, quelles zones doivent rester naturelles, quelles zones sont réservées pour les constructions futures, etc. Pour chacune de ces modifications, une enquête publique est organisée. 

 

La révision générale a été prescrite par délibération du Conseil Municipal en date du 19 novembre 2015.

Le projet de PLU a été arrêté le 17 décembre 2018 en Conseil Métropolitain.

 

Une enquête publique qui s'est tenue du lundi 25 mars 2019 (dès 8h30) jusqu'au lundi 29 avril 2019 (jusqu'à 16h30) en Mairie de Nouilly (siège de l'enquête), au siège de Metz Métropole ainsi que sur internet.

Arrêté de prescription d'enquête publique

Avis d'enquête publique

Procès verbal du Commissaire Enquêteur

Mémoire en réponse de Metz Métropole aux questions du Commissaire Enquêteur, aux avis des PPA et aux observations du public

Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

 

L'approbation de la procédure de de révision du PLU de NOUILLY est intervenue le 30 septembre 2019 en Conseil Métropolitain.

Délibération d'approbation

Liste des ajustements du PLU suite à l'enquête

 

Dernière mise à jour le 29.12.2021

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