Bureau métropolitain du 20 mars 2023

• Ordre du jour

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• Point n° 1 : Aide d'urgence pour les populations victimes du double tremblement de terre en Turquie et en Syrie.

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• Point n° 2 : Signature d'une convention de financement pour une expérimentation "bassins de vie transfrontaliers" menée par l'association Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT).

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• Point n° 3 : Création du Centre de Supervision Urbain (CSU) métropolitain.

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• Point n° 4 : Financement de la feuille de route "territoire intelligent" : Autorisation de Programme 22CTDE01 - Affectation.

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• Point n° 5 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2023 de l'Eurométropole de Metz - Première programmation 2023.

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• Point n° 6 : Prévention Spécialisée : conventions de mise en œuvre de la politique métropolitaine.

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• Point n° 7 : Signature d'une convention d'objectifs et de financement pour le pilotage du projet de territoire de la Convention Territoriale Globale de services aux familles 2021 - 2025 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Moselle.

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• Point n° 8 : Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) : convention de gestion 2023.

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• Point n° 9 : Participation de l'Eurométropole de Metz au financement de la Mission Locale du Pays Messin au titre de l'année 2023 : avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens - Année 2023.

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• Point n° 10 : Subventions pour des travaux sur la copropriété en difficulté Fantenotte sise 1-25 boulevard d'Alsace à Metz-Borny accompagnée dans le cadre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD) de METZ-BORNY.

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• Point n° 11 : Subventions pour des travaux sur la copropriété "Bernadette" située 1-3 rue du Béarn à Metz-Borny, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH).

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• Point n° 12  : Subvention pour des travaux sur la copropriété située 1-3 rue du Grand Wad à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH).

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• Point n° 13 Subvention pour des travaux sur la copropriété Gabriel Pierné située 1-11 Rue Gabriel Pierné à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD).

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• Point n° 14 Subventions pour des travaux sur la copropriété "Ecureuil" située 24-26 rue du Languedoc et 1-10 Place Auguste Foselle à Metz-Borny, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH).

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• Point n° 15 Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point n° 16 Projet de réhabilitation par ADOMA de 126 logements situés 5 rue Corneille Agrippa (Résidence La Roseraie) à Woippy : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 17 Projet de construction par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 10 logements (3 PLUS, 5 PLAI et 2 PLS) situés 17 rue Schuman à Longevillelès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 18 Projet de réhabilitation par VIVEST de 92 logements situés 4 à 12 Square Paille Maille à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° LBP-00016329) - 1 cas.

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• Point n° 19 Projet de résidentialisation par VIVEST de 701 logements situés rues Boileau, Curie et Richet à Woippy : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n°LBP-00016328) - 1 cas.

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• Point n° 20 Projet de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 31 logements situés 2 et 4 rue du Cimetière à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 142788) - 1 cas.

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• Point n° 21 Projet d'acquisition-amélioration par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 12 logements (8 PLUS et 4 PLAI) situés 158 route de Woippy à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 142779) - 1 cas.

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• Point n° 22 Projet d'acquisition-amélioration par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 12 logements (8 PLUS et 4 PLAI) situés 4 et 6 rue de la Prévôté à Montignylès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 142783) - 1 cas.

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• Point n° 23 Projet de construction par VILOGIA de 26 logements (16 PLUS et 10 PLAI) situés 133 rue du Fort Queuleu à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 141716) - 1 cas.

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• Point n° 24 Réaménagement de la dette contractée à la Caisse des Dépôts et Consignations par CDC Habitat.

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• Point n° 25 Financement des opérations d'accession sociale à la propriété : affectation de l'enveloppe Primo Logement.

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• Point n° 26 Attribution d'une subvention au Syndicat des Jeunes Agriculteurs de Moselle pour l'Université d'Hiver Régionale.

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• Point n° 27 Signature d'une convention financière 2023 entre la Chambre d'agriculture de Moselle et l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 28 Règlement d'attribution de parcelles d'herbage par fauchage sur le Plateau de Frescaty.

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• Point n° 29 Convention de partenariat entre l'Eurométropole de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l'année 2023.

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• Point n° 30 Signature d'une convention entre la SAFER Grand Est et l'Eurométropole de Metz relative à l'information foncière sur son territoire.

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• Point n° 31 Convention de partenariat entre l'Eurométropole de Metz et la Communauté de Communes Rives de Moselle sur le projet de requalification des Etangs de Saint-Rémy.

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• Point n° 32 Convention de prestation de service entre l'Eurométropole de Metz et la Communauté de Communes Rives de Moselle pour le projet de requalification des Etangs de Saint-Rémy.

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• Point n° 33 Site de Blida à Metz - Acquisition d'une emprise foncière auprès de la SAEML Metz Techno'Pôles et cession de celle-ci au profit du SDIS pour l'implantation d'un centre d'intervention de proximité.

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• Point n° 34 Centre de Congrès - SPL M3 Congrès- Octroi d'une garantie d'un emprunt Banque Postale et annulation d'une garantie d'emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

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• Point n° 35 Convention financière avec l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine (ESAL) pour l'aménagement du Pôle Argentique Numérique.

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• Point n° 36 Signature de la charte d'engagement EcoWatt.

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• Point n° 37 Constitution de la Société par Actions Simplifiée H2 Metz.

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• Point n° 38 Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2023.

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• Point n° 39 Versement de la contribution 2023 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.

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• Point n° 40 Modification des conventions relatives à l'implantation de Points d'Apport Volontaire Enterrés (PAVE).

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• Point n° 41 Convention d'autorisation d'accès des habitants de 7 Communes de la Communauté de Communes Mad et Moselle aux déchèteries métropolitaines.

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• Point n° 42 Convention entre l'Eurométropole de Metz et la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle autorisant les habitants de la Commune de Roncourt à accéder à la déchèterie de Sainte-Marie-aux-Chênes.

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• Point n° 43 Signature de la convention avec la société Eco TLC - Refashion en vue de la collecte des Textiles, Linge de maison, Chaussures (TLC) usagés.

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• Point n° 44 Signature des avenants de prolongation et de modification au Contrat pour l'Action et la Performance - barème F et de prolongation au Contrat PapierGraphique avec CITEO.

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• Point n° 45 Cessation de la convention de collecte séparée des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques ménagers (D3E).

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• Point n° 46 Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d'une convention de coproduction avec le Festival PASSAGES pour le Ballet "Variazioni di Grazia".

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• Point n° 47 Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d'une convention de coproduction avec quatre théâtres italiens pour l'opéra "Cosi Fan Tutte".

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• Point n° 48 Approbation du projet d'établissement 2023-2027 du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) de l'Eurométropole de Metz ' Gabriel Pierné '.

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• Point n° 49 Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Eurométropole de Metz - Autorisation de demande de renouvellement de classement en CRR.

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• Point n° 50 Attribution d'une subvention à l'Agence Inspire Metz pour l'année 2023.

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• Point n° 51 Attribution d'une subvention à Moselle TV pour l'année 2023.

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• Point n° 52 Programme d'Investissement du Centre Pompidou-Metz - Affectation complémentaire sur l'Autorisation de Programme 2022-2026.

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• Point n° 53 Attribution d'une subvention pour le festival Hop Hop Hop 2023.

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• Point n° 54 Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique.

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• Point n° 55 Attribution de subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive.

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• Point n° 56 Attribution d'une subvention à la manifestation La Messine.

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• Point n° 57 Attribution d'une subvention pour la Convention Metz for fiction.

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• Point n° 58 Attribution d'une subvention à Metz'Torii au titre de l'attractivité.

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• Point n° 59 Subvention pour la Semaine internationale de l'éducation artistique et culturelle.

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• Point n° 60 Approbation d'un protocole transactionnel relatif à l'indemnisation de dégâts causés par un incendie survenu à Montigny-lès-Metz le 10 septembre 2019.

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• Point n° 61 Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de l'Eurométropole de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2023.

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• Point n° 62 Avenant n°2 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz - Direction de la Transition Ecologique et Solidaire.

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• Point n° 63 Mise à disposition d'un agent de l'Eurométropole de Metz auprès de la Ville de Metz à compter du 1er mars 2023.

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