Conseil métropolitain du 3 juillet 2023

• Ordre du jour

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• Point n°1 : Motion en soutien aux élus et agents des services publics victimes de violences et d'agressions.

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• Point n°2 : Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France

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• Point n° 3 : Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Jussy en remplacement de Madame Frédérique PONCY KUHN.

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• Point n° 4 : Budget supplémentaire 2023.

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• Point n° 5 : Fonds de Concours 2023 : Attribution d'une deuxième tranche 2023.

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• Point n° 6 : Transfert de l'actif et du passif relatif à la commune de Lorry-Mardigny concernant la compétence eau potable et du résultat du budget annexe eau potable de Lorry-Mardigny. 

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• Point n° 7 : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Avis de Metz Métropole sur les dispositions règlementaires qui s'imposent aux ZAC créées à son initiative.

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• Point n° 8 : Transfert des compétences départementales sur la commune de LorryMardigny.

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• Point n° 9 : Actualisation des tarifs du réseau LE MET' à compter du 1er août 2023.

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• Point n° 10 : Projet de mise en œuvre de la nouvelle ligne METTIS C de l'Eurométropole de Metz : Engagement de la procédure de demande de Déclaration d'Utilité publique.

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Pour visualiser l'annexe 1, cliquer sur ce lien : https://www.calameo.com/books/00436422472a1605542c1

Pour visualiser l'annexe 2, cliquer sur ce lien : https://www.calameo.com/books/004364224ef4b0782aa84

Pour visualiser l'annexe 3, cliquer sur ce lien : https://www.calameo.com/books/004364224a371dce7cb4b

Pour visualiser l'annexe 4, cliquer sur ce lien : https://www.calameo.com/books/0043642242f0b84d53ad6

Pour visualiser l'annexe 5, cliquer sur ce lien : https://www.calameo.com/books/004364224fa4354d69446

Pour visualiser l'annexe 6, cliquer sur ce lien : https://www.calameo.com/books/0043642247456a86a1bab

• Point n° 11 : Avenant n°13 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM.

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• Point n° 12 : Avenant n°14 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM.

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• Point n° 13 : Tarifs métropolitains en matière de voirie et espaces publics.

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• Point n° 14 : Avenant n°9 au contrat relatif à l'exploitation du parc de stationnement Mazelle.

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• Point n° 15 : Classement des réseaux de chaleur métropolitains METZ-CITE et METZEST.

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• Point n° 16 : Désignation et approbation des statuts du Comité de déontologie de Metz Métropole.

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• Point n° 17 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 18 : Communication des décisions.

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Télécharger le procès-verbal du Conseil métropolitain du 3 juillet 2023 (Mise en ligne le 2 octobre 2023)