Bureau métropolitain du 21 mai 2024

• Ordre du jour

Télécharger l'ordre du jour du Bureau métropolitain du 21 mai 2024

• Point n° 1 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique.

Télécharger la délibération du point 1

• Point n° 2 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive.

Télécharger la délibération du point 2

• Point n° 3 : Subvention pour la convention de science-fiction "Metz for fiction".

Télécharger la délibération du point 3

• Point n° 4 : Metz Métropole Moselle Congrès : Acquisition d'actions par Metz Métropole auprès de la Ville de Metz - Nouvelle composition du Conseil d'administration - Convention tripartite.

Télécharger la délibération du point 4

• Point n° 5 : Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association TCRM-BLIDA au titre de l'exercice 2024.

Télécharger la délibération du point 5

• Point n° 6 : Attribution d'une subvention au Commissariat d'Investissement à l'Innovation et la Mobilisation Economique (C2IME) pour l'année 2024.

Télécharger la délibération du point 6

• Point n° 7 : Convention de financement entre l'Agence Régionale de l'Innovation Grand E-Nov + et l'Eurométropole de Metz au titre de 2024.

Télécharger la délibération du point 7

• Point n° 8 : Soutien à l'Incubateur Lorrain, année 2024.

Télécharger la délibération du point 8

• Point n° 9 : Attribution de subventions Evènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et Industrielle - Année 2024, semestre 1.

Télécharger la délibération du point 9

• Point n° 10 : Subvention pour la location d'ateliers extérieurs par l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine.

Télécharger la délibération du point 10

• Point n° 11 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre l'Eurométropole de Metz et le Pôle de Compétitivité MATERALIA au titre de 2024.

Télécharger la délibération du point 11

• Point n° 12 : Soutien aux projets associatifs à destination des étudiants.

Télécharger la délibération du point 12

• Point n° 13 : Attribution d'une subvention à l'association la Gamelle Etudiante.

Télécharger la délibération du point 13

• Point n° 14 : Attribution d'une subvention au centre social MJC Boileau Pré-Génie dans le cadre de la mise en œuvre du projet "Apprenons Ensemble", volet "alimentation".

Télécharger la délibération du point 14

• Point n° 15 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ambition Grand Est Elevage Europe dans le cadre de l'organisation des concours d'animaux sur le Salon AGRIMAX 2024.

Télécharger la délibération du point 15

• Point n° 16 : Signature d'une charte pour l'Alimentation Durable et Autonome en Grand Est (ADAGE).

Télécharger la délibération du point 16

• Point n° 17 : Attribution d'une subvention à l'association agriculteurs de Moselle dans le cadre de l'organisation d'un marché de Noël fermier 2024.

Télécharger la délibération du point 17

• Point n° 18 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du concours international des eaux de vie et liqueurs de fruits.

Télécharger la délibération du point 18

• Point n° 19 : Garantie de trois prêts octroyés à l'établissement public départemental Mosell'a pour la création de 14 places en Maison d'accueil temporaire - délibération rectificative.

Télécharger la délibération du point 19.1

Télécharger la délibération du point 19.2

Télécharger la délibération du point 19.3

• Point n° 20 : Avenant n°3 - Convention de complémentarité passée entre l'Eurométropole de Metz, la Région Grand Est, le Groupement d'Intérêt Economique UNICARS et la SAEML TAMM en matière de transports sur son territoire.

Télécharger la délibération du point 20

• Point n° 21 : Adhésion à l'Association Réseau Compost Citoyen Grand Est.

Télécharger la délibération du point 21

• Point n° 22 : Signature du Contrat Type de Reprise Option Filière Verre 2024-2029.

Télécharger la délibération du point 22

• Point n° 23 : (re)Prenons le Guidon : attribution d'une subvention pour 2024 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 23

• Point n° 24 : Metz à Vélo : attribution d'une subvention pour 2024 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 24

• Point n° 25 : Convention de mise à disposition des images issues des caméras de vidéoprotection des gares SNCF situées sur le territoire de l'Eurométropole de Metz.

Télécharger la délibération du point 25

• Point n° 26 : Financement de la feuille de route "territoire intelligent" : Affectation d'Autorisation de Programme 22CTDE01 SMART CITY.

Télécharger la délibération du point 26

• Point n° 27 : Attribution d'une subvention à Quest For Change pour l'incubateur THE POOL.

Télécharger la délibération du point 27

• Point n° 28 : Adhésion au Centre Régional d'Information et de Soutien Technique aux Echanges Européens en Lorraine (CRISTEEL).

Télécharger la délibération du point 28

• Point n° 29 : Site classé du Mont Saint-Quentin - Avenant n° 3 à la convention de travaux avec l'Etablissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE).

Télécharger la délibération du point 29

• Point n° 30 : ZAC Pointe Sud Plateau de Frescaty : cession de parcelles non bâties et de droits à construire à la Société FRIGO EST.

Télécharger la délibération du point 30

• Point n° 31 : Plateau de Frescaty secteur "ex-base-vie" : cession d'une parcelle non bâtie au profit de la Société GD CONSTRUCTION.

Télécharger la délibération du point 31.1

Télécharger la délibération du point 31.2

• Point n° 32 : Plateau de Frescaty : réalisation et exploitation d'installations photovoltaïques sur une partie du bâtiment dénommé HM7.

Télécharger la délibération du point 32.1

Télécharger la délibération du point 32.2

• Point n° 33 : Acquisition d'un local sis 20 en Jurue à Metz.

Télécharger la délibération du point 33.1

Télécharger la délibération du point 33.2

• Point n° 34 : Retrait de la délibération du Bureau du 29 janvier 2024 portant acquisition d'un local sis 4 en Fournirue à Metz.

Télécharger la délibération du point 34

• Point n° 35 : Plateau de Frescaty : Concession de travaux avec la SAREMM concernant la réhabilitation du Bâtiment T2 : Bilan de clôture de l'opération.

Télécharger la délibération du point 35

• Point n° 36 : ZAC Pôle Santé-Innovation de Mercy : demande de garantie d'emprunt à 80% de la SAREMM à l'Eurométropole de Metz.

Télécharger la délibération du point 36

• Point n° 37 : Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) et modification du Règlement Particulier d'Intervention.

Télécharger la délibération du point 37.1

Télécharger la délibération du point 37.2

• Point n° 38 : Conventions 2024 avec les contributeurs de plus de 10 000 € au Fonds de Solidarité pour le Logement.

Télécharger la délibération du point 38

• Point n° 39 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

Télécharger la délibération du point 39

• Point n° 40 : Subventions pour des travaux sur la copropriété "Bernadette" située 1-3 rue du Béarn à Metz-Borny, accompagnée dans le cadre du Plan de Sauvegarde (2020-2024).

Télécharger la délibération du point 40

• Point n° 41 : Projet de construction en VEFA par BATIGERE de 20 logements (4 PLUS et 8 PLAI et 8 PLS) situés 13 rue Jean Bauchez à Plappeville : demande de financement et demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 157170) - 2 cas.

Télécharger la délibération du point 41.1

Pour visualiser la délibération du point 41.2, cliquer sur ce lien : https://www.calameo.com/read/004364224e6505b8b2994

• Point n° 42 : Projet de construction en VEFA par BATIGERE de 15 logements (9 PLUS et 6 PLAI) situés quartier Lizé à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 156882) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 42

• Point n° 43 : Projet de construction par BATIGERE de 25 logements (10 PLUS, 7 PLAI et 8 PLS) situés allée Bobby Jones à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 155830) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 43

• Point n° 44 : Projet de construction par VIVEST de 38 logements (19 PLUS, 15 PLAI et 4 PLS) situés rue du Chemin de Fer à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 157355) - 1 cas.

Pour visualiser la délibération du point 44, cliquer sur ce lien :https://www.calameo.com/read/00436422427ffea7d1d95

• Point n° 45 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 5 logements aux 39 rue des Jardins, 3 rue de Bourgogne et 4,5 et 6 rue d'Alsace à Amanvillers : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 157000) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 45

• Point n° 46 : Mise à disposition d'un agent auprès de l'Institut Européen d'Ecologie.

Télécharger la délibération du point 46

• Point n° 47 : Recrutement par la voie contractuelle.

Télécharger la délibération du point 47

• Point n° 48 : Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet.

Télécharger la délibération du point 48