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Bureau métropolitain du 20 septembre 2020

  • Point n° 1 : Fonds de concours : désignation des membres de la Commission d'Attribution.

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  • Point n°2  : Conventions de mise à disposition demoyens entre la Ville de Metz et Metz Métropole

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  • Point n° 3 : Décentralisation du stationnement payant sur voirie : Reversement du produit des forfaits de post-stationnement.

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  • Point n°4  : Versement d'une subvention pour l'Association Grand Est Numérique

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  • Point n° 5 : Signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association TCRM-BLIDA et versement d'une subvention

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  • Point n°6  : Attribution d'une subvention et avenant n°2 à la convention de financement entre Metz Métropole et l'Université de Lorraine dans le cadre de la Chaire Industrielle Circuits Imprimés du LEM3 (Laboratoire d'Etudes des Microstructures et de Mécanique des Matériaux).

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  • Point n° 7 : Convention de financement entre Metz Métropole et l'Université de Lorraine au titre du soutien au projet CHIANTI (Santé psyCHologique, santé au travail des soignAnts et personNels des EHPAD de la Moselle suiTe au covid-19) dans le cadre du projet Résilience Grand Est.

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  • Point n° 8 : Convention de financement entre Metz Métropole et l'Université de Lorraine au titre du soutien au projet ReMHAO (Renouvellement du Management Hospitalier et Adaptabilité des Organisations) dans le cadre du projer Résilience Grand Est.

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  • Point n°9  : Signature de l'avenant n°1 à la convention de financement entre Metz Métropole et l'Université de Lorraine au titre du soutien au Laboratoire de Chimie et de Physique-Approche Multi-échelles des Milieux Complexes (LCP-A2MC) pour son ResEx-Spectromètre de masse d'extrême résolution.

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  • Point n° 10 : Avenant n°1 à la convention de financement entre Metz Métropole et l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM) pour le soutien au projet 1G4.0 inscrit au Pacte Grandes Ecoles Grand Est.

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  • Point n°11  : Georgia Tech Lorraine : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2020 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n° 12 : Annulation des loyers des locaux à usage commercial de l'EPCC Centre Pompidou-Metz pendant la durée de fermeture liée à la lutte contre la Covid-19

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  • Point n° 13 : Subvention exceptionnelle à l'EPCC Centre Pompidou-Metz pour son 10ème anniversaire.

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  • Point n°14  : Convention annuelle 2020 entre le Conseil Départemental de la Moselle et Metz Métropole pour le Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de Metz Métropole

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  • Point n° 15 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d'un contrat avec l'Opéra de Bilbao (Espagne) en vue de la location de la coproduction "SAMSON ET DALIDA" (Camille Saint Saëns)

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  • Point n°16  : Crématorium de Metz : Transfert de propriété dans le cadre du transfert des biens.

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  • Point n° 17 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité arrêté au 31 décembre 2019.

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  • Point n°18  : ZAC du Parc du Technopôle : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité arrêté au 31 décembre 2019.

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  • Point n° 19 : Concession de travaux et de gestion immobilière avec la SAREMM concernant la réhabiltation du bâtiment T2 sur le Plateau de Frescaty - modification de la délibération du Bureau en date du 11 juin 2019.

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  • Point n° 20 : Nouvelle convention de moyens généraux entre le Syndicat mixte du SCoTAM et de Metz Métropole.

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  • Point n°21  : Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Montigny-lès-Metz.

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Annexe

 

  • Point n° 22 : Approbation de la modification simplifiéé n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sainte-Ruffine.

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Annexe

 

  • Point n° 23 : Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Augny.

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Annexe 1

Annexe 2

  • Point n°24  : Versement de subventions - Actions de cohésion sociale - 2ème programmation 2020.

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  • Point n° 25 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022 - 2ème programmation 2020

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  • Point n°26  : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 27 : Projet de réhabilitation par 3F GRAND EST de 27 logements - 59 rue Robert Schuman à Longeville-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n°107560) - 1 cas.

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  • Point n°28  : Projet de construction par BATIGERE de 41 logements (29 PLUS et 12 PLAI) situés rue des Jardins au Ban-Saint-Martin : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n°111781) - 1 cas.

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  • Point n° 29 : Projet de construction par LOGIEST de 38 logements (24 PLUS et 14 PLAI) situés rue Haute Rive (Coteaux de la Seille) à Metz (Reconstitution ANRU 1) : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n°110385) - 1 cas.

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  • Point n° 30 : Poursuite du dispositif de prévention des expulsions locatives dans le cadre du plan logement d'abord

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Dernière mise à jour le 04.04.2022

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