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Bureau métropolitain du 5 décembre 2022

Bureau métropolitain du 5 décembre 2022

Ordre du jour 

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Point n° 1 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2021.

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Point n° 2 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l'Eurométropole de Metz - Exercice 2021.

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Point n° 3 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021.

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Point n° 4 : Règlement de mise à disposition gratuite de composteurs individuels.

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Point n° 5 : Attribution d'une subvention pour la Rencontre nationale des tiers-lieux.

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Point n° 6 : Programme d'Investissement concernant la restauration des thermes antiques du Musée de la Cour d'Or Eurométropole de Metz - Affectation de l'Autorisation de Programme 2022-2026.

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Point n° 7 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz - Signature d'une convention de coproduction pour l'opéra RUSALKA (Antonin DVORAK).

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Point n° 8 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du Compte Rendu financier Annuel à la collectivité (CRAC) arrêté au 31 décembre 2021.

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Point n° 9 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité arrêté (CRAC) au 31 décembre 2021.

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Point n° 10 : ZAC du Parc du Technopôle : Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité arrêté au 31 décembre 2021.

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Point n° 11 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2021.

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Point n° 12 : Société Publique Locale " Société d'Aménagement et de Restauration de Metz Métropole " (SPL SAREMM) - Cession d'actions de l'Eurométropole de Metz à 40 communes pour entrer au capital de la SPL SAREMM et projet de modification statuaire relatif à la modification du nombre de sièges d'administrateurs.

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Point n° 13 : Plateau de Frescaty : cession d'une parcelle non bâtie.

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Point n° 14 : Transfert de propriété des Biens - Commune de Roncourt.

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Point n° 15 : Approbation de la modification simplifiée n° 4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saulny.

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Point n° 16 : Approbation de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Châtel-Saint-Germain.

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Point n° 17 : Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Longeville-lès-Metz.

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Point n° 18 : Renouvellement de l'engagement de l'Eurométropole de Metz dans le dispositif Natura 2000 et sa mise en œuvre.

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Point n° 19 : Feuille de route " territoire intelligent " de l'Eurométropole de Metz.

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Point n° 20 : Substitution de la commune de Roncourt par l'Eurométropole de Metz au sein de la SPL Orne THD.

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Point n° 21 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz à Moselle Fibre.

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Point n° 22 : Versement d'une subvention à Grand E-Nov+ dans le cadre de l'événement Rencontres Internationales de la Culture, de la Connaissance et de l'Immersif.

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Point n° 23 : Attribution d'une subvention à l'Association Régionale de Promotion de l'Emploi Industriel en Grand EST (ARPEIGE) dans le cadre de l'évènement Show Industrie à Metz.

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Point n° 24 : Attribution d'une subvention à la Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FDSEA) pour l'organisation du congrès de la Fédération Nationale Bovine (FNB) en 2023.

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Point n° 25 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022 de l'Eurométropole de Metz - Dernière programmation 2022.

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Point n° 26 : Avenant à la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi de l'Eurométropole de Metz - septembre 2022 à juin 2023.

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Point n° 27 : Octroi d'une subvention à l'Association Femina Tech dans le cadre de la quatrième édition d'Automne Numérique.

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Point n° 28 : Subventions pour des travaux sur la copropriété située 1-3 rue du Grand Wad à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH).

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Point n° 29 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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Point n° 30 : Projet de VIVEST de réhabilitation et de résidentialisation de 255 logements rue de Bugey, boulevard d'Alsace et rue du Nivernais et de démolition de 22 logements situés boulevard d'Alsace à Metz : demande de financement - 1 cas.

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Point n° 31 : Coopération internationale : attribution d'une subvention pour 2022 à l'association Komar Chey.

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Point n° 32 : Convention des prestations de services entre l'Eurométropole de Metz et ses Communes membres et organismes satellites.

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Point n° 33 : Recrutements par la voie contractuelle.

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Point n° 34 : Modification de la grille indiciaire et du temps de travail des danseurs de l'Opéra-Théâtre.

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Point n° 35 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes.

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Dernière mise à jour le 09.12.2022

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