PLU d'Ars-sur-Moselle
Actualité du PLU :
La procédure de modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d’Ars-sur-Moselle a été approuvée par délibération du Bureau métropolitain en date du 21 septembre 2026.
Engagée conformément aux dispositions du Code de l'urbanisme en vigueur avant le 26 mai 2026, cette procédure a fait l'objet d'une phase de mise à disposition du public du 1er juin au 3 juillet 2026, permettant à chacun de prendre connaissance du projet et de formuler ses observations. À l'issue de cette étape et après examen du bilan de la mise à disposition du public, le projet de modification simplifiée a été approuvé.
L'ensemble des pièces du dossier approuvé est désormais disponible ci-dessous. Les nouvelles dispositions sont exécutoires dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
PLU d’ARS-SUR-MOSELLE
La commune d’ARS-SUR-MOSELLE est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 30 juin 2017.
Le PLU a fait l’objet de deux modifications simplifiées, approuvées par délibération du Bureau métropolitain les 16 avril 2018 et 24 janvier 2022, et d’une révision allégée, approuvée le 11 juin 2019.
Enfin, il a évolué par le biais de la modification simplifiée n°3, approuvée par le bureau métropolitain en date du 21 septembre 2026.
Le PLU d’ARS-SUR-MOSELLE en vigueur se compose des documents suivants.
Rapport de présentation
- Diagnostic
- Justifications
- Notice de la modification simplifiée n°1
- Notice de la révision allégé n°1
- Notice de la modification simplifiée n°2
- Notice de la modification simplifiée n°3
PADD
Règlement
- Reglement écrit
- Règlement graphique : plan de zonage au 1/5000e (territoire communal)
- Règlement graphique : plan de zonage au 1/2000e (Nord de la ville)
- Règlement graphique : plan de zonage au 1/2000e (Sud de la ville)
Orientations d'aménagement et de programmation
Annexes
Dernière mise à jour le 13.10.2026