Ordre du jour :
- Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Monsieur Jean-Michel TOULOUZE.
Télécharger la délibération du point 1
- Point n°2 : Arrêt n°1 du projet du 3ème Programme Local de l'Habitat (PLH) 2020-2025.
Télécharger la délibération du point 2
Télécharger l'annexe 1
Télécharger l'annexe 2
- Point n° 3 : Fonds de concours 2019 : Attribution.
Télécharger la délibération du point 3
- Point n°4 : Décision Modificative n° 2-2019.
Télécharger la délibération du point 4
- Point n°5 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Rozérieulles : bilan de la concertation et arrêt du projet.
Télécharger la délibération du point 5 (1)
Télécharger la délibération du point 5 (2)
Télécharger l'annexe Bilan
Télécharger l'annexe OAP
Télécharger l'annexe PADD
Télécharger l'annexe Rapport de présentation
Télécharger l'annexe Règlement
- Point n°6 : Monument Historique / Avis sur le projet de périmètre délimité des abords autour de l'église Saint-Rémi de Rozérieulles.
Télécharger la délibération du point 6
- Point n°7 : Plateau de Frescaty : Approbation du Plan Guide.
Télécharger la délibération du point 7
- Point n°8 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
Télécharger la délibération du point 8
- Point n°9 : Communication des décisions.
Télécharger la délibération du point 9
Dernière mise à jour le 17.09.2021