Décisions - Année 2025
Septembre 2025
- 18/09 : Décision 397-2025 portant signature d'une convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires avec le SDIS
- 18/09 : Décision 417-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec les escales lyriques, Académie lyrique d'été de l'Ile d'Yeu
- 18/09 : Décision 440-2025 relative à l'acceptation d'indemnités de sinistres
- 18/09 : Décision 442-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de déploiement de deux bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz sur le parking de la piscine Belletanche
- 18/09 : Décision 528-2025 relative à la signature de location de matériel musical pour l'opéra Maria de Buenos Aires avec les éditions Tons Music Publishing
- 18/09 : Décision 536-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec le Moselle Open
- 18/09 : Décision 541-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation de l'opéra tango Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
- 18/09 : Décision 542/2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation pour le ballet Sync et Purcell Pièces inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
- 18/09 : Décision 555-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation pour l'opéra tango Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
- 18/09 : Décision 556-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation de la réadaptation de la partition pour l'opéra tango Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
- 16/09 : Décision 486-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition au bénéfice de la Ville de Metz de parcelles non bâties sises Metz Zac Parc du Technopole
- 16/09 : Décision 535-2025 constatant la désaffectation et prononçant de déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise située rue de l'Abbé Marchal à Fey
- 16/09 : Décision 545-2025 portant modification de la décision 426-2024 relative à l'intégration dans le domaine public métropolitain de l'impasse des Fraises à Lorry-lès-Metz
- 16/09 : Décision 561-2025 portant acquisition auprès de la SA VIVEST d'emprises foncières situées à Woippy dans le cadre du réaménagement du secteur ADOMA
- 16/09 : Décision 560-2025 portant modification de rang de restrictions inscrites au Livre Foncier
- 12/09 : Décision 548-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint Quentin au bénéfice de l'association Lorry-lès-Metz Loisirs
- 12/09 : Décision 550-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint Quentin au bénéfice de l'ASPTT Metz Métropole section Rando VTT
- 12/09 : Décision 428-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (74 avenue de Thionville)
- 12/09 : Décision 525-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (rue Louis Bertrand)
- 12/09 : Décision 526-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (23 rue René Paquet)
- 12/09 : Décision 537-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition entre Metz Métropole, l'Etablissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE) et la SAREMM d'un ensemble immobilier sis Avenue de Thionville à Woippy
- 12/09 : Décision 540-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public relative à la pose et à l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur ombrières - Parking P+R Woippy
- 12/09 : Décision 549-2025 portant délégation du droit de préemption urbain à la Ville de Metz pour un bien situé 68 rue des Allemands
- 11/09 : Décision 523-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 11/09 : Décision 529-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 11/09 : Décision 530-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 11/09 : Décision 533-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 09/09 : Décision 495-2025 portant signature d'une convention de partenariat scientifique avec l'association Historia Metensis concernant l'étude de vestiges découverts dans le quartier de l'ancienne citadelle
- 05/09 : Décision 539-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site de Ranconval au bénéfice de la société d'aménagement et de renouvellement de l'Eurométropole de Metz (SAREMM)
- 05/09 : Décision 426-2025 portant signature avec l'Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM) d'une convention de mise à disposition du hall Seemann et du Grand Amphithéâtre pour l'organisation du Festival du Film Industriel
- 05/09 : Décision 467-2025 portant signature du contrat de prêt d'un montant total de 4 423 000€ auprès du Crédit Mutuel pour le financement du réseau privé métropolitain et l'aménagement du pavillon de la biodiversité prévus au budget principal 2025 (Contrat de prêt joint)
- 05/09 : Décision 499-2025 portant signature de prêt d'œuvres d'art de l'INRAP Grand Est Lorraine à Metz Métropole
- 05/09 : Décision 500-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art avec le FRAC de Lorraine
- 05/09 : Décision 513-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec ADOMA pour finaliser les modalités d'organisation de visites guidées au musée de La Cour d'Or pour une durée de 3 ans
- 05/09 : Décision 531-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec la société Ibis Hôtel Metz Centre Cathédrale dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz de Metz Métropole
- 05/09 : Décision 441-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal de Metz au profit de Metz Métropole
- 05/09 : Décision 443-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public relative à la pose et à l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur ombrières - Parking de covoiturage de la FIM de Metz
- 05/09 : Décision 445-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal de Metz au profit de Metz Métropole - parking covoiturage de la FIM de Metz
- 05/09 : Décision 446-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (6 rue Saint Vincent de Paul)
- 05/09 : Décision 447-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (3 rue Graham Bell)
- 03/09 : Décision 407-2025 portant acceptation d'un don du Rotary Club de Metz dans le parc instrumental du Conservatoire Gabriel Pierné d'un clavier de la marque Yamaha
- 03/09 : Décision 418-2025 portant signature de la convention de partenariat culturel entre la Compagnie Deracinemoa / festival Hop Hop Hop et le Conservatoire à Rayonnement Régional de l'Eurométropole de Metz
- 03/09 : Décision 494-2025 portant signature d'un contrat de cession de droits de reproduction et de représentation d'œuvres photographiques
Août 2025
- 29/08 : Décision 438-2025 portant réalisation d'un contrat de prêt d'un montant total de 10 000 000 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la construction de la piscine L'Eurométropole de Metz (contrat de prêt joint)
- 29/08 : Décision 436-2025 portant signature du contrat de prêt d'un montant total de 4M€ auprès de la NEF pour le financement des investissements prévus au budget principal 2025 et plus particulièrement l'extension des voies cyclables et les travaux de la passerelle Wadrineau (contrat de prêt joint)
- 29/08 : Décision 438-2025 portant réalisation d'un contrat de prêt d'un montant total de 10 000 000 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la construction de la piscine L'Eurométropole de Metz
- 28/08 : Décision 503-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition d'une salle au bénéfice de la Préfecture de la Moselle
- 28/08 : Décision 505-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition de salles au sein de la Maison de la Métropole au bénéfice de l'Amicale du personnel métropolitain de Metz (APM)
- 28/08 : Décision 524-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition de biens situés sur le Plateau de Frescaty au profit du Club Comité d'organisation de la coupe aéronautique Gordon Bennett 2025
- 27/08 : Décision 403-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Edanazel - Anacours pour le Conservatoire Gabriel Pierné de Metz Métropole
- 26/08 : Décision 385-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation pour l'opéra Maria de Buenos Aires
- 26/08 : Décision 387-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation pour l'Opéra Norma
- 26/08 : Décision 485-2025 portant acquisition d'un terrain auprès d'Engie sis 53 rue du général Franiatte à Montigny-lès-Metz pour le projet de ligne Mettis C
- 26/08 : Décision 493-2025 portant établissement du prix de vente de nouveaux articles de la boutique du musée de la Cour d'Or - Eurométropole de Metz
- 26/08 : Décision 506-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 26/08 : Décision 507-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 26/08 : Décision 508-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 26/08 : Décision 510-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 26/08 : Décision 512-2025 relative au financement d’un dossier d’accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif d’une aide Primo Logement
- 26/08 : Décision 520-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 26/08 : Décision 522-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 22/08 : Décision 470-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint-Pierre à Jury avec l'association Omnisport de Mécleuves pour la saison 2025/2026
- 22/08 : Décision 472-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'association sportive de Peltre pour la saison 2025/2026
- 22/08 : Décision 475-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre avec le Jury Badminton Club pour la saison 2025/2026
- 19/08 : Décision 159-2025 portant signature d'une convention de partenariat entre l'Etat et Metz Métropole dans le domaine de l'archéologie
- 19/08 : Décision 315-2025 portant signature d'une convention de partenariat quadripartite entre Metz Métropole, le Frac Lorraine, la Cité Musicale-Metz et la Ville de Metz, concernant l'organisation de l'événement La colline en fête
- 19/08 : Décision 383-2025 portant signature de l'avenant n°2 à la convention particulière relative à la mutualisation du Centre de Conservation et d'Etude de Lorraine (CCEL) et de la Maison de l'Archéologie et du Patrimoine (MAP) au sein de Pôle de recherches interdisciplinaires archéologiques de Metz (PRIAM)
- 19/08 : Décision 347/2025 relative à la signature de l'avenant n° 9 à la convention constitutive de groupement de commandes permanents à la carte
- 19/08 : Décision 396-2025 portant signature de la convention de partenariat entre l'association Beau geste et le Conservatoire Gabriel Pierné
- 19/08 : Décision 456-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz
- 19/08 : Décision 457-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, boulevard Clémenceau
- 19/08 : Décision 458-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Rabelais
- 19/08 : Décision 459-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Bamberger
- 19/08 : Décision 460-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue des Frères Lacretelle
- 19/08 : Décision 462-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Paul Claudel
- 19/08 : Décision 504-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition de biens situés sur le Plateau de Frescaty au profit de la Région de Gendarmerie du Grand Est
- 14/08 : Décision 498/2025 portant délégation du droit de préemption urbain à la SEM EMH pour un bien situé à Metz - 41 rue du XXème corps américain
- 13/08 : Décision 497-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au plateau de Frescaty au bénéfice de la société LIVEA REAL ESTATE
- 13/08 : Décision 501-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au bénéfice de la société GSE
- 12/08 : Décision 427-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal de Metz au profit de Metz Métropole
- 12/08 : Décision 429-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz
- 12/08 : Décision 430-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz
- 12/08 : Décision 431-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz
- 11/08 : Décision 318-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour l'association des ingénieurs et ingénieurs en chef territoriaux de France Section Est
- 11/08 : Décision 336-2025 portant signature des conventions de coopération en vue de l'organisation d'un séjour musical et pédagogique
- 07/08 : Décision 355-2025 portant signature d'un contrat de prêt à usage sur des emprises correspondant à la zone de compensation hydraulique située sur les communes de Peltre et de Chesny
- 07/08 : Décision 356-2025 portant signature d'un contrat de prêt à usage relatif à un parcellaire du Ruisseau Saint-Pierre et ses affluents à Peltre et Chesny
- 07/08 : Décision 452-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (Place Bouchotte)
- 07/08 : Décision 453-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Marieulles (rue du Pâquis)
- 07/08 : Décision 454-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz (rue Louise Weiss)
- 07/08 : Décision 455-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz (allée des Jardins)
- 07/08 : Décision 483-2025 portant modification de la régie de recettes du parking Comédie auprès de Metz Métropole
- 07/08 : Décision 496-2025 portant signature d'une procuration relative à la main levée et à la radiation des restrictions inscrites au livre foncier
- 04/08 : Décision 357-2025 portant signature de l'avenant 1 à la convention d'occupation du domaine public aux fins d'exploitation du bar situé dans les locaux de l'Opéra Théâtre de l'Eurométropole de Metz
Juillet 2025
- 31/07 : Décision 451-2025 portant acquisition de terrains auprès de l'établissement foncier de Grand Est (EPFGE) sis à Augny et Marly sur l'ancienne base aérienne du Plateau de Frescaty
- 31/07 : Décision 466-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 31/07 : Décision 482-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 31/07 : Décision 484-2025 relative à la validation de l'avenant au cahier des charges de cession de terrain de la Zac du Pôle Santé Innovation de Mercy au profit du CHR Metz-Thionville
- 30/07 : Décision 439-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 30/07 : Décision 464-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour la création d'un pavillon de la biodiversité
- 30/07 : Décision 465-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour le prolongement de la ligne Mettis A
- 30/07 : Décision 264-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Chesny
- 28/07 : Décision 368-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition de matériel de l'Opéra National de Nancy Lorraine
- 28/07 : Décision 467-2025 portant signature du contrat de prêt d'un montant total de 4 423 000 € auprès du Crédit Mutuel pour le financement du réseau privé métropolitain et l'aménagement du Pavillon de la biodiversité prévus au budget principal 2025
- 28/07 : Décision 468-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site Ranconval au bénéfice de la société d'aménagement et de renouvellement de l'Eurométropole de Metz (SAREMM)
- 24/07 : Décision 242-2025 relative à la signature de la mise à disposition de l'Opéra Théâtre dans le cadre du tournage de film documentaire sur les travaux de l'Opéra Théâtre
- 24/07 : Décision 243-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition de costumes de l'Opéra Théâtre au Consulat d'Italie pour le festival Bellissimetz
- 24/07 : Décision 400-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec Inspire Metz et le City Pass Metz
- 24/07 : Décision 416-2025 relative à la validation de l'avenant au cahier des charges de cession de terrain de la Zac du Parc du Technopôle au profit du groupe Habiter Developpement
- 24/07 : Décision 450-2025 relative à la cession d'une assiette foncière portant sur les lots K3/K4 sis sur la Zac du Parc Technopôle au profit des société Co-Developpement et Innovatis
- 23/07 : Décision 376-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert pour l'aménagement des rues du lotissement Grange-aux-Ormes à Marly en zones de rencontre
- 23/07 : Décision 377-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert pour l'acquisition d'une solution de gestion technique centralisée (GTC) pour les chaufferies de la Ville de Metz
- 23/07 : Décision 379-2025 relative à une demande de subvention auprès du Ministère de la Culture au titre du Fonds d'Accessibilité des Œuvres pour l'achat d'audiophones avec boucles magnétiques pour des visites guidées inclusives au Musée de La Cour d'Or
- 23/07 : Décision 381-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l’association « Livres et Collections en 15 » et le Musée de La Cour d'Or pour organiser une visite et une réception le 4 octobre 2025
- 23/07 : Décision 398-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art du Musée de La Cour d'Or à la Ville de Toul dans le cadre de l'exposition "Les crosses episcopales"
- 23/07 : Décision 423-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 23/07 : Décision 425-2025 relative à une demande de subvention au titre du dispositif Climaxion pour la réalisation d'une étude de faisabilité pour l'implantation d'une centrale photovoltaïques en autoconsommation collective sur la toiture de la Maison de l'Archéologie et du Patrimoine (phases 2 et 3)
- 23/07 : Décision 436-2025 portant signature du contrat de prêt d'un montant total de 4M€ auprès de la NEF pour le financement des investissements prévus au budget principal 2025 et plus particulièrement l'extension des voies cyclables et les travaux de la passerelle Wadrineau
- 23/07 : Décision 444-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au bénéfice de la société RNK
- 23/07 : Décision 448-2025 portant acquisition auprès de la SA VIVEST d'emprises foncières situées à Woippy dans le cadre du réaménagement du secteur Adoma
- 23/07 : Décision 449-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site de Ranconval au bénéfice de la société d'aménagement et de renouvellement de l'Eurométropole de Metz (SAREMM)
- 21/07 : Décision 413-2025 portant modification de la décision 171-2025 relative à l'acquisition d'un terrain auprès des consorts Thill sis 3 rue de La Croix Saint Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
- 18/07 : Décision 415-2025 relative à la cession foncière d'une emprise située sur la ZAC du Parc du Technopôle au profit des sociétés Co-Developpement et Innovatis.Lu en vue d'une implantation d'activité tertiaire/artisanat
- 18/07 : Décision 182-2025 relative à la signature des conventions de partenariat concernant la participation financière des bailleurs publics au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l'année 2025
- 18/07 : Décision 183-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat concernant la participation financière des fournisseurs d'énergie et ls distributeurs d'eau et les distributeurs d'eau au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l'année 2025
- 18/07 : Décision 184-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat concernant la participation financière des gestionnaires de foyers au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l'année 2025
- 18/07 : Décision 393-2025 portant décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre
- 18/07 : Décision 414-2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec le Jury Badminton Club
- 18/07 : Décision 434-2025 portant signature d'une procuration relative à la mainlevée et à la radiation de restrictions inscrites au Livre Foncier
- 17/07 : Décision 411-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 16/07 : Décision 419-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au bénéfice de la société Money on Wheels
- 11/07 : Décision 343-2025 portant signature d'un contrat de prêt à usage sur des pelouses du site Natura 2000 "Pelouses Pays Messin" à Scy-Chazelles - parcelle cadastrée section 7 n°16
- 11/07 : Décision 344-2025 portant signature d'un contrat de prêt à usage sur des pelouses du site Natura 2000 "Pelouses Pays Messin" à Scy-Chazelles - parcelle cadastrée section E n°19
- 11/07 : Décision 345-2025 portant signature d'un contrat de prêt à usage sur des pelouses du site Natura 2000 "Pelouses Pays Messin" à Scy-Chazelles - immeuble militaire rural
- 11/07 : Décision 350-2025 portant acquisition d'un terrain sise 2012 rue de Metz à Marly pour le projet de ligne Mettis C
- 11/07 : Décision 389-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur le commune de Rozérieulles - rue du Jeu de Quilles
- 11/07 : Décision 391-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur le commune de Longeville-lès-Metz - 9 rue du Lavoir
- 11/07 : Décision 392-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur le commune de Longeville-lès-Metz - Place Hennocque
- 11/07 : Décision 394-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur le commune de Longeville-lès-Metz - 73 boulevard Saint-Symphorien
- 11/07 : Décision 401-2025 portant acquisition d'une emprise foncière située rue de la Sapinière à Saint-Julien-lès-Metz
- 11/07 : Décision 405-2025 portant acquisition auprès de la société Manulor d'emprises foncières situées à Saint-Julien-lès-Metz dans le cadre du réaménagement de la rue des Terres Rouges
- 11/07 : Décision 395-2025 portant acquisition auprès de la SEM ADOMA d'emprises foncières situées à Woippy dans le cadre du réaménagement du secteur Adoma
- 11/07 : Décision 404-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Philippe MANZANO pour participer au Premier Forum France Blues organisé à Cahors le 11 juillet 2025
- 11/07 : Décision 408-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Pascal HODY pour participer à des visites dans le cadre d'implantation de Points d'Apport Volontaires Enterrés les 10 et 11 juillet 2025 à Ostwald et Ensisheim
- 11/07 : Décision 409-2025 confiant mandat spécial à Madame Anne-Marie LINDEN pour participer à des visites dans le cadre d'implantation de Points d'Apport Volontaires Enterrés les 10 et 11 juillet 2025 à Ostwald et Ensisheim
- 11/07 : Décision 410-2025 confiant mandat spécial à Madame Martine NICOLAS pour participer à des visites dans le cadre d'implantation de Points d'Apport Volontaires Enterrés les 10 et 11 juillet 2025 à Ostwald et Ensisheim
- 10/07 : Décision 295-2025 portant signature d'un contrat de représentation et de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz Grand Est
- 10/07 : Décision 378-2025 relative à la signature d'un contrat de cession de spectacle "Les Audacieuses" avec MADAM Productions en vue de sa programmation au Conservatoire Gabriel Pierné
- 10/07 : Décision 380-2025 relative à la signature d’une convention de partenariat de l'Opéra "Rusalka" entre l'Opéra Théâtre et le NEC de Marly
- 10/07 : Décision 406-2025 relative à la cession de matériel informatique à un agent
- 04/07 : Décision 229-2025 portant signature d'un contrat de cession de droits de représentation d'un concert entra l'Association "Nepeta" et le Conservatoire Gabriel Pierné
- 04/07 : Décision 274-2025 portant signature de la convention de partenariat entre le Château des Ducs de Lorraine et le Conservatoire Gabriel Pierné
- 04/07 : Décision 352-2025 portant signature de la convention de mise à disposition entre la Compagnie Deracinemoa - Festival Hop Hop Hop et le Conservatoire de l'Eurométropole
- 04/07 : Décision 371-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition du Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or à la société RYDGE CONSEIL pour l'organisation d'un séminaire
- 01/07 : Décision 384-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Pascal HUBER
Juin 2025
- 30/06 : Décision 382-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine métropolitain d'une parcelle correspondant à une emprise voirie, rue de la Clette à Plappeville
- 30/06 : Décision 366-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la ville de Metz – animations estivales
- 26/06 : Décision 272-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour participer à la commission Tourisme de France Urbaine le 10 juillet 2025 à Avignon
- 26/06 : Décision 372-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz
- 26/06 : Décision 373-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz
- 26/06 : Décision 374-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour une rencontre avec Mme Murielle FABRE Vice-Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg le 3 juillet 2025 à Strasbourg
- 26/06 : Décision 369-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise foncière non bâtie située sur le plateau de Frescaty au profit de la société H² Metz
- 25/06 : Décision 375-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 24/06 : Décision 319/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert pour l'aménagement de zones de rencontre à St-Julien-lès-Metz
- 24/06 : Décision 354/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour la restauration d'une mare en zone humide au sein de l'APB de Saulny
- 24/06 : Décision 361/2025 relative au versement d'une avance sur indemnités à l'entreprise L'Italiano de Metz par anticipation de la délibération du Bureau métropolitain
- 24/06 : Décision 364/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour la mise en oeuvre opérationnelle de la feuille de route "Territoire Intelligent" - Phase 2
- 24/06 : Décision 365/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour le déploiement d'un système d'information pour la collecte et le traitement des déchets ménagers
- 24/06 : Décision 273-2025 relative à la signature d'un contrat au bénéfice de Metz Métropole pour la location de salles au sein du Grand Séminaire de Metz
- 24/06 : Décision 321-2025 portant signature d'une convention de collaboration pour la gestion du projet Fonds RVT de la Fondation ID+ Lorraine
- 24/06 : Décision 325-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, place Alexandre Monpeurt
- 24/06 : Décision 326-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Saint Maximin
- 24/06 : Décision 327-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue des Déportés
- 24/06 : Décision 328-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue de Belchamps
- 24/06 : Décision 329-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue du Père Scheil
- 24/06 : Décision 330-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Saint Bernard
- 24/06 : Décision 331-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, avenue Robert Schuman
- 24/06 : Décision 332-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, rue de Pont à Mousson
- 24/06 : Décision 333-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, rue du Canal
- 24/06 : Décision 348-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision sis 48 rue de la Croix Saint Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
- 24/06 : Décision 349-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision sis 44 rue de la Croix Saint Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
- 24/06 : Décision 353-2025 portant signature des procurations relatives aux mainlevées et aux radiations de restriction inscrites au Livre Foncier
- 24/06 : Décision 363-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition au profit de la SAS Auto Ecole Weber d'une emprise foncière non bâtie située sur le Plateau de Frescaty
- 24/06 : Décision 370-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'espaces extérieurs sur le Plateau de Frescaty au profit de la CRS autoroutière Lorraine-Alsace
- 20/06 : Décision 367-2025 portant signature d'une autorisation d'accès à la tour d'habitation située dans l'enceinte de la caserne Ranconval à Metz au bénéfice du SDIS de la Moselle dans le cadre de formations
- 20/06 : Décision 362-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 18/06 : Décision 351-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition du Grenier de Chèvremont du Musée de la Cour d'Or avec EI HUBERT FRAPPE-SWISSLIFE
- 17/06 : Décision 322-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art avec le Musée d'Orsay
- 16/06 : Décision 312-2025 portant signature d'une convention de dépôt d'œuvres d'art de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Région Grand Est,
Dernière mise à jour le 18.09.2025