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Bureau du 26 janvier 2026

Bureau métropolitain du 26 janvier 2026 (mise en ligne le 3 février 2026)

Ordre du jour
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Point n° 1 : Signature d'une convention de partenariat dans le cadre de l'évènement VivaTech 2026.
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Point n° 2 : Soutien à la dynamique de création d'entreprises : dans le cadre des conventions triennales, validation des versements des subventions 2026 pour les associations Réseau Entreprendre Lorraine, Cohérence Projets, France Active Lorraine, Initiative Metz et Le Filon.
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Point n° 3 : Convention triennale 2025-2027 : Carrefour de l'Entrepreneuriat : versement de la subvention pour l'année 2026.
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Point n° 4 : Signature de l'avenant n°1 du Contrat local de santé de l'Eurométropole de Metz 2022-2026.
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Point n° 5 : Signature d'une Convention d'objectifs et de financement pour le pilotage du projet de territoire de la Convention Territoriale Globale de services aux familles 2026-2030 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Moselle.
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Point n° 6 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2026.
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Point n° 7 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : Programme d'investissement de l'Eurométropole de Metz 2026 et convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et l'Eurométropole de Metz.
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Point n° 8 : Dispositif local d'aide financière à la cyclo-logistique sur le territoire de l'Eurométropole de Metz.
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Point n° 9 : Demande de garantie d'emprunt au titre des investissements à réaliser sur le réseau LE MET' en 2026.
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Point n° 10 : Affectation de l'Autorisation de Programme 25QVTC02 relative à l'adaptation du dépôt de bus Joba pour l'accueil des bus hydrogènes et électriques.
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Point n° 11 : Avenant n°1 à la Convention de gestion relative à l'entretien des espaces verts et des corbeilles de propreté sur le parcours des lignes de Transport en Commun en Site Propre (TCSP) / METTIS.
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Point n° 12 : Avenants de prolongation des conventions de gestion relatives au petit entretien de la voirie, à l'entretien des ZAE et à l'entretien des espaces verts.
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Point n° 13 : Autorisation de mise en œuvre de contrats d'approvisionnement et de ventes groupées de bois via l'Office National des Forêts (ONF) pour les forêts métropolitaines du Mont Saint-Quentin.
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Point n° 14 : Convention partenariale entre l'Eurométropole de Metz et l'Etat (Gendarmerie nationale) relative à la vidéoprotection urbaine.
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Point n° 15 : Convention de partenariat relative à la mise à disposition d'images issues du système de vidéoprotection des gares SNCF de Metz Ville, Metz Nord, Woippy, Ars-sur-Moselle et Peltre.
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Point n° 16 : Signature d'un protocole d'engagements sur le devenir des Tours Saint-Exupéry de Montigny-lès-Metz.
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Point n° 17 : Nouveau règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).
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Point n° 18 : Actualisation du Règlement Particulier d'Intervention (RPI) de la Métropole en matière de politique locale de l'habitat.
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Point n° 19 : Financement des opérations d'accession sociale à la propriété : Autorisation de Programme (AP) 22QVLS01 - Affectation.
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Point n° 20 : Signature de l'Avenant n° 1 de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2025-2029.
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Point n° 21 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé en Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAHRU).
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Point n° 22 : Subventions pour des travaux sur les copropriétés accompagnées dans le cadre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées 2 (ORCOD 2) 2025-2030.
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Point n° 23 : Subventions pour des travaux sur la copropriété Gabriel Pierné située 1-11 Rue Gabriel Pierné à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD) 2022-2026.
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Point n° 24 : Projet d'acquisition en VEFA par BATIGERE HABITAT SOLIDAIRES de 46 logements (2 PLUS et 44 PLS) situés rue Thomas Edison à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 178428) - 1 cas.
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Point n° 25 : Acquisition en VEFA par VIVEST de 28 logements locatifs intermédiaires (LLI) situés 60 rue Général Metman à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 178059) - 1 cas.
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Point n° 26 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 9 logements collectifs situés 39 rue Saint Livier à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 177928) - 1 cas.
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Point n° 27 : Projet d'acquisition amélioration par VIVEST de 6 logements locatifs (3 PLUS et 3 PLS) situés 29 rue du Général Franiatte à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 180651) - 1 cas.
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Point n° 28 : Halles Sollac à Woippy : demande de garantie d'emprunt à 80 % de la SAREMM à l'Eurométropole de Metz (Prêt à La Banque Postale).
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Point n° 29 : Halles Sollac à Woippy : demande de garantie d'emprunt à 80 % de la SAREMM à l'Eurométropole de Metz (Prêt à La Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne).
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Point n° 30 : Apport en nature au capital de la SEM Eurométropole de Metz Habitat (EMH) du patrimoine des résidences dites UCBL (Union pour Construction Bassin Lorrain) sises rue du Maréchal Niel, rue Lévy, rue Lamoricière, rue Louis Hestaux, rue Joseph Hénot, rue Charles Péguy et avenue André Malraux à Metz - Délibération modificative.
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Point n° 31 : Site de Ranconval à Metz - Désaffectation et déclassement de parcelles du domaine public.
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Point n° 32 : Site de Ranconval à Metz - Cession d'emprises foncières au profit de la SAREMM.
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Point n° 33 : Nouvelle caserne du SDIS 57 - avenue de Blida à METZ - Constitution d'une servitude de passage pour permettre l'accès à une parcelle appartenant au SDIS 57.
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Point n° 34 : Plateau de Frescaty - Avenant n° 4 à la convention de maitrise d'œuvre et de travaux avec l'EPFGE.
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Point n° 35 : Projet de ligne Mettis C - Procédure d'acquisition d'un bien sans maître - Incorporation de la parcelle cadastrée section TC n°165 sise à Metz dans le domaine public métropolitain.
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Point n° 36 : Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) d'ArsLaquenexy : Définition des modalités de la mise à disposition du public.
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Point n° 37 : Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) d'Ars-surMoselle : Définition des modalités de la mise à disposition du public.
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Point n° 38 : Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de ChâtelSaint-Germain : Définition des modalités de la mise à disposition du public.
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Point n° 39 : Modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Metz : Définition des modalités de la mise à disposition du public.
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Point n° 40 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Moulinslès-Metz : Définition des modalités de la mise à disposition du public.
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Point n° 41 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Roncourt : Définition des modalités de la mise à disposition du public.
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Point n° 42 : Recrutement par la voie contractuelle.
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Dernière mise à jour le 02.02.2026