Bureau métropolitain du 9 septembre 2022

• Ordre du Jour

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• Point n° 1 : Avenant n°1 à la convention de partenariat pour l'expérimentation d'un système de covoiturage domicile-travail du 05 mai 2022.

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• Point n° 2 : Convention multi-partenariale pour l'exploitation de la solution de génération de code-barres 2D de la Région Grand Est.

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• Point n° 3 : Convention de transfert entre l'Eurométropole de Metz et la Région Grand Est relative aux lignes de transport scolaires circulant à l'intérieur du Périmètre de Transport Urbain de la Métropole.

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• Point n° 4 : Convention de complémentarité passée entre Metz Métropole, la Région Grand Est, le Groupement d'Intérêt Economique UNICARS et la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) TAMM en matière de transports sur son territoire.

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• Point n° 5 : Reversement du produit des forfaits de post-stationnement au titre de 2021 et affectation du produit des forfaits de post-stationnement au titre de 2022.

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• Point n° 6 : Versement par la Régie HAGANIS de subventions à diverses associations pour soutenir des programmes d'assainissement.

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• Point n° 7 : Adhésion à l'association Gescod et paiement de la cotisation afférente.

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• Point n° 8 : Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Châtel-Saint-Germain : Décision motivée de non-réalisation d'une évaluation environnementale.

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• Point n° 9 : Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Longeville-lès-Metz : Décision motivée de non-réalisation d'une évaluation environnementale.

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• Point n° 10 : Modification simplifiée n° 4 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Saulny : Décision motivée de non-réalisation d'une évaluation environnementale.

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• Point n° 11 : Plan Local d'Urbanisme de la commune de Montigny-lès-Metz : approbation de la modification n°4.

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• Point n° 12 : Inscription d'un agent architecte au conseil régional de l'ordre des architectes du Grand Est : prise en charge par l'Eurométropole de Metz de la cotisation annuelle.

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• Point n° 13 : Candidature de l'Eurométropole de Metz à l'Appel à Projets "Projets agro-environnementaux et climatiques 2023-2027 en région Grand Est.

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• Point n° 14 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'union des associations avicoles de la Moselle dans le cadre de l'organisation de concours sur le Salon AGRIMAX 2022.

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• Point n° 15 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Chambre d'Agriculture de Moselle et l'Eurométropole de Metz relative à la Politique d'agriculture périurbaine et de circuits courts.

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• Point n° 16 : Versement de subventions - Actions de cohésion sociale - programmation 2022.

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• Point n° 17 : Avenant aux conventions de mise en oeuvre de la politique métropolitaine en matière de Prévention Spécialisée - Impact du Ségur de la Santé.

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• Point n° 18 : Attribution d'une subvention à l'association LE Club Metz Eurométropole et signature d'une convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2022.

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• Point n° 19 : Attribution d'une subvention annuelle à l'association TCRM-BLIDA et signature d'une convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2022.

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• Point n° 20 : Financement de cinq expérimentations dans le cadre de la feuille de route territoire intelligent : Autorisation de Programme 22CTES02 - Affectation.

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• Point n° 21 : Chaires Industrielles Grand Est 2022-2026. Soutien aux établissements d'enseignement supérieur métropolitains retenus dans le dispositif.

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• Point n° 22 : Soutien à la classe préparatoire du Cirk'Eole, 2022-24.

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• Point n° 23 : Soutien au centre pilote ' La Main à la Pâte ' de Montigny-lès-Metz - Année 2022.

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• Point n° 24 : Soutien au Pôle Etudiant Entrepreneur de Lorraine (PEEL) - Année 2022.

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• Point n° 25 : Versement de subventions - Actions Santé - programmation Contrat Local de Santé 2022.

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• Point n° 26 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l'action Kolocations A Projets Solidaires (Kaps).

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• Point n° 27 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de Moselle pour la gestion du Centre d'Etude et de Conseil pour l'Accession à la Propriété (CECAP) de Moselle.

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• Point n° 28 : Signature de la Convention d'Utilité Sociale (CUS) de l'Entreprise Sociale pour l'Habitat VIVEST.

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• Point n° 29 : Financement des opérations d'accession sociale à la propriété : affectation de l'enveloppe Primo Logement.

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• Point n° 30 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point n° 31 : Projet d'acquisition-amélioration par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 12 logements (8 PLUS et 4 PLAI) situés 4 et 6 rue de la Prévôté à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 136783) - 1 cas.

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• Point n° 32 : Projet de construction par VILOGIA de 8 logements individuels (5 PLUS et 3 PLAI) situés rue du Comte Emmery à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 135133) - 1 cas.

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• Point n° 33 : Projet de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 305 logements situés 12 à 16, 17 à 27 Boulevard de Provence et 1 à 17 Boulevard de Guyenne à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 34 : Projet de résidentialisation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 305 logements situés 12 à 16, 17 à 27 Boulevard de Provence et 1 à 17 Boulevard de Guyenne à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 35 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA de 20 logements (13 PLUS et 7 PLAI) situés rue du Lavoir à Longeville-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 36 : Règlement intérieur et convention d'occupation temporaire des aires permanentes d'accueil des gens du voyage.

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• Point n° 37 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz - Signature de trois conventions de coproduction pour les opéras : “ll Mondo della Luna” (Joseph Haydn), “Xynthia” (Thomas Nguyen) et “Le Voyage dans la Lune” (Jacques Offenbach).

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• Point n° 38 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique.

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• Point n° 39 : Attribution d'une subvention pour l'Exposition Canine Nationale et Internationale.

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• Point n° 40 : Attribution d'une subvention pour le Congrès national de l'Association des Bibliothécaires de France.

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• Point n° 41 : Financement d'une thèse en partenariat avec l'Université de Lorraine et le Centre National des Etudes Spatiales (CNES) : refus de versement du solde.

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