Ordre du jour
Délibérations du Bureau du 1er décembre 2014
- Point n° 1 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques.
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- Point n° 2 : Signature d'un contrat de coproduction avec Château de Versailles Spectacles relatif à des représentations d'un opéra baroque à l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.
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- Point n° 3 : Avenant n°2 à la convention entre la Région Lorraine, Metz Métropole, la SNCF et la SAEML TAMM.
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- Point n° 4 : Convention de coopération pour la fourniture de sel de déneigement entre Metz Métropole et les Communes volontaires.
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- Point n° 5 : Marché à bons de commandes de travaux de réhabilitation par l'intérieur de collecteurs d'eaux pluviales.
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- Point n° 6 : Avenant n° 3 au marché 1014 : entretien, maintenance et réparations du parc de véhicules et de leurs équipements et des équipements de collecte fixes ou mobile du Pôle Gestion des Déchets.
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- Point n° 7 : Attribution du marché d’entretien, maintenance et réparation du parc de véhicules et de leurs équipements, et des équipements de collecte mobiles du Pôle Gestion des Déchets.
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- Point n° 8 : Convention de renouvellement pour la collecte des Textiles, Linge de maison, Chaussures (TLC) usagés - EcoTLC - contrat n°5000001528.
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- Point n° 9 : Modalités de facturation pour services rendus en matière de déchets ménagers et assimilés : fixation des tarifs 2015.
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- Point n° 10 : Avenant n° 4 à la Convention de moyens généraux entre le Syndicat mixte du SCoTAM et Metz Métropole.
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- Point n° 11 : Signature d'une convention portant sur le financement, la réalisation et la gestion du futur Centre de congrès.
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- Point n° 12 : Convention financière à passer entre Metz Métropole et l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE).
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- Point n° 13 : Attribution d'une subvention "Enseignement Supérieur".
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- Point n° 14 : ZAC du Pôle Santé Innovation de Mercy : demande d’agrément SNC ADIM EST REALISATION - parcelle 2.4.
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- Point n° 15 : ZAC du Pôle Santé Innovation de Mercy : demande d’agrément SCI STAMPA - parcelle 5.2.b.
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- Point n° 16 : ZAC « Pôle Santé-Innovation de Mercy » - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité et approbation de l'avenant n°1 à la convention financière entre Metz Métropole et la SAREMM.
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- Point n° 17 : ZAC Parc du Technopôle : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité.
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- Point n° 18 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité au 31 décembre 2013.
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- Point n° 19 : Adhésion à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Moselle (ADIL57).
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- Point n° 20 : Participation au poste d'intervenant social à l'Hôtel de Police de Metz.
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- Point n° 21 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.
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- Point n° 22 : Projet de construction par ICF HABITAT NORD-EST de 15 logements (3 PLS, 8 PLUS et 4 PLAI) - rue Mazarin à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 23 : Réhabilitation par LOGIEST de 365 logements sur les Communes de Ars-sur-Moselle et Metz : demandes de financement - 1 cas.
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- Point n° 24 : Projet de construction par ICF HABITAT NORD-EST de 61 logements (8 PLS, 35 PLUS et 18 PLAI) - Cité Saint Ladre à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 25 : Projet d’acquisition en VEFA par EST HABITAT CONSTRUCTION de 23 logements (16 PLUS et 7 PLAI) - rue du XXème Corps Américain à Metz : demande de garantie d’emprunt - 1 cas.
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- Point n° 26 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 24 logements (19 PLUS et 5 PLAI) - Résidence Séniors, Quartier du Ruisseau à Woippy : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 27 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 90 logements (73 PLUS et 17 PLAI) - rue Belle Isle ancienne manufacture des tabacs (ex-SEITA) à Metz : demandes de garantie d’emprunt - 2 cas.
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- Point n° 28 : Projet d’acquisition-amélioration par PRESENCE HABITAT d’un logement PLAI - rue de Belchamps à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 29 : Projet d’acquisition-amélioration par PRESENCE HABITAT de 2 logements PLAI - rue des Allemands à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 30 : Projet de transformation d’un Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale en pension de famille de 15 logements PLAI et création de 10 logements PLAI par l’AMLI - Boulevard de Trèves à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 31 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 20 logements, 18 rue de Guynemer à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 32 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 33 logements (24 PLUS et 9 PLAI) - ZAC des Coteaux à Woippy : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 33 : Projet de construction par LOGIEST de 10 logements (8 PLUS et 2 PLAI) - Château de Grimont à Saint-Julien-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 34 : Projet de construction par LOGIEST de 6 logements (4 PLUS et 2 PLAI) - rue du Forum des Quatre Vents à Laquenexy : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 35 : Projet de construction par LOGIEST de 58 logements PLUS ANRU - Plaine Charcot à Woippy : demandes de financement et de garanties d’emprunt.
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- Point n° 36 : Projet de réalisation de 100 pavillons en bande, Domaine de Bellevue à Woippy dans le cadre du programme « Maison Durable » : demande de financement.
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- Point n° 37 : Accord cadre n° 1285 relatif aux travaux d’impression de divers documents et supports pour Metz Métropole.
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- Point n° 38 : Versement d'acomptes par anticipation au vote du Budget Primitif 2015.
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- Point n° 39 : Marché à bons de commande de prestations topographiques n° 1276.
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- Point n° 40 : Service Civique : renouvellement de la demande d'agrément.
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- Point n° 41 : Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville de Montigny-lès-Metz et Metz Métropole.
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- Point n° 43 : Acquisition d'équipements scientifiques pour l'Institut Lafayette.
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Dernière mise à jour le 17.09.2021