PLU d'Ars-sur-Moselle
PLU d’ARS-SUR-MOSELLE
La commune d’ARS-SUR-MOSELLE est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 30 juin 2017.
Le PLU a fait l’objet de deux modifications simplifiées, approuvées par délibération du Bureau métropolitain les 16 avril 2018 et 24 janvier 2022, et d’une révision allégée, approuvée le 11 juin 2019.
Le PLU d’ARS-SUR-MOSELLE en vigueur se compose des documents suivants.
Rapport de présentation
- Diagnostic
- Justifications
- Notice de la modification simplifiée n°1
- Notice de la révision allégé n°1
- Notice de la modification simplifiée n°2
PADD
Règlement
- Reglement écrit
- Règlement graphique : plan de zonage au 1/5000e (territoire communal)
- Règlement graphique : plan de zonage au 1/2000e (Nord de la ville)
- Règlement graphique : plan de zonage au 1/2000e (Sud de la ville)
Orientations d'aménagement et de programmation
Annexes
Dernière mise à jour le 06.08.2025