Conseil métropolitain 22 octobre 2018

Télécharger l'ordre du jour du Conseil métropolitain du 22 octobre 2018

• Point n° 1 : Pointe Sud du Plateau de Frescaty : approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC).

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• Point 2 : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Mécleuves.

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• Point 3 : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLU de la Commune d'Amanvillers.

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• Point 4 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Peltre.

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Télécharger l'annexe du point 4 PLU Peltre​​​​​​

Télécharger le dossier du point 4 PLU Peltre

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Télécharger le réglement du point 4 PLU Peltre

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• Point 5 : Adoption du Document-cadre sur les orientations en matière d'attributions de logements locatifs sociaux.

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• Point 6 : Décision Modificative n° 2-2018.

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• Point 7 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point 8 : Communication des décisions.

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