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Bureau métropolitain du 29 novembre 2021

Bureau métropolitain du 29 novembre 2021

  • Ordre du jour

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  • Point n° 1 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d'une convention de coproduction de l'opéra IDOMENEO (W.A. Mozart).

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  • Point n° 2 : Attribution d'une subvention à la Fédération de la Boulangerie-Pâtisserie de la Moselle au titre de l'attractivité et de la promotion.

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  • Point n° 3 : Versement d'une subvention pour l'action pochette à pain " violentomètre ".

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  • Point n° 4 : Attribution de subventions - plan de lutte contre la pauvreté.

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  • Point n° 5 : Attribution d'une subvention pour 2021 à l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.

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  • Point n° 6 : Attribution d'une subvention pour 2021 à l'association Club Metz Technopôle.

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  • Point n° 7 : Soutien à l'Incubateur Lorrain. Année 2021.

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  • Point n° 8 : Soutien au centre pilote ‘La Main à la Pâte' site de Montigny-lès-Metz. Année 2021.

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  • Point n° 9 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ambition Grand Est Elevage Europe dans le cadre de l'organisation des concours d'animaux sur le Salon AGRIMAX 2021.

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  • Point n° 10 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et l'IUT de Metz et versement d'une subvention pour le Hackathon.

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  • Point n° 11 : Transfert de propriété des terrains de l'Ecole Supérieure d'Electricité (Supelec).

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  • Point n° 12 : Zone d'Activité Economique du Technopôle : cession d'une assiette foncière au profit de la société SCICV TECHNO LAC.

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  • Point n° 13 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2018, 2019 et 2020.

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Télécharger le point 13 (1) - Note Conjoncture

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Télécharger le point 13 (3) - Note Conjoncture

  • Point n° 14 : Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Nouilly : approbation.

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  • Point n° 15 : Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de la commune de La Maxe : approbation de la modification simplifiée n°1.

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  • Point n° 16 : Modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Metz : définition des modalités de la mise à disposition du public.

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  • Point n° 17 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 18 : Projet de transformation par 3F RESIDENCES d'une résidence étudiante en CHRS de 63 logements PSH situés au 18 rue de la Corchade à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 19 : Projet de démolition par l'OPH METZ MÉTROPOLE de 63 logements situés au 5 à 8 et 16 à 21 rue du 18 Juin 1940 à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 20 : Projet de résidentialisation par l'OPH METZ MÉTROPOLE de 88 logements situés au 5 à 8 et 16 à 21 rue du 18 Juin 1940 à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 21 : Poursuite de l'accompagnement de la copropriété Gabriel Pierné avec un dispositif contractuel avec l'Anah de type Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat en copropriété Dégradée (OPAH-CD) .

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  • Point n° 22 : Cession de 13 réseaux de télécommunications.

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  • Point n° 23 : Conventions de prestations pour la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) avec les structures eau potable de Metz Métropole.

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  • Point n° 24 : Signature du contrat pour la reprise et le recyclage du standard plastique "flux développement" avec CITEO.

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  • Point n° 25 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020.

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Télécharger le point 25 - RA 2020 MM-Déchets

Télécharger le point 25 - RA 2020 HAGANIS-Déchets

  • Point n° 26 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2020.

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  • Point n° 27 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Metz Métropole - Exercice 2020.

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Télécharger le point 27 - partie 1

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  • Point n° 28 : Renouvellement de la convention relative aux concours apportés par Metz Métropole au Syndicat des Eaux de la Région Messine - SERM.

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  • Point n° 29 : Recrutement d'un Directeur des Achats et de la Commande publique.

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  • Point n° 30 : Recrutement par la voie contractuelle de 53 agents / déprécarisation.

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  • Point n° 31 : Prolongation de l'expérimentation du télétravail dans les services de Metz Métropole.

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  • Point n° 32 : Modalités d'organisation du temps de travail au 1er janvier 2022.

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  • Point n° 33 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes et remise gracieuse de dette.

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  • Point n° 34 : Protection fonctionnelle d'un ancien élu.
  • Points divers.

Dernière mise à jour le 04.04.2022

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