Conseil métropolitain du 26 septembre 2022

• Ordre du jour

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• Point n° 1 :  Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Monsieur Julien VICK.

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• Point n° 2 :  Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Féy en remplacement de Madame Françoise LAURENT.

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• Point n° 3 :  Retrait de Madame Martine MICHEL de la Commission Ressources et stratégie  et  désignation  d'un  Conseiller  Municipal,  non  Conseiller métropolitain, à titre consultatif au sein de cette même Commission d'étude thématique.

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• Point n° 4 :  Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.

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• Point n° 5 :  Motion de soutien à la Région Grand Est dans le cadre de la procédure de demande de mise à disposition des routes et autoroutes non concédées du domaine routier national prévue par la loi 3DS.

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• Point n° 6 :  Décision Modificative n°1-2022.

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• Point n° 7 :  Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2022.

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• Point n° 8 :  Reversement de 50% de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité par l'Eurométropole de Metz suite à l'intégration de la commune de Roncourt.

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• Point n° 9 :  Projet Alimentaire Territorial de l'Eurométropole de Metz (PAT).

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• Point n° 10 :  Approbation du Plan d'aménagement forestier réalisé sur les secteurs 1, 2, 5, 9, 11 du plan de gestion du site classé relevant du Régime forestier et proposition de la labellisation Pan European Forest Certification (PEFC).

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• Point n° 11 : Lotissement Chèvre Haie à Pouilly - exclusion du Droit de Préemption Urbain.

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• Point n° 12 :  Démarche d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Metz Métropole : évolution d'une disposition relative aux modalités de concertation entre la métropole et les communes - Modification de la délibération n° 2019- 03-18-CC-2.2 du 18 mars 2019.

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• Point n° 13 :  Avenant n°12 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la SAEML TAMM.

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• Point n° 14 :  Création de tarifs pour les parkings Nation (ex-Belvédère) et Saint Joseph situés à Montigny-lès-Metz.

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• Point n° 15 :  Avenants aux contrats relatifs à l'exploitation des parcs de stationnement Mazelle, Paixhans et Saint Thiébault.

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• Point n° 16 : Tarifs des aires permanentes d'accueil des gens du voyage.

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• Point n° 17 :  Transformation du syndicat des Eaux Vives des 3 Nied en Etablissement Public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE).

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• Point n° 18 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 19 : Communication des décisions.

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• Procès-verbal

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• Décisons du conseil du 26 septembre 2022

Veuillez cliquer sur ce lien pour visualiser les décisions : https://www.calameo.com/books/004364224a4dbc85dd998