Bureau du 15 mai 2017

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• Point n° 1 : Metz à Vélo : attribution d’une subvention pour 2017 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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• Point 2 : Tarifs dans les transports en commun à compter du 1^er juillet 2017.

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• Point 3 : Avenant de prorogation au Contrat pour l'Action et la Performance - Barème E Eco Emballages.

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• Point 4 : Adhésion au Centre Régional de Concertation Economique pour le BTP et les matériaux de construction de Lorraine (CERECO) : modification du montant de la cotisation annuelle.

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• Point 5 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur la parcelle n°4.

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• Point 6 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité et approbation de l'avenant n°10 au traité de concession.

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• Point 7 : Participation au fonctionnement de l'Agence Départementale d'Information pour le Logement de la Moselle (ADIL57) pour l'année 2017.

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• Point 8 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point 9 : Projet d’acquisition en VEFA par VILOGIA de 27 logements (22 PLUS et 5 PLAI) - ZAC au Sugnon à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point 10 : Projet d'acquisition-amélioration par MOSELIS de 7 logements PLAI situés 22 rue Général de Gaulle à Woippy : demande de financement - 1 cas.

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• Point 11 : Projet de construction par NEOLIA LORRAINE de 23 logements (18 PLUS et 5 PLAI) - ZAC du Sansonnet à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 12 : Projet de transformation par ADOMA Etablissement NORD-EST de 10 cuisines collectives en 10 logements PLAI - 30 rue du Général Delestraint à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 13 : Projet d’acquisition en VEFA par EST HABITAT CONSTRUCTION de 36 logements (24 PLUS et 12 PLAI) - route de Paris à Sainte-Ruffine : demandes de financement et de garantie d’emprunt - 2 cas.

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• Point n° 14 : Projet de construction par NEOLIA LORRAINE de 41 logements (27 PLUS et 14 PLAI) - Avenue de la Liberté au Ban-Saint-Martin : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 61062) - 1 cas.

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• Point n° 15 : Projet de transformation par Metz Habitat Territoire de 12 chambres pour personnes âgées en 5 logements (3 PLUS et 2 PLAI) - rue du Père Potot à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 60030) - 1 cas.

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• Point n° 16 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

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• Point n° 17 : Subvention au Pôle Entrepreneuriat Etudiant de l’Université de Lorraine et signature d’une convention d'objectifs et de moyens au titre de l’année 2017.

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• Point n° 18 : Poursuite du dispositif de dynamisation de la création d’entreprises : attribution de subventions et signatures de conventions d’objectifs et de moyens au titre de 2017 aux associations Alexis, Association pour le Droit à l’Initiative Economique, Cap’Entreprendre, Cohérence Projets, Lorraine Active, Incubateur Lorrain, Initiative Metz et le Réseau Entreprendre Lorraine.

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• Point n° 19 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole "Metz Expos Evènements" et du Centre de Congrès "Metz Congrès Evènements".

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