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Conseil du 16 avril 2026

Conseil métropolitain du 16 avril 2026

Ordre du Jour

 

  • Point n° 1 :Délégation du Conseil au Président.

Télécharger la délibération du Point 1 (mise en ligne le 17/04/2026)

  • Point n° 2 : Délégation du Conseil au Bureau.

Télécharger la délibération du Point 2 (mise en ligne le 17/04/2026)

  • Point n° 3 : Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents, des Conseillers Délégués et des Conseillers.

Télécharger la délibération du Point 3 (mise en ligne le 22/04/2026)

  • Point n° 4 : Commissions d'étude thématiques, article 54 du règlement intérieur de l'Eurométropole de Metz.

Télécharger la délibération du Point 4 (mise en ligne le 22/04/2026)

  • Point n° 5 : Lieu de réunion de l'organe délibérant.

Télécharger la délibération du Point 5 (mise en ligne le 22/04/2026)

  • Point n° 6 : Droit à la formation des élus métropolitains.

Télécharger la délibération du Point 6 (mise en ligne le 22/04/2026)

  • Point n° 7 : Frais de fonctionnement des groupes d'élus.

Télécharger la délibération du Point 7 (mise en ligne le 22/04/2026)

  • Point n° 8 : Désignation des représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.

Télécharger la délibération du Point 8A (mise en ligne le 22/04/2026)

Télécharger la délibération du Point 8B (mise en ligne le 22/04/2026)

Télécharger la délibération du Point 8C (mise en ligne le 22/04/2026)

  • Point n° 9 : Adoption du règlement budgétaire et financier - mandat 2026-2032.

Télécharger la délibération du Point 9 (mise en ligne le 22/04/2026)

  • Point n° 10 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2026.

Télécharger la délibération du Point 10 (mise en ligne le 22/04/2026)

  • Point n° 11 : Communication des décisions.

Télécharger la délibération du Point 11 (mise en ligne le 22/04/2026)

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Dernière mise à jour le 29.04.2026

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