Décisions - Année 2025

Juillet 2025

• 04/07 : Décision 229-2025 portant signature d'un contrat de cession de droits de représentation d'un concert entra l'Association "Nepeta" et le Conservatoire Gabriel Pierné
• 04/07 : Décision 274-2025 portant signature de la convention de partenariat entre le Château des Ducs de Lorraine et le Conservatoire Gabriel Pierné
• 04/07 : Décision 352-2025 portant signature de la convention de mise à disposition entre la Compagnie Deracinemoa - Festival Hop Hop Hop et le Conservatoire de l'Eurométropole
• 04/07 : Décision 371-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition du Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or à la société RYDGE CONSEIL pour l'organisation d'un séminaire
• 01/07 : Décision 384-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Pascal HUBER

Juin 2025

• 30/06 : Décision 382-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine métropolitain d'une parcelle correspondant à une emprise voirie, rue de la Clette à Plappeville
• 30/06 : Décision 366-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la ville de Metz – animations estivales
• 26/06 : Décision 272-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour participer à la commission Tourisme de France Urbaine le 10 juillet 2025 à Avignon
• 26/06 : Décision 372-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz
• 26/06 : Décision 373-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz
• 26/06 : Décision 374-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour une rencontre avec Mme Murielle FABRE Vice-Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg le 3 juillet 2025 à Strasbourg
• 26/06 : Décision 369-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise foncière non bâtie située sur le plateau de Frescaty au profit de la société H² Metz
• 25/06 : Décision 375-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 24/06 : Décision 319/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert pour l'aménagement de zones de rencontre à St-Julien-lès-Metz
• 24/06 : Décision 354/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour la restauration d'une mare en zone humide au sein de l'APB de Saulny
• 24/06 : Décision 361/2025 relative au versement d'une avance sur indemnités à l'entreprise L'Italiano de Metz par anticipation de la délibération du Bureau métropolitain
• 24/06 : Décision 364/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour la mise en oeuvre opérationnelle de la feuille de route "Territoire Intelligent" - Phase 2
• 24/06 : Décision 365/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour le déploiement d'un système d'information pour la collecte et le traitement des déchets ménagers
• 24/06 : Décision 273-2025 relative à la signature d'un contrat au bénéfice de Metz Métropole pour la location de salles au sein du Grand Séminaire de Metz
• 24/06 : Décision 321-2025 portant signature d'une convention de collaboration pour la gestion du projet Fonds RVT de la Fondation ID+ Lorraine
• 24/06 : Décision 325-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, place Alexandre Monpeurt
• 24/06 : Décision 326-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Saint Maximin
• 24/06 : Décision 327-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue des Déportés
• 24/06 : Décision 328-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue de Belchamps
• 24/06 : Décision 329-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue du Père Scheil
• 24/06 : Décision 330-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Saint Bernard
• 24/06 : Décision 331-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, avenue Robert Schuman
• 24/06 : Décision 332-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, rue de Pont à Mousson
• 24/06 : Décision 333-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, rue du Canal
• 24/06 : Décision 348-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision sis 48 rue de la Croix Saint Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 24/06 : Décision 349-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision sis 44 rue de la Croix Saint Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 24/06 : Décision 353-2025 portant signature des procurations relatives aux mainlevées et aux radiations de restriction inscrites au Livre Foncier
• 24/06 : Décision 363-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition au profit  de la SAS Auto Ecole Weber d'une emprise foncière non bâtie située sur le Plateau de Frescaty
• 24/06 : Décision 370-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'espaces extérieurs sur le Plateau de Frescaty au profit de la CRS autoroutière Lorraine-Alsace
• 20/06 : Décision 367-2025 portant signature d'une autorisation d'accès à la tour d'habitation située dans l'enceinte de la caserne Ranconval à Metz au bénéfice du SDIS de la Moselle dans le cadre de formations
• 20/06 : Décision 362-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 18/06 : Décision 351-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition du Grenier de Chèvremont du Musée de la Cour d'Or avec EI HUBERT FRAPPE-SWISSLIFE
• 17/06 : Décision 322-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art avec le Musée d'Orsay
• 16/06 : Décision 312-2025 portant signature d'une convention de dépôt d'œuvres d'art de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Région Grand Est, au profit du Musée de la Cour d'Or-Metz Métropole
• 16/06 : Décision 359-2025 portant délégation du droit de préemption urbain à la SEM Métropole Metz Habitat pour un bien situé au Ban-Saint-Martin, 32 avenue du Général De Gaulle
• 16/06 : Décision 358-2025 portant délégation du droit de priorité au profit de l'EPFGE pour l'ancienne gare et un garage situés place du Général de Gaulle à Ars-sur-Moselle
• 13/06 : Décision 334-2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif "Val Saint Pierre" à Jury avec l'association familiale de Peltre le lundi 16 juin 2025
• 13/06 : Décision 263-2025 constatant la désaffectation et prononçant le déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise située rue des Glaïeuls à Marly
• 13/06 : Décision 324-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'un terrain situé sur le plateau de Frescaty au profit de la société de Brasserie La Tuilerie
• 13/06 : Décision 346-2025 relative à la cession de matériel informatique à un élu
• 12/06 : Décision 311-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 12/06 : Décision 316-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont-Saint-Quentin dans le cadre de la randonnée VTT "La Montignienne à vélo"
• 12/06 : Décision 335-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 12/06 : Décision 338-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 12/06 : Décision 339-2025 confiant mandat spécial à M. Dominique STREBLY - visite usine Préfa'Bat et visite Université de Lille le 6 juin 2025 à Lille
• 12/06 : Décision 360-2025 confiant mandat spécial à Mme Nathalie SPORMEYEUR - 11 juin 2025 réunion d'échange avec M. Emmanuel LASALLE de l'agence Rougerie et le 12 juin 2025 visite de la piscine de Taverny
• 11/06 : Décision 280-2025 portant vente aux enchères d’un véhicule réformé
• 06/06 : Décision 292-2025 portant modification de la régie d'avances et de recettes pour l'aire de Grand Passage de Metz Métropole
• 06/06 : Décision 337-2025 portant autorisation d'accès au groupe fortifié St Quentin du site Mont St Quentin au profit de l'Association pour l'Aménagement et la Protection de Patrimoine Architectural et Naturel du Mont St Quentin et de ses environs (l'AAPPAN)
• 05/06 : Décision 305-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres avec le Département de la Moselle
• 05/06 : Décision 306-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l'agence d'attractivité Inspire Metz
• 05/06 : Décision 307-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec Centrale Supelec
• 05/06 : Décision 310-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Grand Est à Metz Métropole
• 05/06 : Décision 320-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin dans le cadre de prise de vue par drone
• 04/06 : Décision 293-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec le club Entreprises Rives de Moselle
• 04/06 : Décision 340-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz, lieudit 84-86 avenue de Thionville
• 04/06 : Décision 341-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Jury, lieudit 5 rue de Metz
• 04/06 : Décision 342-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz, lieudit Sablon, square Théophile Dedun, abords de l'église Saint Fiacre
• 04/06 : Décision 284-2025 relative à la cession de droits à construire sur la ZAC du Pôle Santé Innovation de Mercy au profit du CHR Metz Thionville
• 04/06 : Décision 296-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Ars-sur-Moselle (rue de la Gare)
• 04/06 : Décision 297-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Ars-sur-Moselle (rue du sculpteur Bussière)
• 04/06 : Décision 298-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Ars-sur-Moselle (Place du Pilatre de Rozier)
• 04/06 : Décision 299-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Châtel-Saint-Germain
• 04/06 : Décision 313-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Marc SCIAMANNA pour se rendre à l'AVUF pour la signature de la convention tripartite annuelle qui se tiendra le 3 juin à Paris
• 04/06 : Décision 314-2025 confiant mandat spécial à Madame Doan TRAN pour participer aux journées nationales de l'ANRU le 11 et 12 juin 2025 à Paris
• 02/06 : Décision 300-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Moulins-lès-Metz, rue de Bretagne
• 02/06 : Décision 304-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Moulins-lès-Metz, rue d'Ars
• 02/06 : Décision 317-2025 portant acquisition d'un terrain grevé d'un emplacement réservé à Metz

Mai 2025

• 28/08 : Décision 286-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec VEOLIA-EAU dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 27/05 : Décision 262-2025 portant signature avec l'Université de Lorraine d'une convention de mise à disposition de l'amphithéâtre Le Moigne pour la tenue des rencontres nationales des observatoires territoriaux du logement étudiant
• 27/05 : Décision 277-2025 portant signature de la convention de partenariat entre l'association East Phare et le Conservatoire Gabriel Pierné pour le spectacle par les élèves du Conservatoire
• 27/05 : Décision 281-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin dans le cadre de la course intitulée Trail Saint Quentin
• 27/05 : Décision 225-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du conservatoire Gabriel Pierné pour l'association Fragment
• 27/05 : Décision 285-2025 portant délégation du droit de préemption urbain à la SEM Eurométropole Metz Habitat pour un bien situé au Ban-Saint-Martin, 32 avenue du Général de Gaulle
• 23/05 : Décision 294-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides rue des Jacinthes à Metz
• 23/05 : Décision 276-2025 portant signature d'une convention de prêt d'oeuvres d'art avec l'association Les amis du verre d'Argonne
• 23/05 : Décision 282-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec l'Association Territoriale des Organismes HLM de Lorraine (ARELOR HLM) pour l'organisation d'une Assemblée Générale au Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or
• 22/05 : Décision 287-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition d'un lot d'herbage sur le site du plateau de Frescaty au profit de Messieurs SAMSON
• 22/05 : Décision 288-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition d'un lot d'herbage sur le site du plateau de Frescaty au profit de Monsieur CLANGET
• 22/05 : Décision 289-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition d'un lot d'herbage sur le site du plateau de Frescaty au profit de Madame GIROUX
• 21/05 : Décision 283-2025 portant mise à disposition du site du Mont Saint Quentin dans le cadre d'une visite organisée par Inspire Metz
• 21/05 : Décision 290-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/05 : Décision 222-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Pascal Huber pour se rendre à une réunion de pilotage PCAE3 Mauritanie qui se tiendra du 18 au 20 mai à Lausanne (Suisse)
• 19/05 : Décision 261-2025 portant signature d'un contrat de cession du droit d'exploitation entre Metz Métropole et Rue Haute Productions d'un spectacle au Musée de la Cour d'Or dans le cadre des journées européennes de l'archéologie
• 16/05 : Décision 275-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est pour la création d'une aire de services vélo à Metz (Véloroute V50)
• 16/05 : Décision 278-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est et de l'agence de l'eau Rhin-Meuse pour la requalification en gestion intégrée des eaux pluviales des rues Tivoli à Metz, Gargan à Peltre et Robert Schuman à Longeville-lès-Metz
• 16/05 : Décision 291-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est et de l'agence de l'eau Rhin-Meuse pour la requalification en gestion intégrée des eaux pluviales du parking devant le collège d'Ars-sur-Moselle
• 15/05 : Décision 268-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition au profit de la Région de Gendarmerie du Grand Est d'emprises foncières non bâties situées sur le plateau de Frescaty
• 15/05 : Décision 218-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour la requalification de la place Coislin et de ses abords en gestion intégrée des eaux pluviales
• 15/05 : Décision 265-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour la requalification de la rue de Briey (Woippy) en gestion intégrée des eaux pluviales
• 15/05 : Décision 266-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds Interministériel de prévention de la délinquance sur le programme "sécurisation", volet "équipement des polices municipales" pour l'acquisition de 23 gilets pare-balles et 8 caméras portatives individuelles
• 15/05 : Décision 267-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 15/05 : Décision 269-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert pour l'acquisition d'un système de vélos à assistance électriques en libre-service
• 15/05 : Décision 271-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 15/05 : Décision 279-2025 portant mise à disposition du site du Mont Saint Quentin dans le cadre de la manifestation "Raid Moselle Nature 2025"
• 13/05 : Décision 246-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec Monsieur Jean-François Silvain pour la réalisation d'un enregistrement audio dans la cadre du Pavillon de la biodiversité du Musée de La Cour d'Or
• 13/05 : Décision 247-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec Monsieur Cyril Bour pour la réalisation d'un enregistrement audio dans le cadre du Pavillon de la biodiversité du Musée de La Cour d'Or
• 13/05 : Décision 248-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec Madame Amandine Pequignot pour la réalisation d'un enregistrement audio dans le cadre du Pavillon de la Biodiversité du Musée de la Cour d'Or
• 13/05 : Décision 259-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec Madame Annik Schnitzler pour la réalisation d'un enregistrement audio dans le cadre du Pavillon de la biodiversité du Musée de La Cour d'Or
• 07/05 : Décision 179-2025 portant modification de la régie de recettes pour la promotion du tourisme de Metz Métropole
• 07/05 : Décision 207-2025 portant modification de la régie d'avances et de recettes pour l'aire d’accueil des gens du voyage de Metz Blida
• 07/05 : Décision 245-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres avec la ville de Toul
• 07/05 : Décision 237-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif "Val Saint Pierre" à Jury avec l'association Sport Co Val-Saint-Pierre le 18 mai 2025
• 07/05 : Décision 244-2025 relative à la signature d'un bail civil pour un local situé 6 rue du Four au Cloître à Metz
• 07/05 : Décision 249-2025 portant vente aux enchères d’un véhicule réformé
• 07/05 : Décision 250-2025 portant vente aux enchères d’un véhicule réformé
• 07/05 : Décision 251-2025 portant vente aux enchères d’un véhicule réformé
• 07/05 : Décision 252-2025 portant vente aux enchères d’un véhicule réformé
• 07/05 : Décision 253-2025 portant vente aux enchères d’un véhicule réformé
• 07/05 : Décision 254-2025 portant vente aux enchères d’un véhicule réformé
• 07/05 : Décision 255-2025 portant vente aux enchères d’un véhicule réformé
• 07/05 : Décision 257-2025 portant vente aux enchères d’un véhicule réformé
• 07/05 : Décision 258-2025 relative à la signature d'une convention mise à disposition de biens de la commune d'Augny au bénéfice de Metz Métropole pour l'exercice de la compétence GEMAPI
• 07/05 : Décision 260-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Ars-Laquenexy
• 06/05 : Décision 81-2025 portant signature d'une convention d'occupation précaire établie entre Metz Métropole et un apiculteur pour la mise à disposition d'un terrain sur le plateau de Frescaty
• 06/05 : Décision 197-2025 portant signature d'une convention d'occupation précaire et temporaire d'une emprise foncière située sur le site Blida au profit du SDIS
• 06/05 : Décision 200-2025 portant acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle auprès de la ville de Metz sise rue du 18 juin à Metz dans le cadre du programme de renouvellement urbain
• 06/05 : Décision 216-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition des biens de la commune de Chesny au bénéfice de Metz Métropole pour l'exercice de la compétence GEMAPI
• 06/05 : Décision 230-2025 relative à la cession d'une assiette foncière portant sur le lot n°18 de la Zac du parc du Technopole
• 06/05 : Décision 240-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal au profit de Metz Métropole sur la commune de Châtel-Saint-Germain
• 06/05 : Décision 241-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Châtel-Saint-Germain
• 05/05 : Décision 117-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition par la ville de Metz à titre précaire et révocable, d'un local situé place de Chambre à Metz au profit de Metz Métropole
• 05/05 : Décision 186-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public relative à la pose et l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur ombrières - parking de covoiturage de la Grange aux dames à Metz
• 05/05 : Décision 232-2025 relative à la signature d'un contrat portant mise à disposition d'une salle au bénéfice de Metz Métropole
• 05/05 : Décision 234-2025 portant acquisition d'un terrain à Woippy dans le cadre du réaménagement du secteur ADOMA
• 05/05 : Décision 239-2025 constatant la désinfection et prononçant le déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise située à Jussy
• 02/05 : Décision 231-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l'Association Régionale Lorraine des auditeurs de l’institut des Hautes Etudes de la Défense Nationale afin d'organiser une réunion et une réception au Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or
• 02/05 : Décision 233-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la Mission Locale du Pays Messin afin de finaliser les modalités d'organisation de visites adaptées au Musée de La Cour d'Or pour une durée d’un an
• 02/05 : Décision 235-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec Monsieur Alain Bouet pour la participation à une conférence scientifique sur les thermes antiques du Musée de La Cour d'Or

Avril 2025

• 30/04 : Décision 118-2025 relative à la convention bipartite retour financier 2024 issue de l'infrastructure FTTH déployée par Moselle Fibre et cofinancée par l'Eurométropole de Metz
• 30/04 : Décision 206-2025 portant modification de la régie d'avances et de recettes pour l'aire d'accueil des gens du voyage de Marly et Montigny-lès-Metz
• 30/04 : Décision 208-2025 portant modification de la régie d'avances et de recettes pour l'aire d'accueil des gens du voyage de Metz-Seulhotte
• 30/04 : Décision 227-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 30/04 : Décision 228-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 25/04 : Décision 006-2025 portant signature de la convention de partenariat culturel avec l'ESAL
• 25/04 : Décision 217-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé Citroën Jumpy AE-685-NV
• 23/04 : Décision 213-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec le groupe hospitalier associatif Uneos
• 23/04 : Décision 215-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l'association Passages Transfestival
• 23/04 : Décision 226-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la chambre des notaires de la Moselle
• 22/04 : Décision 88-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz - rue Jean d'Apremont
• 22/04 : Décision 166-2025 portant signature de la convention de partenariat entre la chapelle Sainte Blandine et le Conservatoire Gabriel Pierné
• 22/04 : Décision 211-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec SEM Eurométropole Metz Habitat
• 22/04 : Décision 219-2025 relative à l'attribution de parcelles d'herbage par fauchage sur le plateau de Frescaty
• 22/04 : Décision 220-2025 confiant mandat spécial à M. Christophe PREVOST pour participer à la Journée nationale du Réseau vélo et marche le 29 avril 2025 à Paris
• 17/04 : Décision 61-2025 portant acceptation d'une acquisition d'un plâtre de Nicolas Henri Legendre daté de 1938 au Musée de La Cour d'Or
• 17/04 : Décision 128-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif "Val Saint Pierre" à Jury avec l'association Sport Co Val Saint Pierre
• 17/04 : Décision 212-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec la Caisse d'Epargne Grand Est Europe du Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or
• 17/04 : Décision 82-2025 portant signature d'une convention établie par Metz Métropole au profit d'Augny pour la mise à disposition d'espaces extérieurs sur le plateau de Frescaty
• 17/04 : Décision 108-2025 portant acquisition d'un terrain auprès des consorts Bogenez sis la Grange aux Ormes à Marly pour le projet de la ligne Mettis C
• 17/04 : Décision 109-2025 portant acquisition d'un terrain auprès des consorts Bogenez sis 11 rue de la Planche aux Joncs à Marly pour le projet de la ligne Mettis C
• 17/04 : Décision 134-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision Bogenez sis rue des Garennes à Marly pour la ligne Mettis C
• 17/04 : Décision 181-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition des biens de Mécleuves au bénéfice de Metz Métropole pour l'exercice de la compétence GEMAPI
• 17/04 : Décision 196-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'une emprise du domaine public communal au profit de Metz Métropole sur la commune de Peltre
• 17/04 : Décision 198-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Mey
• 17/04 : Décision 199-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Peltre
• 17/04 : Décision 201-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Coin-sur-Seille
• 17/04 : Décision 202-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Fey
• 17/04 : Décision 203-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Pournoy la Chétive
• 17/04 : Décision 204-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Nouilly
• 17/04 : Décision 205-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Chesny
• 17/04 : Décision 210-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain des voiries privées du lotissement "Chèvre Haie" à Pouilly
• 17/04 : Décision 236-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition entre Metz Métropole et l'EPFGE d'un ensemble immobilier sis 1-3 avenue Jean-Claude Theobald à Moulins les Metz
• 15/04 : Décision 221-2025 confiant mandat spécial à M. Pascal HUBER pour participer au Congrès de l'Association Internationales des Maires Francophones, du 25 avril au 1er mai 2025 à Hué (Vietnam)
• 11/04 : Décision 223 portant signature d'une autorisation d'accès au Mont-Saint-Quentin dans le cadre d'une randonnée VTT organisée par l'association Montigny Vélo Nature
• 11/04 : Décision 224 portant signature d'une autorisation d'accès au Mont-Saint-Quentin dans le cadre d'une randonnée pédestre intitulée "la Plappevilloise"
• 10/04 : Décision 188-2025 portant décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre
• 10/04 : Décision 209-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin dans le cadre de la course intitulée "La légende du Graoully"
• 09/04 : Décision 174-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 09/04 : Décision 189-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 09/04 : Décision 190-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 09/04 : Décision 191-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 09/04 : Décision 192-2025 constatant la désaffectation et prononçant le déclassement du domaine public métropolitain d'emprises situées rue du Petit Jury, sur la commune de Jury et route de Strasbourg sur la commune de Peltre
• 07/04 : Décis180-2025 portant signature de procuration relative à une mainlevée et une radiation d'une restriction inscrite au Livre Foncier
• 07/04 : Décision 185-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation pour la comédie musicale Frankenstein Junior
• 07/04 : Décision 151-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la Ville de Metz dans le cadre de l'exposition Costa Lefochir
• 07/04 : Décision 158-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l'E2C Lorraine, Ecole de la Deuxième Chance de Lorraine
• 03/04 : Décision 78-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition au profit de la société Colas Nord-Est d'emprises foncières non bâties situées sur le plateau de Frescaty
• 03/04 : Décision 146-2025 portant signature de la convention de partenariat entre l'association culturelle Jean-Berain et le conservatoire Gabriel Pierné
• 03/04 : Décision 153-2025 portant signature de la convention de partenariat entre le conservatoire Gabriel Pierné et Marly Management Events
• 03/04 : Décision 160-2025 portant mise à disposition du site du Mont Saint-Quentin dans le cadre de la randonnée pédestre intitulée "la Quentinoise"
• 03/04 : Décision 172-2025 relative au ferraillage d'un bus articulé incendié
• 03/04 : Décision 173-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 03/04 : Décision 175-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 03/04 : Décision 177-2025 relative à la signature d'un avenant n°1 à la convention de projet établie entre l'établissement public foncier de Grand Est (EPFGE), la commune d'Ars-sur-Moselle et Metz Métropole pour l'acquisition de bâtis dégradés sis dans le centre-bourg d'Ars-sur-Moselle
• 03/04 : Décision 187-2025 constatant la désaffectation et prononçant le déclassement du domaine public métropolitain d'emprises situées sur le lieu-dit "la Grande aux Ormes" à Marly
• 03/04 : Décision 193-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Pascal HODY pour participer à la visite de l'usine SIDCON à NIJMEGE (Pays-Bas) le 3 avril 2025
• 03/04 : Décision 194-2025 confiant mandat spécial à Madame Martine NICOLAS pour participer à la visite de l'usine SIDCON à NIJMEGE (Pays-Bas) le 3 avril 2025
• 03/04 : Décision 195-2025 confiant mandat spécial à Madame Anne-Marie LINDEN pour participer à la visite de l'usine SIDCON à NIJMEGE (Pays-Bas) le 3 avril 2025

Mars 2025

• 31/03 : Décision 139/2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif "Val saint Pierre" à Jury Badminton Club
• 31/03 : Décision 176/2025 portant signature d'une convention d'occupation du domaine public "cadre" relative à la pose et à l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur ombrières
• 31/03 : Décision 256/2025 portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux avec la ville de Metz
• 26/03 : Décision 178-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au bâtiment PC6 du Plateau de Frescaty au bénéfice du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle
• 26/03 : Décis152-2025 portant signature d'une convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé de Metz Métropole pour l'installation d'une base vie sur la parcelle cadastrée 8 n°16 à Woippy au bénéfice de la SAEML UEM
• 24/03 : Décision 161-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé - PEUGEOT 208 DD-283-LA
• 24/03 : Décision 162-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé - FIAT DOBLO AH-209-FK
• 24/03 : Décision 163-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé - PEUGEOT 206+ CJ-095-LC
• 24/03 : Décision 164-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé - PEUGEOT 3008 FT-807-KN
• 24/03 : Décision 165-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé - PEUGEOT 208 DL-009-KA
• 24/03 : Décision 80-2025 portant signature d'une convention établie à titre précaire et temporaire par Metz Métropole au profit de la ville de Metz pour la mise à disposition d'espaces de stockage sur le Plateau de Frescaty
• 24/03 : Décision 111-2025 portant signature d'une convention d'occupation précaire et temporaire du site Blida au profit de l'association TCRM-BLIDA
• 24/03 : Décision 143-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres avec la ville de Gray
• 24/03 : Décision 169-2025 portant délégation du droit de préemption urbain à la commune de Woippy pour un bien situé 9 rue du Fort Gambetta à Woippy
• 24/03 : Décision 170-2025 portant acquisition d'un terrain Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 24/03 : Décision 171-2025 portant acquisition d'un terrain auprès des consorts Thill sis 3 rue de la Croix Saint Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 21/03 : Décision 144-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres avec la ville de Metz pour le Musée de La Cour d'Or
• 21/03 : Décision 145-2025 portant signature d'une convention de prêt d'oeuvres avec la Grand Palais RMN en association avec le Musée de Cluny
• 21/03 : Décision 148-2025 portant signature d'un bail rural sur le plateau de Frescaty
• 20/03 : Décision 138-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour l'association la Tribu de Gaston et Max
• 20/03 : Décision 147-2025 portant signature de la convention de partenariat entre l'association Metz'and Jazz et le conservatoire Gabriel Pierné
• 19/03 : Décision 149-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec l'Université de Lorraine et l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole
• 19/03 : Décision 155-2025 relative à la signature de la mise à disposition de l'Opéra Théâtre avec le cercle lyrique de Metz le 30 avril
• 19/03 : Décision 157-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour participer à la journée de Travail et d'Echanges "Meublés de tourisme" de France urbaine le 22 avril à Paris
• 19/03 : Décision 167-2025 portant délégation du droit de préemption urbain a Vivest pour un bien situé 8 rue du Bearn à Metz
• 19/03 : Décision 168-2025 portant délégation du droit de priorité au profit de la commune de Pouilly pour un bien situé sur la commune de Pouilly lieu-dit “en enfer”
• 14/03 : Décision 116-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise foncière située à Montigny-lès-Metz au bénéfice de Metz Métropole
• 14/03 : Décision 129-2025 portant réalisation d'une fouille archéologique sur la commune de Metz, préalablement à l'implantation d'un point d'apport volontaire enterré rue au Blé
• 14/03 : Décision 141-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 14/03 : Décision 154-2025 : relative à la signature d'une convention de collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine dans le cadre d'une campagne d'appel aux dons en faveur de la restauration de la grande salle de l'Opéra Théâtre de l’Eurométropole de Metz
• 12/03 : Décision 110-2025 portant signature de la convention cadre entre le centre Pompidou-Metz et le conservatoire Gabriel Pierné
• 12/03 : Décision 131-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour l'association Multiphonic le 27 mars 2025
• 12/03 : Décision 132-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de Vilogia SA d'HLM sis 23 rue Dominique Biotteau à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 12/03 : Décision 133-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision GROSSMANN sis 5 rue de la Croix St Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 12/03 : Décision 135-2025 portant mise à disposition du site du Mont St Quentin dans le cadre de missions organisées par l'Ecole des métiers de l'environnement et de la qualité année 2024-2025
• 12/03 : Décision 136-2025 portant mise à disposition du site du Mont St Quentin dans le cadre de missions organisées par l'Ecole des métiers de l'environnement et de la qualité année 2025-2026
• 12/03 : Décision 150-2025 portant mise à disposition du site du Mont St Quentin dans le cadre de la course d'orientation départementale le 16 mars 2025
• 11/03 : Décision 101-2025 relative à la location au profit de la société Cypath des lots 15.2 et 15.4 de la ZAC du Pôle Santé Innovation de Mercy
• 11/03 : Décision 120-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec le consulat d'Italie dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 11/03 : Décision 121-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Speedy Rychi Nylon pour le Musée de la Cour d'or dans le cadre du projet de création du Pavillon de la Biodiversité de Metz Métropole
• 11/03 : Décision 122-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Inextyle Concept pour le Musée de la Cour d'Or dans le cadre du projet de création du Pavillon de la Biodiversité de Metz Métropole
• 11/03 : Décision 130-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société ISEQ dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 10/03 : Décision 44-2025 relative à la signature avec Madame Laurence Bolsigner-May d'une convention de cession de droits d'exploitation pour la conception de la chorégraphie de l'ouvrage Cendrillon inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2024-2025
• 10/03 : Décision 45-2025 relative à la signature avec Monsieur Anthony Rouchier d'une convention de cession de droits d'exploitation pour la conception musicale du ballet Cendrillon inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2024-2025
• 10/03 : Décision 91-2025 relative à la cession d'un bus standard au lycée Gustave Eiffel de Talange
• 10/03 : Décision 92-2025 relative à la cession de deux bus standards à l'association Les amis du TVR
• 10/03 : Décision 142-2025 relative au ferraillage d'un minibus, d'une voiture et d'un véhicule utilitaire
• 10/03 : Décision 137-2025 : confiant mandat spécial à Monsieur Patrick THIL pour participer au Conseil d'Administration de la ROF à Paris le 21 mars 2025
• 10/03 : Décision 140-2025 : confiant mandat spécial à Monsieur Manuel Brocart pour participer à l'Assemblée Générale du Conservatoire botanique Alsace-Lorraine qui se tiendra à Strasbourg le 13 mars 2025
• 05/03 : Décision 114-2025 portant signature d'une convention de prêt d'oeuvres avec l'Institut National du Patrimoine
• 05/03 : Décision 126-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres avec le centre culturel de l'ancienne abbaye des Prémontrés à Pont-à-Mousson
• 04/03 : Décision 102-2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à jury avec le Jury Badminton Club
• 04/03 : Décision 115-2025 relative à l'acceptation d'indemnités de sinistres
• 03/03 : Décision 123-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision DE MONTE sis 36-38 rue de la Croix St Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C

Février 2025

• 28/02 : Décision 94-2025 confiant mandat spécial à M. Christophe Prévost pour participer au 25^ème Congrès de la FUB les 27 et 28 février à Paris
• 28/02 : Décision 96-2025 confiant mandat spécial à M. Jean-Luc BOHL pour les journées de travail France Urbaine les 11 et 12 février 2025 à Villers Cotterets
• 28/02 : Décision 119-2025 Versement d’une aide Primo Logement
• 28/02 : Décision 124-2025 portant signature d'une autorisation d'accès à la parcelle cadastrée section 8 n°16 à Woippy au bénéfice de la SAREMM
• 25/02 : Décision 97-2025 portant acquisition par Metz Métropole d'une parcelle située sur le ban communal de Lorry-lès-Metz auprès de la SCI Vignes et Confluences
• 25/02 : Décision 127-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Manuel Brocart pour participer au Comité "Grands carnivores" qui se tiendra à Sarrebourg
• 25/02 : Décision 104-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au bâtiment PC6 du Plateau de Frescaty au bénéfice du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle
• 25/02 : Décision 105-2025 relative à une demande de subvention auprès du Département de la Moselle au titre du dispositif ambition Moselle pour la réhabilitation et la modernisation de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
• 25/02 : Décision 106-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de FNADT pour la réhabilitation et la modernisation de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
• 21/02 : Décision 90-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 21/02 : Décision 93-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 21/02 : Décision 112-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 21/02 : Décision 113-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 20/02 : Décision 99-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres avec la ville de Nancy
• 18/02 : Décision 29-2025 relative à la signature de la mise à disposition du foyer de l'Opéra-Théâtre au réseau Entreprendre Lorraine
• 18/02 : Décision 70-2025 relative à la signature avec les ayants droits de Monsieur Benoît Dugardyn d'une convention de cession de droits d'exploitation de la conception de la scénographie pour la conception des décors de l'ouvrage Cendrillon inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
• 18/02 : Décision 71-2025 relative à la signature avec les ayants droits de Monsieur Benoît Dugardyn d'une convention de cession de droits d'exploitation de la conception de la scénographie pour la conception des décors de l'ouvrage Aïda inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
• 14/02 : Décision 07-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire à rayonnement régional Gabriel Pierné
• 14/02 : Décision 15-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition temporaire au bénéfice de Metz Métropole pour l'exploitation d'un parc de stationnement en gare de Metz-Nord
• 14/02 : Décision 95-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine pubic établie par Metz Métropole au bénéfice de la société DEMATHIEU BARD
• 14/02 : Décision 98-2025 portant acquisition par Metz Métropole d'une parcelle située sur le ban communal de Lorry-lès-Metz auprès des consorts Marchal
• 14/02 : Décision 100-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de la SAS Longeau Foncière sis rue de Metz à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 14/02 : Décision 103-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition temporaire au bénéfice de Metz Métropole d'une emprise foncière ferroviaire pour la gestion et l'exploitation d'un abri vélo en gare de Metz-Nord
• 14/02 : Décision 107-2025 portant acquisition d'un terrain auprès des consorts Bogenez sis rue de Metz à Marly pour le projet de la ligne Mettis C
• 14/02 : Décision 87/2025 : mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour participer à la journée de France Tourisme Urbain au Mans
• 13/02 : Décision 59/2025 : convention de partenariat avec l'Opéra de Massy pour la programmation de l'opéra Rusalka
• 13/02 : Décision 63/2025 : contrat de location de matériel musical avec les Editions Alkor pour la présentation de l'opéra Cosi Fan Tutte
• 13/02 : Décision 85/2025 : convention de partenariat avec le CHR de Mercy pour la représentation du ballet Corpus au CHR
• 13/02 : Décision 86/2025 : convention de mise à disposition de costumes et accessoires de l'Opéra-Théâtre avec Bout d'Essais pour le festival Photographie mon amour
• 13/02 : Décision 64/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule réformé PEUGEOT 206+
• 13/02 : Décision 65/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule réformé PEUGEOT 206+
• 13/02 : Décision 66/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule NISSAN NV400
• 13/02 : Décision 67/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule réformé PEUGEOT 208
• 13/02 : Décision 68/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule réformé PEUGEOT 208
• 13/02 : Décision 69/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule réformé PEUGEOT Boxer
• 13/02 : Décision 84-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain d'une parcelle correspondant à une emprise de voirie, rue du Noyer à Laquenexy
• 13/02 : Décision 89-2025 portant signature de l'avenant n°5 à la convention de mise à disposition en date du 2 avril 2002 au profit de l'association Georgia Tech Europe
• 12/02 : Décision 37-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Véolia pour le Musée de la Cour d'Or dans le cadre du projet de création du pavillon de la biodiversité de Metz Métropole
• 12/02 : Décision 73-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo logement
• 12/02 : Décision 83-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo logement
• 05/02 : Décision 75-2025 portant signature de procuration relative à une mainlevée et à la radiation d'une restriction inscrite au livre foncier
• 05/02 : Décision 76-2025 portant signature d'une autorisation d'accès à la tour d'habitation située dans l'enceinte de la caserne Ranconval à Metz au bénéfice du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57) dans le cadre de formations
• 05/02 : Décision 32-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition de salles au bénéfice de l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM)
• 05/02 : Décision 47-2025 relative à la signature de la mise à disposition du hall billetterie de l'Opéra-Théâtre au Theatris Bar
• 05/02 : Décision 56-2025 relative à la signature de location de matériel musical Frankenstein Junior
• 03/02 : Décision 25-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est et de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour la réalisation de travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents
• 03/02 : Décision 26-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est et de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour la réalisation de travaux de renaturation du ruisseau de Saulny-Woippy et de ses affluents
• 03/02 : Décision 38-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 03/02 : Décision 39-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 03/02 : Décision 40-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 03/02 : Décision 49-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 03/02 : Décision 50-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 03/02 : Décision 51-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au bâtiment PC6 du plateau de Frescaty au bénéfice du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle
• 03/02 : Décision 52-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition de deux emprises du domaine public communal au profit de Metz Métropole sur la commune de Woippy
• 03/02 : Décision 53-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de deux bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Woippy (rue de la Gare)
• 03/02 : Décision 54-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de deux bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Woippy (rue de Metz)
• 03/02 : Décision 72-2025 portant délégation du droit de priorité au profit de la commune de Metz pour un bien situé place du Forum à Metz

Janvier 2025

• 28/01 : Décision 62-2024 relative à la prolongation du placement de 3.1 millions d'euros pour l'indemnisation du litige relatif au bâtiment Centre Pompidou-Metz
• 28/01 : Décision 657-2024 portant signature d'une convention de partenariat avec Madame Héloïse Conesa pour finaliser les modalités de partenariat portant sur la rédaction de panneaux de salle pour l'exposition "Figures, Fleurs et Forêts 20218/2024" de Jean-Luc tartarin au musée de La Cour d'Or
• 28/01 : Décision 43-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain de parcelles correspondant à des emprises de voirie, impasse des Pinsons à Marly
• 27/01 : Décision 42-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain d'une parcelle correspondant à une emprise de voirie, rue Chabot-Didon à Metz
• 27/01 : Décision 55-2025 portant signature d'une procuration relative aux charges inscrites au Livre Foncier et grevant un bien situé sur la ZAC de Marly Belle Fontaine
• 24/01 : Décision 33-2025 portant acquisition sur Bouygues Immobilier et intégration dans le domaine public métropolitain de lots de volumes correspondant à de la voirie et espaces communs privés de l'ancienne manufacture de tabacs à Metz
• 24/01 : Décision 34-2025 portant acquisition sur la copropriété "Les Rives-Parking" et intégration dans le domaine public métropolitain d'un lot volume de voirie de l'ancienne manufacture de tabacs à Metz
• 24/01 : Décision 48-2025 portant réalisation d'une fouille archéologique sur la commune de Metz, préalablement à l'implantation d'un point d'apport volontaire enterré rue de l'Abreuvoir
• 23/01 : Décision 04-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 23/01 : Décision 05-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 23/01 : Décision 16-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 23/01 : Décision 23-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 23/01 : Décision 24-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 22/01 : Décision 46-2025 portant signature d'une autorisation d'accès à la tour d'habitation située dans l'enceinte de la caserne Ranconval à Metz au bénéfice du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle (SDIS) dans le cadre d'une formation
• 22/01 : Décision 41-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au profit de l'association Escort Motard Sécurité Lorraine Grand Est
• 17/01 : Décision 03-2025 portant signature d'une convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé de Metz Métropole pour l'installation d'une base vie à Marly au bénéfice de la société Jean Lefebvre
• 17/01 : Décision 17-2025 confiant mandat spécial à M. Patrick THIL pour participer à l'inauguration de l'exposition Suzanne Valadon qui aura lieu le 14 janvier 2025 à Paris
• 17/01 : Décision 18-2025 confiant mandat spécial à M. Philippe MANZANO pour participer à l'inauguration de l'exposition Suzanne Valadon qui aura lieu le 14 janvier 2025 à Paris
• 17/01 : Décision 20-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition d'une emprise foncière non bâtie et d'un droit de passage au bénéfice de M. Philippe MESSMER
• 17/01 : Décision 27-2025 confiant mandat spécial à Mme Béatrice AGAMENNONE pour participer à l’Assemblée générale et à la cérémonie des vœux du GART le 15 janvier à Paris
• 17/01 : Décision 28-2025 confiant mandat spécial à Mme Béatrice AGAMENNONE pour participer à la journée de clôture des Rencontres internationales francophones le 17 janvier 2025 à Paris
• 17/01 : Décision 30-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition de salles au bénéfice de la SEM Eurométropole Metz Habitat
• 17/01 : Décision 31-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition de salles au bénéfice de la société d'aménagement et de renouvellement de l'Eurométropole de Metz
• 17/01 : Décision 36-2025 portant délégation du droit de préemption urbain à la SEM Eurométropole Metz Habitat pour un bien situé à Metz, 88 rue Mazelle
• 16/01 : Décision 01-2025 : relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Crédit mutuel dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 16/01 : Décision 08-2025 : relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société 29TH dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 16/01 : Décision 09-2025 : relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société 29TH pour le Musée de la Cour d'Or de l'Eurométropole de Metz
• 16/01 : Décision 10-2025 : relative à la signature d'une convention de partenariat avec le club entreprises Rives de Moselle dans le cadre du projet de création du pavillon de la biodiversité
• 16/01 : Décision 11-2025 : relative à la signature d'une convention de partenariat avec le FC METZ STADIUM - Cercle des Paraiges dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra Théâtre de Metz Métropole
• 16/01 : Décision 22-2025 : relative à la signature d'une convention de partenariat avec la société Kinepolis Saint-Julien-lès-Metz pour le Musée de la Cour d'Or de Metz Métropole dans le cadre du projet de création du pavillon de la biodiversité
• 16/01 : Décicion 002-2025 : relative à la signature d'un contrat de mise à disposition de l'Opéra Théâtre de l'Eurometropole de Metz avec le Rotary Club
• 14/01 : Décision 12-2025 : portant acquisition d'un terrain auprès des consorts Schont sis 40 rue de la Croix Saint-Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 14/01 : Décision 13-2025 : portant acquisition d'un terrain auprès deMme NICOLAS Josiane sis 42 rue de la Croix Saint-Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 10/01 : Décision 21-2025 relative à l'acte d'engagement de délivrance de données cadastrales à caractère personnel par la Direction Générale des Finances Publiques
• 10/01 : Décision 19-2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif "Val Saint-Pierre" à Jury avec l'école élémentaire de Peltre pour l'utilisation de la grande salle