Conseil du 26 mai 2026

Ordre du jour

• Point n° 1 : Adoption du règlement intérieur de l'Euro-Métropole de Metz. 

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• Point n° 2 : Désignation des membres des Commissions d'étude thématiques. 

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• Point n° 3 : Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID). 

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• Point n° 4 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. 

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• Point n° 5 : Désignation des représentants de l'Euro-Métropole de Metz dans divers organismes. 

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• Point n° 6 : Compte Financier Unique 2025. 

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• Point n° 7 : Affectation du résultat de l'exercice 2025. 

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• Point n° 8 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Euro-Métropole de Metz - Modification de la tarification sociale pour l'année scolaire 2026- 2027. 

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• Point n° 9 : Modification du règlement de Redevance Spéciale. 

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• Point n° 10 : Avenant n°1 à la concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de l'Euro-Métropole de Metz. 

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• Point n° 11 : Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) 2025-2030 sur le territoire de l'Euro-Métropole de Metz. 

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• Point n° 12 : Communication des délibérations prises par le Bureau. 

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• Point n° 13 : Communication des décisions. 

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