Bureau du 21 septembre 2026

• Ordre du jour

• Point n° 1 : Modification officielle du nom des Musées de la Cour d'Or en Musée de la Cour d'Or. 

Télécharger la délibération du point 1

• Point n° 2 : Signature d'un protocole transactionnel entre le département des Ardennes et l'Euro-Métropole de Metz pour le paiement de prestations de fouilles archéologiques préventives réalisées en 2022. 

Télécharger la délibération du point 2

• Point n° 3 : Avenant n°2 au contrat territorial d'éducation artistique et culturelle de l'Euro-Métropole de Metz et de la Ville de Metz du 20 septembre 2022 pour l'année 2026. 

Télécharger la délibération du point 3

• Point n° 4 : Adhésion de l'Euro-Métropole de Metz à l'Association Internationale des Bibliothèques, archives et centres de documentation Musicaux (AIBM France). 

Télécharger la délibération du point 4

• Point n° 5 : Signature d'une convention-cadre de partenariat entre l'Opéra-Théâtre de l'Euro-Métropole de Metz et l'association Temps Présent pour la Danse. 

Télécharger la délibération du point 5

• Point n° 6 : Subventionnement pour l'équipement de l'Orchestre national de Metz Grand Est. 

Télécharger la délibération du point 6

• Point n° 7 : Attribution d'une subvention au Souvenir Français pour l'organisation de la cérémonie officielle dans le cadre de son assemblée générale 2026. 

Télécharger la délibération du point 7

• Point n° 8 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive. 

Télécharger la délibération du point 8

• Point n° 9 : Subventions à des festivals au titre de l'attractivité touristique et culturelle. 

Télécharger la délibération du point 9

• Point n° 10 : Subvention pour l'organisation de l'événement Ma Planète à Bliiida. 

Télécharger la délibération du point 10

• Point n° 11 : Soutien au Congrès national de la Fédération française des kinésithérapeutes. 

Télécharger la délibération du point 11

• Point n° 12 : Subvention pour le Festival international de l'audiovisuel Legal Corner. 

Télécharger la délibération du point 12

• Point n° 13 : Soutien à l'implantation à Metz du Salon international du Train miniature. 

Télécharger la délibération du point 13

• Point n° 14 : Accueil du Congrès national du Syndicat des enseignants du second degré. 

Télécharger la délibération du point 14

• Point n° 15 : Renouvellement du label Commune touristique pour la Ville de Metz. 

Télécharger la délibération du point 15

• Point n° 16 : Versement d'une subvention à la Région Grand Est pour la réalisation d'une mission d'audit portant sur l'organisation des moyens et le développement des activités de l'aéroport Metz-Nancy-Lorraine. 

Télécharger la délibération du point 16

• Point n° 17 : Attribution d'une subvention à l'association BGE Alsace-Lorraine dans le cadre de l'évènement Clapping des Entrepreneuses en décembre 2026 à Metz. 

Télécharger la délibération du point 17

• Point n° 18 : Attribution d'une subvention à l'Association COURANTS D'ARTS, dans le cadre de l'organisation du Marché des Artisans d'Arts 2026 à Metz. 

Télécharger la délibération du point 18

• Point n° 19 : Convention financière avec France Active Lorraine dans le cadre de la campagne 2026 de financements participatifs OKOTE. 

Télécharger la délibération du point 19

• Point n° 20 : Salon GO 2026 : Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec la CCI Moselle Métropole Metz. 

Télécharger la délibération du point 20

• Point n° 21 : Attribution de subventions dans le cadre de Metz l'Etudiante l'Event 6 (2026). 

Télécharger la délibération du point 21

• Point n° 22 : Soutien au centre pilote La Main à la Pâte de Montigny-lès-Metz. Année 2026. 

Télécharger la délibération du point 22

• Point n° 23 : Soutien à un contrat doctoral d'histoire contemporaine de l'Université de Lorraine, période 2026-29. 

Télécharger la délibération du point 23

• Point n° 24 : Soutien à CentraleSupélec. Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens du projet Bus de la Photonique : Le Photon'Express 2025-2027. 

Télécharger la délibération du point 24

• Point n° 25 : Soutien à l'Université de Lorraine. Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens du projet CROIRE 2025-2027. 

Télécharger la délibération du point 25

• Point n° 26 : Soutien au CROUS Lorraine. Avenant n°2 à la convention de financement pour la construction d'un nouveau pavillon de la résidence universitaire du Saulcy-pavillon 8- dans le cadre du CPER Grand Est 2021-27, volet immobilier. 

Télécharger la délibération du point 26

• Point n° 27 : Octroi de subventions pour l'année 2026 en faveur d'actions de cohésion sociale concourant à favoriser la prévention de la délinquance et l'accès au droit. 

Télécharger la délibération du point 27

• Point n° 28 : Reversement du produit des forfaits de post-stationnement au titre de 2025 et affectation du produit des forfaits de post-stationnement au titre de 2026. 

Télécharger la délibération du point 28

• Point n° 29 : Demande de garantie d'emprunt au titre du programme de rénovation de la billettique et de la mise en place de l'Open Payment à réaliser sur le réseau LE MET' en 2027. 

Télécharger la délibération du point 29

• Point n° 30 : Signature du Contrat type pour les produits chimiques de catégorie 3 à 10 de l'article R.543-228 - les Déchets Diffus Spécifiques (DDS). 

Télécharger la délibération du point 30

• Point n° 31 : Convention de prestation de services entre le Syndicat Mixte Moselle Aval et l'Euro-Métropole de Metz pour la mise en œuvre de diagnostics de vulnérabilité à l'échelle des bassins versants des ruisseaux de Saulny et de Vallières. 

Télécharger la délibération du point 31

• Point n° 32 : Attribution d'une subvention complémentaire au Centre de Sauvegarde de la Faune Lorraine (CSFL). 

Télécharger la délibération du point 32

• Point n° 33 : Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois. 

Télécharger la délibération du point 33

• Point n° 34 : Attribution de subventions aux Associations pour l'Aménagement et la Protection du Patrimoine Architectural et Naturel du Mont Saint-Quentin, Aventure Mont Saint-Quentin et Rangers de France Grand Est. 

Télécharger la délibération du point 34.1

Télécharger la délibération du point 34.2

Télécharger la délibération du point 34.3

• Point n° 35 : Attribution d'une subvention à l'établissement Grand-Est de l'association Compagnons Bâtisseurs. 

Télécharger la délibération du point 35

• Point n° 36 : Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat pour la mise en œuvre du programme SLIME sur 2025-2027. 

Télécharger la délibération du point 36

• Point n° 37 : Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l'ALEC pour la mise en place d'un conseiller en énergie partagé. 

Télécharger la délibération du point 37

• Point n° 38 : Attribution d'une subvention à l'association Aménoudji Partenariat Solidarité Togo pour la réalisation d'un projet d'assainissement à MoyenMono 2. 

Télécharger la délibération du point 38

• Point n° 39 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 5 logements (2 PLAI et 3 PLUS) situés 3 rue de Nancy à Moulins-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 189654). 

Télécharger la délibération du point 39

• Point n° 40 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 17 logements (6 PLAI, 8 PLUS et 3 PLS) situés 1 rue de l'Horticulture à Longeville-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 189723). 

Télécharger la délibération du point 40

• Point n° 41 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 48 logements situés 7 et 9 Rue René Cassin à Ars-sur Moselle : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 189925). 

Télécharger la délibération du point 41

• Point n° 42 : Projet d'acquisition en VEFA par VIVEST de 9 logements (3 PLAI et 6 PLUS) situés rue des Portions à Gravelotte : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 186764) . 

Télécharger la délibération du point 42

• Point n° 43 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 16 logements (6 PLAI et 10 PLUS) situés 10 rue Saint Jean à Moulins-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 189658). 

Télécharger la délibération du point 43

• Point n° 44 : Réaménagement de la dette contractée à la Caisse des Dépôts et Consignations par VIVEST. 

Télécharger la délibération du point 44

• Point n° 45 : Projet d'acquisition en VEFA par BATIGERE HABITAT de 24 logements PLS situés 28 rue Georges Bernanos à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 189528). 

Télécharger la délibération du point 45

• Point n° 46 : Transfert et maintien de garantie de BATIGERE HABITAT au bénéfice de BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES. 

Télécharger la délibération du point 46

• Point n° 47 : Subventions pour des travaux sur les copropriétés accompagnées dans le cadre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées 2 (ORCOD 2) 2025-2030. 

Télécharger la délibération du point 47

• Point n° 48 : Subvention à une opération de réhabilitation du parc privé en Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAHRU). 

Télécharger la délibération du point 48

• Point n° 49 : Financement des opérations d'accession sociale à la propriété : Autorisation de Programme (AP) 22QVLS01 - Affectation. 

Télécharger la délibération du point 49

• Point n° 50 : Révision du Règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement. 

Télécharger la délibération du point 50

• Point n° 51 : Dotation 2026 de la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle au Fonds de Solidarité pour le Logement. 

Télécharger la délibération du point 51

• Point n° 52 : Plan Logement d'abord 2026. 

Télécharger la délibération du point 52

• Point n° 53 : Passerelle d'accès au Fort militaire de Queuleu - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'Euro-Métropole de Metz. 

Télécharger la délibération du point 53

• Point n° 54 : ESITC, rue Marconi à Metz : conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'ESITC pour la gestion et l'entretien de ses locaux d'enseignement. 

Télécharger la délibération du point 54

• Point n° 55 : Projet de ligne METTIS C - Acquisition d'un terrain auprès de la S.A.S. LIZE sis rue Général Franiatte à Montigny-lès-Metz par l'Euro-Métropole de Metz. 

Télécharger la délibération du point 55

• Point n° 56 : ZAC du Domaine de Frescaty : cession d'une parcelle non bâtie et de droits à construire. 

Télécharger la délibération du point 56

• Point n° 57 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Moulins-lès-Metz. 

Télécharger la délibération du point 57

• Point n° 58 : Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ars-sur-Moselle. 

Télécharger la délibération du point 58

• Point n° 59 : Approbation de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Châtel-Saint-Germain. 

Télécharger la délibération du point 59

• Point n° 60 : Approbation de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ars-Laquenexy. 

Télécharger la délibération du point 60

• Point n° 61 : Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Roncourt. 

Télécharger la délibération du point 61

• Point n° 62 : Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Lorry-lès-Metz : Décision motivée de non-réalisation d'une évaluation environnementale. 

Télécharger la délibération du point 62

• Point n° 63 : Approbation de la modification simplifiée n° 7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Metz. 

Télécharger la délibération du point 63

• Point n° 64 : PLU de Metz : délibération motivée portant ouverture à l'urbanisation des zones 2AU5 et 2AU11 correspondant au secteur Avenue de Thionville. 

Télécharger la délibération du point 64

• Point n° 65 : Recours à l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) - Convention de partenariat pour l'acquisition de véhicules (2026-2030). 

Télécharger la délibération du point 65

• Point n° 66 : Convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l'exploitation de la piscine métropolitaine marché n°25566. 

Télécharger la délibération du point 66

• Point n° 67 : Recrutement par la voie contractuelle

Télécharger la délibération du point 67