Bureau métropolitain du 25 septembre 2023 (Mise en ligne le 05/10/2023)
- Ordre du jour
- Point n° 1 : Versement d'une subvention à l'IUT de Metz pour l'organisation d'un hackathon.
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- Point n° 2 : Versement d'une subvention à l'Association 'Le Bureau des Images' dans le cadre de l'événement 'Rencontres Internationales de la Culture, de la Connaissance et de l'Immersif'.
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- Point n° 3 : Reprise des investissements de Mad & Moselle pour la création du réseau fibre optique de la Commune de Lorry-Mardigny.
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- Point n° 4 : Donation et reconditionnement des équipements informatiques en fin de vie de la Ville de Metz et de l'Eurométropole de Metz.
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- Point n° 5 : Affectation d'Autorisation de Programme 16ATDT01 Mont-Saint-Quentin.
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- Point n° 6 : Affectations d'Autorisations de Programme.
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- Point n° 7 : Avenant à la convention de mandats d'études avec le Syndicat Mixte Moselle Aval pour la réalisation des études de dangers sur les systèmes d'endiguement situés sur le territoire de l'Eurométropole de Metz.
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- Point n° 8 : Convention entre l'UEM et l'Eurométropole de Metz concernant les travaux de remise en état du domaine public Avenue Foch à Metz.
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- Point n° 9 : Reversement du produit des forfaits de post-stationnement au titre de 2022 et affectation du produit des forfaits de post-stationnement au titre de 2023.
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- Point n° 10 : Avenant n°2 - Convention de complémentarité passée entre l'Eurométropole de Metz, la Région Grand Est, le Groupement d'Intérêt Economique UNICARS et la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) TAMM en matière de transports sur son territoire.
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- Point n° 11 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.
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- Point n° 12 : Subvention pour des travaux sur la copropriété située 3 Avenue de Lyon à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH).
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- Point n° 13 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Gabriel Pierné située 1-11 Rue Gabriel Pierné à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD).
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- Point n° 14 : Subvention pour des travaux sur la copropriété située 1-3 rue du Grand Wad à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH).
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- Point n° 15 : Subvention pour des travaux sur la copropriété "Christiane" située 2-24 rue du Béarn à Metz-Borny, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD).
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- Point n° 16 : Projet de construction par VILOGIA de 20 logements en VEFA (13 PLUS et 7 PLAI) situés rue du Lavoir à Longeville-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 149294) - 1 cas.
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- Point n° 17 : Projet de construction en VEFA par BATIGERE de 15 logements situés rue des Jardins au Ban-Saint-Martin : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 147765) - 1 cas.
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- Point n° 18 : Projet de réhabilitation par BATIGERE de 42 logements situés rue en Prille à Scy-Chazelles : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 146528) - 1 cas.
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- Point n° 19 : Signature d'un avenant pour la prolongation de 12 mois du contrat de prêt n° GEE2305J de la Caisse d'Epargne souscrit par BATIGERE MAISON FAMILIALE à Pouilly.
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- Point n° 20 : Plan Logement d'abord : attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Metz pour le dispositif de prévention des expulsions locatives 2023.
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- Point n° 21 : Plan Logement d'abord : attribution d'une subvention à l'AIEM pour le dispositif ' D'Abord Toit ' 2023.
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- Point n° 22 : Fonds de Solidarité pour le Logement : Dotation 2023 de la Caisse d'allocations familiales de la Moselle.
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- Point n° 23 : Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs au titre de l'article 97 de la loi ALUR.
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- Point n° 24 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour le programme Kolocations à Projets Solidaires KAPS à la Patrotte.
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- Point n° 25 : Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre l'Eurométropole de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l'année 2023.
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- Point n° 26 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du Compte Rendu financier Annuel à la Collectivité (CRAC) arrêté au 31 décembre 2022.
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- Point n° 27 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022.
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- Point n° 28 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022 et approbation de l'avenant n° 3 à la convention de concession.
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- Point n° 29 : Restructuration du Lycée des Métiers de l'Hôtellerie et de la Restauration Raymond Mondon à Metz - Transfert de propriété d'une parcelle dans le domaine public de la Région Grand Est.
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- Point n° 30 : Plateau de Frescaty - Avenant n° 2 à la convention de maitrise d'œuvre et de travaux avec l'EPFGE.
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- Point n° 31 : Plateau de Frescaty : conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Association Départementale des Restaurants et Relais du Cœur de Moselle Ouest.
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- Point n° 32 : Plateau de Frescaty, Secteur ' ex-base-vie ': cession d'une parcelle non bâtie au bénéfice de la société GD Fermetures.
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- Point n° 33 : Plateau de Frescaty, Secteur ' ex-base-vie ': cession d'une parcelle non bâtie au bénéfice de la Société MILLESIME.
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- Point n° 34 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz - Contrat de droits de suite pour le spectacle : ' Variations énigmatiques ' (Eric-Emmanuel SCHMITT).
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- Point n° 35 : Subventionnement pour l'acquisition d'équipements pédagogiques par l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine.
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- Point n° 36 : Subvention au Souvenir Français pour la cérémonie inaugurale du Monument du Souvenir de Noisseville.
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- Point n° 37 : Subvention à Graoully Aventure au titre de l'attractivité touristique et sportive.
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- Point n° 38 : Attribution d'une subvention pour l'Exposition Canine Nationale et Internationale.
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- Point n° 39 : Subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique.
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- Point n° 40 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ambition Grand Est Elevage Europe dans le cadre de l'organisation des concours d'animaux sur le Salon AGRIMAX 2023.
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- Point n° 41 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'union des associations avicoles de la Moselle dans le cadre de l'organisation de concours sur le Salon AGRIMAX 2023.
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- Point n° 42 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du concours européen des vins de la Moselle Metz dans le cadre de l'édition 2023 d'AGRIMAX.
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- Point n° 43 : Attribution d'une subvention à l'association agriculteurs de Moselle dans le cadre de l'organisation d'un marché de Noël fermier 2023.
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- Point n° 44 : Salon GO 2023 : attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec la CCI Moselle Métropole Metz.
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- Point n° 45 : Attribution d'une subvention à l'association LE Club Metz Eurométropole et signature d'une convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2023.
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- Point n° 46 : Attribution d'une subvention à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) Graoucoop.
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- Point n° 47 : Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association TCRM-BLIDA au titre de l'exercice 2023.
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- Point n° 48 : Attribution d'une aide financière à l'investissement dans le cadre de l'obtention du label ' Eco-Défis '.
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- Point n° 49 : Attribution d'une subvention pour 2023 à l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.
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- Point n° 50 : Soutien à la dynamique de projets Economie Sociale et Solidaire : attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association LE FILON au titre de 2023.
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- Point n° 51 : Soutien à la dynamique de création d'entreprises : attribution de subventions et signature de conventions d'objectifs et de moyens au titre de 2023 avec les associations Réseau Entreprendre Lorraine, Cohérence Projets, Cap Entreprendre, France Active Lorraine et Initiative Metz.
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- Point n° 52 : Attribution d'une subvention à l'association Industries des Nouveaux Systèmes Energétiques dans le cadre de l'organisation de la ' Rencontre industrielle de la décarbonation Grand Est ' à Metz, le 21 septembre 2023.
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- Point n° 53 : Convention cadre entre l'Eurométropole de Metz et ses Communes membres adhérentes au Centre de Supervision Urbain (CSU) métropolitain.
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- Point n° 54 : Convention partenariale entre l'Eurométropole de Metz et l'Etat relative à la vidéoprotection urbaine.
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- Point n° 55 : Avenant n°3 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz.
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- Point n° 56 : Agence Inspire Metz - Avenant n°1 à la Convention 2023.
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- Point n° 57 : Agence Inspire Metz - Renouvellement du classement en catégorie 1.
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- Point n° 58 : Soutien au centre pilote ‘La Main à la Pâte' de Montigny-lès-Metz. Année 2023.
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- Point n° 59 : Soutien au programme ' Shift Year ' - Atelier des Transitions, Programme de CentraleSupélec au service des enjeux de développement durable et de responsabilité sociétale. Année 2023/24.
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- Point n° 60 : Soutien aux Ateliers de Transfert et d'Innovation, Gouvernance Architecture Ingénierie Administration de l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine. Année 2023.
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- Point n° 61 : Soutien aux associations étudiantes, année 2023 - semestre 2.
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- Point n° 62 : Soutien à l'organisation de "Metz l'Etudiante l'Event #3 - 2023".
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- Point n° 63 : Autorisation de versement d'aide en fonctionnement 2023 - Convention d'objectifs et de moyens adoptée en 2022, Chaire Multimines.
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- Point n° 64 : Soutien à l'Université de Lorraine, conventionnement partenarial 2023-24, projets de formation et de recherche - sites de Metz.
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- Point n° 65 : Adhésion à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF).
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- Point n° 66 : Soutien à l'implantation et au développement de l'Institut en Innovation Logistique (Association I2L) sur le territoire de l'Eurométropole de Metz sur la période 2023-2028.
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- Point n° 67 : Octroi d'une subvention à l'Association Femina Tech dans le cadre du salon Automne Numérique 2023.
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- Point n° 68 : Octroi de subventions - Actions de cohésion sociale - 2ème programmation 2023.
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- Point n° 69 : Versement de subventions - Actions Santé - programmation Contrat local de santé de l'Eurométropole de Metz 2023.
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- Point n° 70 : Adhésion à l'Agence France Locale au titre du Budget Annexe Transports.
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- Point n° 71 : Remise gracieuse de dette.
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- Point n° 72 : Création de deux emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet.
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- Point n° 73 : Aide d'urgence pour les populations marocaines touchées par le tremblement de terre du 8 septembre.
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Dernière mise à jour le 06.10.2023