Décisions - Année 2025

• 06/01 : Décision 767-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition pour un espace de stockage situé sur le Plateau de Frescaty au profit du Centre Pompidou-Metz
• 06/01 : Décision 666-2025 portant signature d'une convention de partenariat entre l'Université de Lorraine et Metz Métropole dans le domaine de l'archéologie
• 06/01 : Décision 744-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec le groupe UNEOS pour l'organisation d'une soirée d'échange au Grenier de Chèvremont du Musée de la Cour d'Or

Décembre 2025

• 30/12 : Décision 675-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif " Val-Saint-Pierre" à Jury avec l'association Les Amis du Japon pour la saison 2025/2026
• 30/12 : Décision 768-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain des voiries, équipements et espaces communs du lotissement "Les Jardins de Fey" à Fey
• 29/12 : Décision 774-2025 relative à une demande de subvention au titre du dispositif Climaxion pour l'Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) pour l'installation de dispositif photovoltaïque et la composition de cercle d'autoconsommation collective
• 24/12 : Décision 711-2025 relative à la signature d'une convention de don avec l'association Stolperseine Lorraine prévoyant le don de cinq pavés mémoriels à Metz métropole
• 24/12 : Décision 743-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la faculté de Droit, Economie et Administration de Metz concernant l'organisation d'une cérémonie de remise de diplômes, accompagnée d'une conférence au Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or
• 24/12 : Décision 745-2025 portant établissement d'un nouveau prix de vente pour des articles de la boutique du Musée de la Cous d'or - Eurométropole de Metz
• 24/12 : Décision 754-2025 portant signature d'un avenant à la convention de prêt d'œuvres d'art de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du grand Est à Metz Métropole
• 24/12 : Décision 776-2025 relative à l'avenant n°10 à la convention constitutive de groupement de commandes permanents à la carte
• 19/12 : Décision 758-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DSIL pour l'acquisition d'écrans numériques interactifs (ENI) pour les écoles de la ville de Metz
• 19/12 : Décision 759-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DSIL pour des travaux de sécurisation, de mise aux normes et de rénovation énergétique au Centre Pompidou-Metz
• 19/12 : Décision 760-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DSIL pour des travaux de rénovation énergétique à la Maison de l'Archéologie et de Patrimoine de Metz
• 19/12 : Décision 761-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DSIL pour la requalification de la rue de Bugey à Metz
• 19/12 : Décision 762-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DSIL pour des travaux de mise en conformité du système de sécurité incendie (SSI) du site de Blida à Metz
• 19/12 : Décision 763-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DSIL pour des travaux de mise en conformité du système de sécurité incendie (SSI) du centre technique métropolitain à Metz
• 19/12 : Décision 764-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DSIL pour pour la création d'une voie verte entre Ars-Laquenexy et le quartier de la Grange-aux-Bois à Metz
• 19/12 : Décision 765-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DSIL pour pour des travaux de réfection de la passerelle du Fort de Queuleu
• 19/12 : Décision 771/2025 portant signature d'un contrat de prêt auprès de la Banque Postale pour le financement du programme d'investissement prévus au budget principal 2025
• 19/12 : Décision 756-2025 portant signature de procuration relative à une mainlevée et à la radiation d'une restriction inscrite au Livre Foncier
• 17/12 : Décision 736-2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec le Jury badminton Club sur des créneaux exceptionnels
• 17/12 : Décision 737-2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'école élémentaire de Peltre pour l'utilisation de la grande salle
• 16/12 : Décision 747-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 16/12 : Décision 748-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 16/12 : Décision 749-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 16/12 : Décision 750-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 16/12 : Décision 751-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 16/12 : Décision 752-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 12/12 : Décision 725-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition pour un terrain situé sur le Plateau de Frescaty au profit de l'association BTP Formation Moselle
• 12/12 : Décision 746-2025 portant modification de la décision n°698/2025 relative à l'acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain d'une emprise de voirie avenue des Deux Fontaines à Metz
• 12/12 : Décision 757-2025 portant signature d'un contrat de prêt auprès de la Banque Internationale à Luxembourg pour le financement du programme d'investissement prévus au Budget Principal 2025
• 12/12 : Décision 728-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules élec triques et hybrides sur la commune d'Ars-sur-Moselle, place Franklin Roosevelt
• 12/12 : Décision 729-2025 portant signature d'une convention d'une emprise foncière en vue de l'aménagement de deux places de parking sur la commune de Plappeville, rue du Général Brion
• 12/12 : Décision 730-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules élec triques et hybrides sur la commune de Plappeville, rue du Général Brion
• 12/12 : Décision 734-2025 relative à la signature d'un avenant N°5 à la convention foncière établie entre Metz Métropole et l'Etablissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE) pour le portage foncier de l'ancienne base aérienne du Plateau de Frescaty
• 10/12 : Décision 724-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition gratuite auprès des services de la Ville de Metz d'une benne à ordures ménagères 19 tonnes immatriculée FG-721-PB afin d'assurer la collecte des déchets de balayage manuel
• 10/12 : Décision 753-2025 portant réalisation d'un contrat de prêt consenti par la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement de la construction de l'infrastructure du bus à haut niveau de service (BHNS)
• 10/12 : Décision 731-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Michel TORLOTING pour participer à la journée "Terres en Villes" le 10 décembre 2025 à Nancy
• 10/12 : Décision 732-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour participer aux "Rencontres - France Tourisme Urbain 2025" les 11 et 12 décembre 2025 à Mulhouse
• 10/12 : Décision 733-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Philippe MANZANO pour participer aux "Rencontres - France Tourisme Urbain 2025" les 11 et 12 décembre 2025 à Mulhouse
• 08/12 : Décision 685-2025 relative à une demande de subvention au titre du dispositif Climaxion pour l'installation de deux centrales photovoltaïques en surimposition de la toiture-terrasse de la maison de l'archéologie et du patrimoine
• 08/12 : Décision 702-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'agence de l'Eau Rhin-Meuse pour la requalification en gestion intégrée des eaux pluviales de la place de l'Eglise et de la rue de l'Ecole à Mey
• 08/12 : Décision 705-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Marly
• 08/12 : Décision 714-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est pour la requalification de la place Coislin et de ses abords à Metz
• 08/12 : Décision 721-2025 portant signature d'une convention de prêt d'oeuvres avec la société Civitas en Italie
• 04/12 : Décision 735-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Woippy - route de Rombas
• 04/12 : Décision 740-2025 pour souscription d'une ligne de trésorerie d'un montant de 15 000 000 € consenti par la Caisse d'Epargne
• 04/12 : Décision 741-2025 portant signature d'une procuration relative à une mainlevée et à la radiation de restrictions inscrites au Livre Foncier
• 04/12 : Décision 717-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec la société Lumena pour l'organisation d'une soirée d'échange Lumena Day au Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or
• 04/12 : Décision 727-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Metz Expo Evénements pour le Musée de la Cour d'Or de Metz Métropole dans le cadre du projet de la création du Pavillon de la Biodiversité
• 03/12 : Décision 516-2025 relative à la signature s'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal de Marly au profit de Metz Métropole
• 03/12 : Décision 698-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain d'une emprise de voirie, avenus des Deux Fontaines à Metz
• 03/12 : Décision 704-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Marly, 56 rue de la Croix Saint Joseph
• 01/12 : Décision 679-2025 relative à la signature avec le Rotary Club d'une convention de mise à disposition de costumes de l'Opéra-Théâtre
• 01/12 : Décision 461-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz
• 01/12 : Décision 570-2025 relative à l'état de prévision des coupes de bois prévues sur les forêts du Mont Saint Quentin
• 01/12 : Décision 597-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec l'association pour l'Aménagement et la Protection du Patrimoine Architectural et Naturel du Mont Saint Quentin et de ses environs (AAPPAN)
• 01/12 : Décision 598-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec l'association Aventure Mont Saint Quentin (AMSQ)
• 01/12 : Décision 599-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec l'association des Rangers de France Grand Est
• 01/12 : Décision 686-2025 relative à la signature du contrat de location de production de l'Opéra Théâtre Werther avec le théâtre Cervantes de Malaga et l'Opéra Théâtre de Metz Métropole
• 01/12 : Décision 699-2025 relative à la signature avec le NEC de Marly d'une convention de mise à disposition de costumes, accessoires et éléments de décors de l'Opéra-Théâtre
• 01/12 : Décision 703-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, allée Marguerite
• 01/12 : Décision 709-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue de Verdun
• 01/12 : Décision 688-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation (opéra Norma)
   

Novembre 2025

• 27/11 : Décision 673-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Kinépolis dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra Théâtre de Metz Métropole
• 27/11 : Décision 674-2025 portant signature d'une nouvelle convention d'occupation précaire établie par Metz Métropole au profit de l'association Metz Basket Club pour la mise à disposition du gymnase situé sur le Plateau de Frescaty
• 27/11 : Décision 676-2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val-Saint-Pierre à Jury avec l'association Shobu Aikido VSP le samedi 6 décembre 2025
• 27/11 : Décision 684-2025 portant modification de la décision 345-2025 relative à la signature d'un contrat de prêt à usage sur des pelouses du site Natura 2000 Pelouses Pays Messin
• 27/11 : Décision 691-2025 portant signature d'une convention d'occupation précaire au bénéfice du Département de la Moselle pour des espaces de stockage sur le Plateau de Frescaty
• 27/11 : Décision 692-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société ACD Avocats dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra Théâtre de Metz Métropole
• 27/11 : Décision 701-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec le Fonds Régional d'Art Contemporain de Lorraine (FRAC) dans le cadre de la soirée "Faites vos jeux" le 19 novembre 2025 au Grenier de Chèvremont du Musée de la Cour d'Or
• 27/11 : Décision 708-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val-Saint-Pierre à Jury avec l'association l'Assaut de savate pour la saison 2025-2026
• 27/11 : Décision 715-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la Caisse des Dépôts pour le dispositif Class Opéra de l'Opéra-Théâtre
• 27/11 : Décision 718-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Manuel BROCART pour participer au Conseil d'Administration du Conservatoire botanique Alsace-Moselle le 9 décembre 2025 à Strasbourg
• 27/11 : Décision 720-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Patrick THIL pour participer à la réunion AGORA de la ROF les 4 et 5 décembre 2025 à Paris
• 26/11 : Décision 712-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site de Ranconval au bénéfice de la société ENSIO, prestataire de Orange
• 25/11 : Décision 471-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'Association APF France Handicap pour la saison 2025/2026
• 25/11 : Décision 502-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val saint Pierre à jury avec la SDIS de la Moselle pour la saison 2025/2026
• 25/11 : Décision 563-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition au bénéfice de la SAREMM de parcelles bâties situées sur le site de la caserne Ranconval
• 25/11 : Décision 623-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz au niveau du 12 rue Laveran
• 25/11 : Décision 624-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz au niveau du 7 rue Georges Ducrocq
• 25/11 : Décision 680-2025 portant modification de la décision 168-2023 relative à l'acquisition de parcelles supports de la déchèterie La Roselière à Verneville
• 25/11 : Décision 682-2025 portant modification de la décision 343-2025 relative à la signature d'un contrat de prêt à usage sur des pelouses du site Natura 2000 Pelouses Pays Messin
• 25/11 : Décision 683-2025 portant modification de la décision 344-2025 relative à la signature d'un contrat de prêt à usage sur des pelouses du site Natura 2000 Pelouses Pays Messin
• 25/11 : Décision 694-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Rozérieulles
• 25/11 : Décision 695-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Rozérieulles à l'avenue des Champs
• 21/11 : Décision 697-2025 portant signature d'une procuration relative à la mainlevée et à la radiation de restrictions inscrites au Livre Foncier
• 21/11 : Décision 707-2025 portant signature d'une procuration relative à la mainlevée et à la radiation de restrictions inscrites au Livre Foncier
• 21/11 : Décision 677-2025 portant modification de la décision 631-2025 relative à l'acquisition et l'intégration dans le domaine public métropolitain des voiries privées du lotissement Le Haut Rozin à Cuvry
• 21/11 : Décision 687-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la Région Grand Est pour organiser la journée de lancement du programme résidence Pro au Musée de la Cour d'Or
• 21/11 : Décision 706-2025 portant réalisation d'une fouille archéologique sur la commune de Rozérieulles, lieu-dit 14 rue de l'Ecole Centrale
• 21/11 : Décision 681-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour l'association Plus Jamais ça : Stop au harcèlement
• 20/11 : Décision 641-2025 relative aux provisions pour contentieux et risques 2025
• 20/11 : Décision 678-2025 relative à la signature d'un contrat de cession avec Chante et Tais-toi Production du spectacle Les contes défaits en vue de la programmation au Conservatoire Gabriel Pierné de Metz
• 19/11 : Décision 689-2025 relative à la cession foncière du lot n°G5 sur le site de la Zac du parc Technopole au profit de la SAS BIG PROMOTION en vue d'une construction d'un centre de développement de compétences et de perfectionnement professionnel
• 19/11 : Décision 700-2025 relative à la cession du lot K2 de la Zac du Parc du Technopole par la société Citanium
• 19/11 : Décision 652-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/11 : Décision 653-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/11 : Décision 654-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/11 : Décision 655-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/11 : Décision 660-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/11 : Décision 668-2025 confiant mandat spécial à Madame Nathalie Spormeyeur afin de rencontrer l'ANDES et le prestataire pour la future piscine métropolitaine dans le cadre du Salon des Sports et Parasports qui se déroulera à Paris
• 19/11 : Décision 690-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Philippe Gleser pour participer à une remise du label Territoire Engagé pour la Transition Ecologique par l'ADEME pour l'Eurométropole, dans le cadre du salon des Maires, qui se déroulera à Paris
• 17/11 : Décision 650-2025 relative à la signature avec les éditions Durand les contrats de location de matériel musical pour les opéras Elektra et Norma
• 17/11 : Décision 667-2025 relative à la signature avec les éditions Tonos le contrat de location de matériel musical pour la messe Misatango
• 17/11 : Décision 693-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Marly Augny - base aérienne de Frescaty anciennement BA128 - projet de cuisine centrale métropolitaine
• 14/11 : Décision 420-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz- 16 rue Tête d'Or
• 14/11 : Décision 421-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Montigny-lès-Metz – 65 rue du Général Franiatte
• 14/11 : Décision 422-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Rozérieulles - 10 rue de Paris
• 13/11 : Décision 412-2025 portant signature de la convention de partenariat entre la compagnie La Lucina, la compagnie Jarnisy et le Conservatoire Gabriel Pierné
• 13/11 : Décision 463-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Christophe Prevost pour participer à l'Assemblée Générale du Gart à Paris
• 13/11 : Décision 515-2025 portant signature de la convention de mise à disposition et de partenariat pédagogique entre l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine et le Conservatoire Gabriel Pierné
• 13/11 : Décision 651-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 13/11 : Décision 665-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 13/11 : Décision 469-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'Association Familiale de Peltre pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 474-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'école de Taï-Do de la Moselle pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 476/2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec la MJC Frontigny Mécleuves pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 477-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec la MJC de Jury pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 478-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'association Shobu Aïkido Val saint Pierre pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 479-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'association Sports Co Val Saint Pierre pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 480-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec le Tennis Club de Peltre pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 488-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'école élémentaire de Jury pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 489-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'école élémentaire de Mécleuves pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 490-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'école élémentaire de Peltre pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 491-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'école maternelle de Jury pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 492-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'établissement scolaire Notre Dame pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 527-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'association pétanque Jury Val Saint Pierre pour la saison 2025/2026
• 13/11 : Décision 609-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'association pétanque Jury Val Saint Pierre pour la saison 2025/2026
• 07/11 : Décision 649-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l'association Quai Est concernant l'organisation de la Biennale Koltès au Musée de la Cour d'Or
• 07/11 : Décision 670-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au bâtiment PC6 du Plateau de Frescaty au bénéfice du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle
• 07/11 : Décision 639-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est au titre du dispositif "soutien aux centralités rurales et urbaines pour un aménagement durable des territoires" pour la construction d'une passerelle piétons-vélos à Metz (digue Wadrineau)
• 07/11 : Décision 671-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition d'une salle au bénéfice du Centre  Communal d'Action Sociale de la ville de Metz
• 05/11 : Décision 568-2025 portant signature de la convention relative à l'organisation des classes en aménagement d'horaires avec l'ensemble scolaire Saint-Etienne (Miséricorde)
• 05/11 : Décision 584-2025 portant signature de la convention de partenariat avec l'association "la Pédiatrie Enchantée" et Metz Métropole
• 05/11 : Décision 590-2025 relative à la signature de la convention annuelle 2025 entre le Département de la Moselle et Metz Métropole pour le Conservatoire Gabriel Pierné
• 05/11 : Décision 626-2025 acceptation des dividendes versées au titre de l'exercice 2024 par la Société d'Economie Mixte (SEM) Eurométropole de Metz Habitat (EMH)
• 05/11 : Décision 662-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Rhin-Meuse pour un poste de chargé de mission gestion intégrée des eaux pluviales 2026
• 05/11 : Décision 663-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Rhin-Meuse pour un poste de chargé de mission gestion-préservation des zones humides 2026
• 05/11 : Décision 669-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour participer à la réunion du Bureau de la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) le 4 décembre 2025 à Paris
• 03/11 : Décision 592-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition de locaux d'Inspire Metz au bénéfice de Metz Métropole
• 03/11 : Décision 608-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz
• 03/11 : Décision 631-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain des voiries privées du lotissement "Le Haut Rozin" à Cuvry
• 03/11 : Décision 632-2025 portant modification de la décision 579-2025 relative à la signature d'une convention précaire et temporaire

Octobre 2025

• 31/10 : Décision 648/2025 portant signature d'une autorisation d'accès au bâtiment PC6 du Plateau de Frescaty au bénéfice du SDIS de la Moselle
• 29/10 : Décision 514/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat et de la Région Grand Est pour la création d'une liaison cyclable entre Peltre et le Site de Mercy à Metz
• 29/10 : Décision 602/2025 relative à une demande de subvention auprès du Ministère de la Culture pour une exposition au Musée de la Cour d'Or
• 29/10 : Décision 621/2025 portant acquisition d'un terrain sis 36B rue Général Franiatte à Montigny-lès-Metz pour le projet de ligne METTIS C
• 29/10 : Décision 647/2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est et de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour la réalisation de travaux de renaturation du Ruisseau de Vallières et de ses affluents
• 29/10 : Décision 664/2025 portant signature de l'avenant 6 à la convention de mise à disposition au profit de l'Association Georgia Tech Europe
• 28/10 : Décision 607/2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la Société MOSELLE TV dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 28/10 : Décision 629/2025 relative à la signature d'une convention de prêt d'oeuvres d'art du Musée de La Cour d'Or à la Ville de Metz
• 28/10 : Décision 638/2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec la SAEML TAMM dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 27/10 : Décision 628-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec le Fonds Régional d'Art Contemporain de Lorraine (FRAC)
• 27/10 : Décision 659-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au bénéfice de la société Argan du 3 au 14 novembre 2025
• 24/10 : Décision 532-2025 relative à la signature avec Monsieur Paul-Emile Fourny d'une convention de cession de droits de conception pour Oratorio, Les sept dernières paroles du Christ en croix, inscrit au programme de l'Opéra-théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
• 24/10 : Décision 642-2025 portant clôture de la Régie de recettes du Parking Maud'huy de Metz Métropole
• 24/10 : Décision 643-2025 portant clôture de la Régie de recettes du Parking Coislin de Metz Métropole
• 24/10 : Décision 644-2025 portant clôture de la Régie de recettes du Parking Saint-Joseph et Nations Metz Métropole
• 24/10 : Décision 645-2025 portant clôture de la Régie de recettes du Parking des Messageries de Metz Métropole
• 23/10 : Décision 487-2025 relative à la cession de la benne à ordures ménagères immatriculée 572BHA57
• 23/10 : Décision 543-2025 relative au conventionnement pour la création et la gestion de 2 sites de compostage partagés de quartier : ruelle des Ecoliers et rue Madame Carr de Malberg
• 23/10 : Décision 589-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour le CEFEDEM Normandie
• 23/10 : Décision 557-2025 relative à la signature du droit d'exploitation du concert de Noël du Chœur de l'Opéra-Théâtre
• 20/10 : Décision 625-2025 relative à la cession foncière du lot n° 7 sur le site de la ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre au profit de la société Demathieu & Bard Immobilier en vue d'accueillir un programme d'habitat et d'activité tertiaire
• 20/10 : Décision 603-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Bateaux Solis dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 20/10 : Décision 604-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Peinture EGPL dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 20/10 : Décision 605-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec Art et Loisirs Piscines dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 20/10 : Décision 606-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec la société Moselle Open dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 20/10 : Décision 627-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société HB Consulting dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 17/10 : Décision 622-2025 relative à la signature avec Madame Cyrille Leveque d'une convention de cession de droits de la conception de la scénographie de l'ouvrage Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
• 16/10 : Décision 613-2025 relative au versement d'une avance sur indemnités à l'entreprise EURL Clara (Culture Pain) à Marly par anticipation de la délibération du Bureau métropolitain
• 16/10 : Décision 630-2025 portant modification de la décision 630-2025 portant modification de la décision 596-2025 relative à une signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au bénéfice de la société Argan
• 15/10 : Décision 611-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Christophe PREVOST pour participer au 25e Congrès du Réseau vélo et marche du 4 au 6 novembre 2025 à Orléans
• 15/10 : Décision 615-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 15/10 : Décision 616-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 15/10 : Décision 617-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 15/10 : Décision 618-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 15/10 : Décision 619-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 14/10 : Décision 610-2025 relative à la signature d'un bail civil au bénéfice de Metz Métropole pour un local situé 34 en Chaplerue à Metz
• 13/10 : Décision 517-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, place Durutte
• 13/10 : Décision 518-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, rue Joseph Cugnot
• 13/10 : Décision 519-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, rue Philippe Colson
• 10/10 : Décision 600-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition par Metz Métropole au profit de l'association RNK
• 09/10 : Décision 593-2025 relative à la signature avec Madame Laura Lamy d'une convention de cession de droits de la conception de la chorégraphie de l'ouvrage Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
• 09/10 : Décision 594-2025 relative à la signature avec Monsieur Sébastien HOUPERT d'une convention de cession de droits de la conception de la scénographie de l'ouvrage Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
• 09/10 : Décision 595-2025 relative à la signature avec Monsieur Victor ROUANET d'une convention de cession de droits de la réadaptation de la partition de l'ouvrage Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
• 08/10 : Décision 554-2025 relative à la signature avec Madame Christelle Feil Kieffer d'une convention de cession de droits de la conception des costumes pour l'opéra Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
• 08/10 : Décision 553-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune du Ban Saint-Martin (avenue Henri II)
• 08/10 : Décision 562-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition pour un terrain situé sur le Plateau de Frescaty - Société AMAZON
• 08/10 : Décision 566-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Patrick THIL pour participer au Conseil d'Administration de la ROF le 17 septembre à Paris
• 08/10 : Décision 579-2025 portant signature d'une convention d'occupation précaire et temporaire - 2 rue du Haut Poirier à Metz
• 08/10 : Décision 580-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides rue du Général Delestraint à Metz
• 08/10 : Décision 587-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la DRAC Grand Est - service régional de l'archéologie et Metz Métropole concernant l'organisation d'une journée d'étude le 18 novembre 2025 au Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or
• 08/10 : Décision 596-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au bénéfice de la société Argan
• 08/10 : Décision 612-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Geoffrey SCHUTZ pour participer à la Journée régionale de la santé des jeunes du Grand Est, le 9 octobre à Reims
• 06/10 : Décision 586-2025 portant sur la désignation des membres du Jury dans le cadre du concours restreint de maitrise d'oeuvre pour la réalisation du siège de la police métropolitaine
• 03/10 : Décision 564-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz - Borne IRVE rue Haute Seille à METZ
• 03/10 : Décision 565-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz - Borne IRVE quai Félix Maréchal
• 03/10 : Décision 572-2025 relative à la cession foncière du lot n°13 sur le site de la Zac du Parc du Technopôle en vue d'une construction d'habitation individuelle
• 03/10 : Décision 573-2025 relative à la cession foncière du lot n°16 sur le site de la Zac du Parc du Technopôle en vue d'une construction d'habitation individuelle
• 03/10 : Décision 574-2025 relative à la cession foncière du lot n°17 sur le site de la Zac du Parc du Technopôle en vue d'une construction d'habitation individuelle
• 03/10 : Décision 578-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l'université Paris-Nanterre, laboratoire ARSCAN et Metz Métropole pour l'organisation d'une journée d'étude consacrée à l'évêque de Metz Drogon
• 03/10 : Décision 583-2025 portant acquisition d’un terrain auprès de la SCI VERSAR sis 44 bis rue Costes et Bellonte à MARLY pour le projet de ligne METTIS C
• 03/10 : Décision 591-2025 portant acquisition d'un terrain sis 40 rue Costes et Bellonte à MARLY pour le projet de ligne METTIS C
• 02/10 : Décision 577-2025 portant signature de la convention de mise à disposition entre Mollis et le Conservatoire à Rayonnement Régional de l'Eurométropole de Metz pour l'organisation de la journée France Design Week
• 02/10 : Décision 581-2025 relative au ferraillage d'un bus standard à la société Derichebourg Environnement
• 02/10 : Décision 582-2025 relative à la mise à disposition de 26 artistes du Chœur de l'Opéra national de Lorraine pour la représentation Aïda au stade Saint Symphorien

Septembre 2025

• 29/09 : Décision 552-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune du Ban Saint-Martin
• 26/09 : Décision 399-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Metz - Visites guidées à destination des séniors au Musée de la Cour d'Or
• 26/09 : Décision 559-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour participer aux Journées Nationales de France Urbaine les 16 et 17 octobre 2025 au Creusot
• 26/09 : Décision 569-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Christophe PREVOST pour participer au 1ères Rencontres du Réseau vélo et marche du 1er au 3 octobre 2025 à Annemasse
• 26/09 : Décision 575-2025 confiant mandat spécial à Madame Anne-Marie LINDEN pour participer au Salon POLLUTEC les 8 et 9 octobre 2025 à Lyon
• 26/09 : Décision 576-2025 confiant mandat spécial à Madame Martine NICOLAS pour participer au Salon POLLUTEC les 8 et 9 octobre 2025 à Lyon
• 25/09 : Décision 567-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres avec la Chambre régionale des comptes Grand Est
• 19/09 : Décision 571-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au bénéfice de la brigade de gendarmerie des transports aériens
• 19/09 : Décision 509-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/09 : Décision 534-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/09 : Décision 544-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/09 : Décision 546-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art du Musée de La Cour d'Or à la Ville de Metz dans le cadre de l'exposition temporaire "Pierre de Jaumont, le Soleil de Metz"
• 19/09 : Décision 547-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/09 : Décision 551-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/09 : Décision 558-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 18/09 : Décision 397-2025 portant signature d'une convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires avec le SDIS
• 18/09 : Décision 417-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec les escales lyriques, Académie lyrique d'été de l'Ile d'Yeu
• 18/09 : Décision 440-2025 relative à l'acceptation d'indemnités de sinistres
• 18/09 : Décision 442-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de déploiement de deux bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz sur le parking de la piscine Belletanche
• 18/09 : Décision 528-2025 relative à la signature de location de matériel musical pour l'opéra Maria de Buenos Aires avec les éditions Tons Music Publishing
• 18/09 : Décision 536-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec le Moselle Open
• 18/09 : Décision 541-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation de l'opéra tango Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
• 18/09 : Décision 542/2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation pour le ballet Sync et Purcell Pièces inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
• 18/09 : Décision 555-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation pour l'opéra tango Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
• 18/09 : Décision 556-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation de la réadaptation de la partition pour l'opéra tango Maria de Buenos Aires inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
• 16/09 : Décision 486-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition au bénéfice de la Ville de Metz de parcelles non bâties sises Metz Zac Parc du Technopole
• 16/09 : Décision 535-2025 constatant la désaffectation et prononçant de déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise située rue de l'Abbé Marchal à Fey
• 16/09 : Décision 545-2025 portant modification de la décision 426-2024 relative à l'intégration dans le domaine public métropolitain de l'impasse des Fraises à Lorry-lès-Metz
• 16/09 : Décision 561-2025 portant acquisition auprès de la SA VIVEST d'emprises foncières situées à Woippy dans le cadre du réaménagement du secteur ADOMA
• 16/09 : Décision 560-2025 portant modification de rang de restrictions inscrites au Livre Foncier
• 12/09 : Décision 548-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint Quentin au bénéfice de l'association Lorry-lès-Metz Loisirs
• 12/09 : Décision 550-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint Quentin au bénéfice de l'ASPTT Metz Métropole section Rando VTT
• 12/09 : Décision 428-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (74 avenue de Thionville)
• 12/09 : Décision 525-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (rue Louis Bertrand)
• 12/09 : Décision 526-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (23 rue René Paquet)
• 12/09 : Décision 537-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition entre Metz Métropole, l'Etablissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE) et la SAREMM d'un ensemble immobilier sis Avenue de Thionville à Woippy
• 12/09 : Décision 540-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public relative à la pose et à l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur ombrières - Parking P+R Woippy
• 12/09 : Décision 549-2025 portant délégation du droit de préemption urbain à la Ville de Metz pour un bien situé 68 rue des Allemands
• 11/09 : Décision 523-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 11/09 : Décision 529-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 11/09 : Décision 530-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 11/09 : Décision 533-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 09/09 : Décision 495-2025 portant signature d'une convention de partenariat scientifique avec l'association Historia Metensis concernant l'étude de vestiges découverts dans le quartier de l'ancienne citadelle
• 05/09 : Décision 539-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site de Ranconval au bénéfice de la société d'aménagement et de renouvellement de l'Eurométropole de Metz (SAREMM)
• 05/09 : Décision 426-2025 portant signature avec l'Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM) d'une convention de mise à disposition du hall Seemann et du Grand Amphithéâtre pour l'organisation du Festival du Film Industriel
• 05/09 : Décision 467-2025 portant signature du contrat de prêt d'un montant total de 4 423 000€ auprès du Crédit Mutuel pour le financement du réseau privé métropolitain et l'aménagement du pavillon de la biodiversité prévus au budget principal 2025 (Contrat de prêt joint)
• 05/09 : Décision 499-2025 portant signature de prêt d'œuvres d'art de l'INRAP Grand Est Lorraine à Metz Métropole
• 05/09 : Décision 500-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art avec le FRAC de Lorraine
• 05/09 : Décision 513-2025 portant signature d'une convention  de partenariat avec ADOMA pour finaliser les modalités d'organisation de visites guidées au musée de La Cour d'Or pour une durée de 3 ans
• 05/09 : Décision 531-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec la société Ibis Hôtel Metz Centre Cathédrale dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz de Metz Métropole
• 05/09 : Décision 441-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal de Metz au profit de Metz Métropole
• 05/09 : Décision 443-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public relative à la pose et à l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur ombrières - Parking de covoiturage de la FIM de Metz
• 05/09 : Décision 445-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal de Metz au profit de Metz Métropole - parking covoiturage de la FIM de Metz
• 05/09 : Décision 446-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (6 rue Saint Vincent de Paul)
• 05/09 : Décision 447-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (3 rue Graham Bell)
• 03/09 : Décision 407-2025 portant acceptation d'un don du Rotary Club de Metz dans le parc instrumental du Conservatoire Gabriel Pierné d'un clavier de la marque Yamaha
• 03/09 : Décision 418-2025 portant signature de la convention de partenariat culturel entre la Compagnie Deracinemoa / festival Hop Hop Hop et le Conservatoire à Rayonnement Régional de l'Eurométropole de Metz
• 03/09 : Décision 494-2025 portant signature d'un contrat de cession de droits de reproduction et de représentation d'œuvres photographiques

Août 2025

• 29/08 : Décision 438-2025 portant réalisation d'un contrat de prêt d'un montant total de 10 000 000 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la construction de la piscine L'Eurométropole de Metz (contrat de prêt joint)
• 29/08 : Décision 436-2025 portant signature du contrat de prêt d'un montant total de 4M€ auprès de la NEF pour le financement des investissements prévus au budget principal 2025 et plus particulièrement l'extension des voies cyclables et les travaux de la passerelle Wadrineau (contrat de prêt joint)
• 29/08 : Décision 438-2025 portant réalisation d'un contrat de prêt d'un montant total de 10 000 000 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la construction de la piscine L'Eurométropole de Metz
• 28/08 : Décision 503-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition d'une salle au bénéfice de la Préfecture de la Moselle
• 28/08 : Décision 505-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition de salles au sein de la Maison de la Métropole au bénéfice de l'Amicale du personnel métropolitain de Metz (APM)
• 28/08 : Décision 524-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition de biens situés sur le Plateau de Frescaty au profit du Club Comité d'organisation de la coupe aéronautique Gordon Bennett 2025
• 27/08 : Décision 403-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Edanazel - Anacours pour le Conservatoire Gabriel Pierné de Metz Métropole
• 26/08 : Décision 385-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation pour l'opéra Maria de Buenos Aires
• 26/08 : Décision 387-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation pour l'Opéra Norma
• 26/08 : Décision 485-2025 portant acquisition d'un terrain auprès d'Engie sis 53 rue du général Franiatte à Montigny-lès-Metz pour le projet de ligne Mettis C
• 26/08 : Décision 493-2025 portant établissement du prix de vente de nouveaux articles de la boutique du musée de la Cour d'Or - Eurométropole de Metz
• 26/08 : Décision 506-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 26/08 : Décision 507-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 26/08 : Décision 508-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 26/08 : Décision 510-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 26/08 : Décision 512-2025 relative au financement d’un dossier d’accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif d’une aide Primo Logement
• 26/08 : Décision 520-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 26/08 : Décision 522-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 22/08 : Décision 470-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint-Pierre à Jury avec l'association Omnisport de Mécleuves pour la saison 2025/2026
• 22/08 : Décision 472-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'association sportive de Peltre pour la saison 2025/2026
• 22/08 : Décision 475-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre avec le Jury Badminton Club pour la saison 2025/2026
• 19/08 : Décision 159-2025 portant signature d'une convention de partenariat entre l'Etat et Metz Métropole dans le domaine de l'archéologie
• 19/08 : Décision 315-2025 portant signature d'une convention de partenariat quadripartite entre Metz Métropole, le Frac Lorraine, la Cité Musicale-Metz et la Ville de Metz, concernant l'organisation de l'événement La colline en fête
• 19/08 : Décision 383-2025 portant signature de l'avenant n°2 à la convention particulière relative à la mutualisation du Centre de Conservation et d'Etude de Lorraine (CCEL) et de la Maison de l'Archéologie et du Patrimoine (MAP) au sein de Pôle de recherches interdisciplinaires archéologiques de Metz (PRIAM)
• 19/08 : Décision 347/2025 relative à la signature de l'avenant n° 9 à la convention constitutive de groupement de commandes permanents à la carte
• 19/08 : Décision 396-2025 portant signature de la convention de partenariat entre l'association Beau geste et le Conservatoire Gabriel Pierné
• 19/08 : Décision 456-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz
• 19/08 : Décision 457-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, boulevard Clémenceau
• 19/08 : Décision 458-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Rabelais
• 19/08 : Décision 459-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Bamberger
• 19/08 : Décision 460-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue des Frères Lacretelle
• 19/08 : Décision 462-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Paul Claudel
• 19/08 : Décision 504-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition de biens situés sur le Plateau de Frescaty au profit de la Région de Gendarmerie du Grand Est
• 14/08 : Décision 498/2025 portant délégation du droit de préemption urbain à la SEM EMH pour un bien situé à Metz - 41 rue du XXème corps américain
• 13/08 : Décision 497-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au plateau de Frescaty au bénéfice de la société LIVEA REAL ESTATE
• 13/08 : Décision 501-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au bénéfice de la société GSE
• 12/08 : Décision 427-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal de Metz au profit de Metz Métropole
• 12/08 : Décision 429-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz
• 12/08 : Décision 430-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz
• 12/08 : Décision 431-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz
• 11/08 : Décision 318-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour l'association des ingénieurs et ingénieurs en chef territoriaux de France Section Est
• 11/08 : Décision 336-2025 portant signature des conventions de coopération en vue de l'organisation d'un séjour musical et pédagogique
• 07/08 : Décision 355-2025 portant signature d'un contrat de prêt à usage sur des emprises correspondant à la zone de compensation hydraulique située sur les communes de Peltre et de Chesny
• 07/08 : Décision 356-2025 portant signature d'un contrat de prêt à usage relatif à un parcellaire du Ruisseau Saint-Pierre et ses affluents à Peltre et Chesny
• 07/08 : Décision 452-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz (Place Bouchotte)
• 07/08 : Décision 453-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Marieulles (rue du Pâquis)
• 07/08 : Décision 454-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz (rue Louise Weiss)
• 07/08 : Décision 455-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz (allée des Jardins)
• 07/08 : Décision 483-2025 portant modification de la régie de recettes du parking Comédie auprès de Metz Métropole
• 07/08 : Décision 496-2025 portant signature d'une procuration relative à la main levée et à la radiation des restrictions inscrites au livre foncier
• 04/08 : Décision 357-2025 portant signature de l'avenant 1 à la convention d'occupation du domaine public aux fins d'exploitation du bar situé dans les locaux de l'Opéra Théâtre de l'Eurométropole de Metz

Juillet 2025

• 31/07 : Décision 451-2025 portant acquisition de terrains auprès de l'établissement foncier de Grand Est (EPFGE) sis à Augny et Marly sur l'ancienne base aérienne du Plateau de Frescaty
• 31/07 : Décision 466-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 31/07 : Décision 482-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 31/07 : Décision 484-2025 relative à la validation de l'avenant au cahier des charges de cession de terrain de la Zac du Pôle Santé Innovation de Mercy au profit du CHR Metz-Thionville
• 30/07 : Décision 439-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 30/07 : Décision 464-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour la création d'un pavillon de la biodiversité
• 30/07 : Décision 465-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour le prolongement de la ligne Mettis A
• 30/07 : Décision 264-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Chesny
• 28/07 : Décision 368-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition de matériel de l'Opéra National de Nancy Lorraine
• 28/07 : Décision 467-2025 portant signature du contrat de prêt d'un montant total de 4 423 000 € auprès du Crédit Mutuel pour le financement du réseau privé métropolitain et l'aménagement du Pavillon de la biodiversité prévus au budget principal 2025
• 28/07 : Décision 468-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site Ranconval au bénéfice de la société d'aménagement et de renouvellement de l'Eurométropole de Metz (SAREMM)
• 24/07 : Décision 242-2025 relative à la signature de la mise à disposition de l'Opéra Théâtre dans le cadre du tournage de film documentaire sur les travaux de l'Opéra Théâtre
• 24/07 : Décision 243-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition de costumes de l'Opéra Théâtre au Consulat d'Italie pour le festival Bellissimetz
• 24/07 : Décision 400-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec Inspire Metz et le City Pass Metz
• 24/07 : Décision 416-2025 relative à la validation de l'avenant au cahier des charges de cession de terrain de la Zac du Parc du Technopôle au profit du groupe Habiter Developpement
• 24/07 : Décision 450-2025 relative à la cession d'une assiette foncière portant sur les lots K3/K4 sis sur la Zac du Parc Technopôle au profit des société Co-Developpement et Innovatis
• 23/07 : Décision 376-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert pour l'aménagement des rues du lotissement Grange-aux-Ormes à Marly en zones de rencontre
• 23/07 : Décision 377-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert pour l'acquisition d'une solution de gestion technique centralisée (GTC) pour les chaufferies de la Ville de Metz
• 23/07 : Décision 379-2025 relative à une demande de subvention auprès du Ministère de la Culture au titre du Fonds d'Accessibilité des Œuvres pour l'achat d'audiophones avec boucles magnétiques pour des visites guidées inclusives au Musée de La Cour d'Or
• 23/07 : Décision 381-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l’association « Livres et Collections en 15 » et le Musée de La Cour d'Or pour organiser une visite et une réception le 4 octobre 2025
• 23/07 : Décision 398-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art du Musée de La Cour d'Or à la Ville de Toul dans le cadre de l'exposition "Les crosses episcopales"
• 23/07 : Décision 423-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 23/07 : Décision 425-2025 relative à une demande de subvention au titre du dispositif Climaxion pour la réalisation d'une étude de faisabilité pour l'implantation d'une centrale photovoltaïques en autoconsommation collective sur la toiture de la Maison de l'Archéologie et du Patrimoine (phases 2 et 3)
• 23/07 : Décision 436-2025 portant signature du contrat de prêt d'un montant total de 4M€ auprès de la NEF pour le financement des investissements prévus au budget principal 2025 et plus particulièrement l'extension des voies cyclables et les travaux de la passerelle Wadrineau
• 23/07 : Décision 444-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au bénéfice de la société RNK
• 23/07 : Décision 448-2025 portant acquisition auprès de la SA VIVEST d'emprises foncières situées à Woippy dans le cadre du réaménagement du secteur Adoma
• 23/07 : Décision 449-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site de Ranconval au bénéfice de la société d'aménagement et de renouvellement de l'Eurométropole de Metz (SAREMM)
• 21/07 : Décision 413-2025 portant modification de la décision 171-2025 relative à l'acquisition d'un terrain auprès des consorts Thill sis 3 rue de La Croix Saint Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 18/07 : Décision 415-2025 relative à la cession foncière d'une emprise située sur la ZAC du Parc du Technopôle au profit des sociétés Co-Developpement et Innovatis.Lu en vue d'une implantation d'activité tertiaire/artisanat
• 18/07 : Décision 182-2025 relative à la signature des conventions de partenariat concernant la participation financière des bailleurs publics au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l'année 2025
• 18/07 : Décision 183-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat concernant la participation financière des fournisseurs d'énergie et ls distributeurs d'eau et les distributeurs d'eau au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l'année 2025
• 18/07 : Décision 184-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat concernant la participation financière des gestionnaires de foyers au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l'année 2025
• 18/07 : Décision 393-2025 portant décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre
• 18/07 : Décision 414-2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec le Jury Badminton Club
• 18/07 : Décision 434-2025 portant signature d'une procuration relative à la mainlevée et à la radiation de restrictions inscrites au Livre Foncier
• 17/07 : Décision 411-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 16/07 : Décision 419-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au bénéfice de la société Money on Wheels
• 11/07 : Décision 343-2025 portant signature d'un contrat de prêt à usage sur des pelouses du site Natura 2000 "Pelouses Pays Messin" à Scy-Chazelles - parcelle cadastrée section 7 n°16
• 11/07 : Décision 344-2025 portant signature d'un contrat de prêt à usage sur des pelouses du site Natura 2000 "Pelouses Pays Messin" à Scy-Chazelles - parcelle cadastrée section E n°19
• 11/07 : Décision 345-2025 portant signature d'un contrat de prêt à usage sur des pelouses du site Natura 2000 "Pelouses Pays Messin" à Scy-Chazelles - immeuble militaire rural
• 11/07 : Décision 350-2025 portant acquisition d'un terrain sise 2012 rue de Metz à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 11/07 : Décision 389-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur le commune de Rozérieulles - rue du Jeu de Quilles
• 11/07 : Décision 391-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur le commune de Longeville-lès-Metz - 9 rue du Lavoir
• 11/07 : Décision 392-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur le commune de Longeville-lès-Metz - Place Hennocque
• 11/07 : Décision 394-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur le commune de Longeville-lès-Metz - 73 boulevard Saint-Symphorien
• 11/07 : Décision 401-2025 portant acquisition d'une emprise foncière située rue de la Sapinière à Saint-Julien-lès-Metz
• 11/07 : Décision 405-2025 portant acquisition auprès de la société Manulor d'emprises foncières situées à Saint-Julien-lès-Metz dans le cadre du réaménagement de la rue des Terres Rouges
• 11/07 : Décision 395-2025 portant acquisition auprès de la SEM ADOMA d'emprises foncières situées à Woippy dans le cadre du réaménagement du secteur Adoma
• 11/07 : Décision 404-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Philippe MANZANO pour participer au Premier Forum France Blues organisé à Cahors le 11 juillet 2025
• 11/07 : Décision 408-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Pascal HODY pour participer à des visites dans le cadre d'implantation de Points d'Apport Volontaires Enterrés les 10 et 11 juillet 2025 à Ostwald et Ensisheim
• 11/07 : Décision 409-2025 confiant mandat spécial à Madame Anne-Marie LINDEN pour participer à des visites dans le cadre d'implantation de Points d'Apport Volontaires Enterrés les 10 et 11 juillet 2025 à Ostwald et Ensisheim
• 11/07 : Décision 410-2025 confiant mandat spécial à Madame Martine NICOLAS pour participer à des visites dans le cadre d'implantation de Points d'Apport Volontaires Enterrés les 10 et 11 juillet 2025 à Ostwald et Ensisheim
• 10/07 : Décision 295-2025 portant signature d'un contrat de représentation et de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec le Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz Grand Est
• 10/07 : Décision 378-2025 relative à la signature d'un contrat de cession de spectacle "Les Audacieuses" avec MADAM Productions en vue de sa programmation au Conservatoire Gabriel Pierné
• 10/07 : Décision 380-2025 relative à la signature d’une convention de partenariat de l'Opéra "Rusalka" entre l'Opéra Théâtre et le NEC de Marly
• 10/07 : Décision 406-2025 relative à la cession de matériel informatique à un agent
• 04/07 : Décision 229-2025 portant signature d'un contrat de cession de droits de représentation d'un concert entra l'Association "Nepeta" et le Conservatoire Gabriel Pierné
• 04/07 : Décision 274-2025 portant signature de la convention de partenariat entre le Château des Ducs de Lorraine et le Conservatoire Gabriel Pierné
• 04/07 : Décision 352-2025 portant signature de la convention de mise à disposition entre la Compagnie Deracinemoa - Festival Hop Hop Hop et le Conservatoire de l'Eurométropole
• 04/07 : Décision 371-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition du Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or à la société RYDGE CONSEIL pour l'organisation d'un séminaire
• 01/07 : Décision 384-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Pascal HUBER

Juin 2025

• 30/06 : Décision 382-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine métropolitain d'une parcelle correspondant à une emprise voirie, rue de la Clette à Plappeville
• 30/06 : Décision 366-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la ville de Metz – animations estivales
• 26/06 : Décision 272-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour participer à la commission Tourisme de France Urbaine le 10 juillet 2025 à Avignon
• 26/06 : Décision 372-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz
• 26/06 : Décision 373-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz
• 26/06 : Décision 374-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour une rencontre avec Mme Murielle FABRE Vice-Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg le 3 juillet 2025 à Strasbourg
• 26/06 : Décision 369-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise foncière non bâtie située sur le plateau de Frescaty au profit de la société H² Metz
• 25/06 : Décision 375-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 24/06 : Décision 319/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert pour l'aménagement de zones de rencontre à St-Julien-lès-Metz
• 24/06 : Décision 354/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour la restauration d'une mare en zone humide au sein de l'APB de Saulny
• 24/06 : Décision 361/2025 relative au versement d'une avance sur indemnités à l'entreprise L'Italiano de Metz par anticipation de la délibération du Bureau métropolitain
• 24/06 : Décision 364/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour la mise en oeuvre opérationnelle de la feuille de route "Territoire Intelligent" - Phase 2
• 24/06 : Décision 365/2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour le déploiement d'un système d'information pour la collecte et le traitement des déchets ménagers
• 24/06 : Décision 273-2025 relative à la signature d'un contrat au bénéfice de Metz Métropole pour la location de salles au sein du Grand Séminaire de Metz
• 24/06 : Décision 321-2025 portant signature d'une convention de collaboration pour la gestion du projet Fonds RVT de la Fondation ID+ Lorraine
• 24/06 : Décision 325-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, place Alexandre Monpeurt
• 24/06 : Décision 326-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Saint Maximin
• 24/06 : Décision 327-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue des Déportés
• 24/06 : Décision 328-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue de Belchamps
• 24/06 : Décision 329-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue du Père Scheil
• 24/06 : Décision 330-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, rue Saint Bernard
• 24/06 : Décision 331-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, avenue Robert Schuman
• 24/06 : Décision 332-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, rue de Pont à Mousson
• 24/06 : Décision 333-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès-Metz, rue du Canal
• 24/06 : Décision 348-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision sis 48 rue de la Croix Saint Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 24/06 : Décision 349-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision sis 44 rue de la Croix Saint Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 24/06 : Décision 353-2025 portant signature des procurations relatives aux mainlevées et aux radiations de restriction inscrites au Livre Foncier
• 24/06 : Décision 363-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition au profit  de la SAS Auto Ecole Weber d'une emprise foncière non bâtie située sur le Plateau de Frescaty
• 24/06 : Décision 370-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'espaces extérieurs sur le Plateau de Frescaty au profit de la CRS autoroutière Lorraine-Alsace
• 20/06 : Décision 367-2025 portant signature d'une autorisation d'accès à la tour d'habitation située dans l'enceinte de la caserne Ranconval à Metz au bénéfice du SDIS de la Moselle dans le cadre de formations
• 20/06 : Décision 362-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 18/06 : Décision 351-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition du Grenier de Chèvremont du Musée de la Cour d'Or avec EI HUBERT FRAPPE-SWISSLIFE
• 17/06 : Décision 322-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art avec le Musée d'Orsay
• 16/06 : Décision 312-2025 portant signature d'une convention de dépôt d'œuvres d'art de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Région Grand Est,
• 11/06 : Décision 311-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 11/06 : Décision 316-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont-Saint-Quentin dans le cadre de la randonnée VTT "La Montignienne à vélo"
• 11/06 : Décision 335-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 11/06 : Décision 338-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 11/06 : Décision 339-2025 confiant mandat spécial à M. Dominique STREBLY - visite usine Préfa'Bat et visite Université de Lille le 6 juin 2025 à Lille
• 11/06 : Décision 360-2025 confiant mandat spécial à Mme Nathalie SPORMEYEUR - 11 juin 2025 réunion d'échange avec M. Emmanuel LASALLE de l'agence Rougerie et le 12 juin 2025 visite de la piscine de Taverny
• 10/06 : Décision 280-2025 portant vente aux enchères d’un véhicule réformé
• 05/06 : Décision 305-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres avec le Département de la Moselle
• 05/06 : Décision 306-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l'agence d'attractivité Inspire Metz
• 05/06 : Décision 307-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec Centrale Supelec
• 05/06 : Décision 310-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Grand Est à Metz Métropole
• 05/06 : Décision 320-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin dans le cadre de prise de vue par drone
• 04/06 : Décision 293-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec le club Entreprises Rives de Moselle
• 04/06 : Décision 340-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz, lieudit 84-86 avenue de Thionville
• 04/06 : Décision 341-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Jury, lieudit 5 rue de Metz
• 04/06 : Décision 342-2025 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz, lieudit Sablon, square Théophile Dedun, abords de l'église Saint Fiacre
• 02/06 : Décision 284-2025 relative à la cession de droits à construire sur la ZAC du Pôle Santé Innovation de Mercy au profit du CHR Metz Thionville
• 02/06 : Décision 296-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Ars-sur-Moselle (rue de la Gare)
• 02/06 : Décision 297-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Ars-sur-Moselle (rue du sculpteur Bussière)
• 02/06 : Décision 298-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Ars-sur-Moselle (Place du Pilatre de Rozier)
• 02/06 : Décision 299-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides à Châtel-Saint-Germain
• 02/06 : Décision 313-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Marc SCIAMANNA pour se rendre à l'AVUF pour la signature de la convention tripartite annuelle qui se tiendra le 3 juin à Paris
• 02/06 : Décision 314-2025 confiant mandat spécial à Madame Doan TRAN pour participer aux journées nationales de l'ANRU le 11 et 12 juin 2025 à Paris
• 02/06 : Décision 300-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Moulins-lès-Metz, rue de Bretagne
• 02/06 : Décision 304-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Moulins-lès-Metz, rue d'Ars
• 02/06 : Décision 317-2025 portant acquisition d'un terrain grevé d'un emplacement réservé à Metz

MAI

• 28/05 : Décision 286-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec VEOLIA-EAU dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 27/05 : Décision 262-2025 portant signature avec l'Université de Lorraine d'une convention de mise à disposition de l'amphithéâtre Le Moigne pour la tenue des rencontres nationales des observatoires territoriaux du logement étudiant
• 27/05 : Décision 225-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du conservatoire Gabriel Pierné pour l'association Fragment
• 27/05 : Décision 285-2025 portant délégation du droit de préemption urbain à la SEM Eurométropole Metz Habitat pour un bien situé au Ban-Saint-Martin, 32 avenue du Général de Gaulle
• 26/ 05 : Décision 277-2025 portant signature de la convention de partenariat entre l'association East Phare et le Conservatoire Gabriel Pierné pour le spectacle par les élèves du Conservatoire
• 26/05 : Décision 281-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin dans le cadre de la course intitulée Trail Saint Quentin
• 23/05 : Décision 294-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides rue des Jacinthes à Metz
• 22/05 : Décision 276-2025 portant signature d'une convention de prêt d'oeuvres d'art avec l'association Les amis du verre d'Argonne
• 22/05 : Décision 282-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec l'Association Territoriale des Organismes HLM de Lorraine (ARELOR HLM) pour l'organisation d'une Assemblée Générale au Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or
• 21/05 : Décision 287-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition d'un lot d'herbage sur le site du plateau de Frescaty au profit de Messieurs SAMSON
• 21/05 : Décision 288-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition d'un lot d'herbage sur le site du plateau de Frescaty au profit de Monsieur CLANGET
• 21/05 : Décision 289-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition d'un lot d'herbage sur le site du plateau de Frescaty au profit de Madame GIROUX
• 20/05 : Décision 283-2025 portant mise à disposition du site du Mont Saint Quentin dans le cadre d'une visite organisée par Inspire Metz
• 20/05 : Décision 290-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/05 : Décision 222-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Pascal Huber pour se rendre à une réunion de pilotage PCAE3 Mauritanie qui se tiendra du 18 au 20 mai à Lausanne (Suisse)
• 19/05 : Décision 261-2025 portant signature d'un contrat de cession du droit d'exploitation entre Metz Métropole et Rue Haute Productions d'un spectacle au Musée de la Cour d'Or dans le cadre des journées européennes de l'archéologie
• 15/05 : Décision 268-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition au profit de la Région de Gendarmerie du Grand Est d'emprises foncières non bâties situées sur le plateau de Frescaty
• 14/05 : Décision 218-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour la requalification de la place Coislin et de ses abords en gestion intégrée des eaux pluviales
• 14/05 : Décision 265-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour la requalification de la rue de Briey (Woippy) en gestion intégrée des eaux pluviales
• 14/05 : Décision 266-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds Interministériel de prévention de la délinquance sur le programme "sécurisation", volet "équipement des polices municipales" pour l'acquisition de 23 gilets pare-balles et 8 caméras portatives individuelles
• 14/05 : Décision 267-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 14/05 : Décision 269-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert pour l'acquisition d'un système de vélos à assistance électriques en libre-service
• 14/05 : Décision 271-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 14/05 : Décision 279-2025 portant mise à disposition du site du Mont Saint Quentin dans le cadre de la manifestation "Raid Moselle Nature 2025"
• 13/05 : Décision 246-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec Monsieur Jean-François Silvain pour la réalisation d'un enregistrement audio dans la cadre du Pavillon de la biodiversité du Musée de La Cour d'Or
• 13/05 : Décision 247-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec Monsieur Cyril Bour pour la réalisation d'un enregistrement audio dans le cadre du Pavillon de la biodiversité du Musée de La Cour d'Or
• 13/05 : Décision 248-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec Madame Amandine Pequignot pour la réalisation d'un enregistrement audio dans le cadre du Pavillon de la Biodiversité du Musée de la Cour d'Or
• 13/05 : Décision 259-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec Madame Annik Schnitzler pour la réalisation d'un enregistrement audio dans le cadre du Pavillon de la biodiversité du Musée de La Cour d'Or
• 05/05 : Décision 81-2025 portant signature d'une convention d'occupation précaire établie entre Metz Métropole et un apiculteur pour la mise à disposition d'un terrain sur le plateau de Frescaty
• 05/05 : Décision 197-2025 portant signature d'une convention d'occupation précaire et temporaire d'une emprise foncière située sur le site Blida au profit du SDIS
• 05/05 : Décision 200-2025 portant acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle auprès de la ville de Metz sise rue du 18 juin à Metz dans le cadre du programme de renouvellement urbain
• 05/05 : Décision 216-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition des biens de la commune de Chesny au bénéfice de Metz Métropole pour l'exercice de la compétence GEMAPI
• 05/05 : Décision 230-2025 relative à la cession d'une assiette foncière portant sur le lot n°18 de la Zac du parc du Technopole
• 05/05 : Décision 240-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal au profit de Metz Métropole sur la commune de Châtel-Saint-Germain
• 05/05 : Décision 241-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d'une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Châtel-Saint-Germain
• 05/05 : Décision 117-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition par la ville de Metz à titre précaire et révocable, d'un local situé place de Chambre à Metz au profit de Metz Métropole
• 05/05 : Décision 186-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public relative à la pose et l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur ombrières - parking de covoiturage de la Grange aux dames à Metz
• 05/05 : Décision 232-2025 relative à la signature d'un contrat portant mise à disposition d'une salle au bénéfice de Metz Métropole
• 05/05 : Décision 234-2025 portant acquisition d'un terrain à Woippy dans le cadre du réaménagement du secteur ADOMA
• 05/05 : Décision 239-2025 constatant la désinfection et prononçant le déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise située à Jussy
• 02/05 : Décision 231-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l'Association Régionale Lorraine des auditeurs de l’institut des Hautes Etudes de la Défense Nationale afin d'organiser une réunion et une réception au Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or
• 02/05 : Décision 233-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la Mission Locale du Pays Messin afin de finaliser les modalités d'organisation de visites adaptées au Musée de La Cour d'Or pour une durée d’un an
• 02/05 : Décision 235-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec Monsieur Alain Bouet pour la participation à une conférence scientifique sur les thermes antiques du Musée de La Cour d'Or

AVRIL

• 30/04 : Décision 118-2025 relative à la convention bipartite retour financier 2024 issue de l'infrastructure FTTH déployée par Moselle Fibre et cofinancée par l'Eurométropole de Metz
• 30/04 : Décision 206-2025 portant modification de la régie d'avances et de recettes pour l'aire d'accueil des gens du voyage de Marly et Montigny-lès-Metz
• 30/04 : Décision 208-2025 portant modification de la régie d'avances et de recettes pour l'aire d'accueil des gens du voyage de Metz-Seulhotte
• 30/04 : Décision 227-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 30/04 : Décision 228-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 23/04 : Décision 213-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec le groupe hospitalier associatif Uneos
• 23/04 : Décision 215-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l'association Passages Transfestival
• 23/04 : Décision 226-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la chambre des notaires de la Moselle
• 16/04 : Décision 61-2025 portant acceptation d'une acquisition d'un plâtre de Nicolas Henri Legendre daté de 1938 au Musée de La Cour d'Or
• 16/04 : Décision 128-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif "Val Saint Pierre" à Jury avec l'association Sport Co Val Saint Pierre
• 16/04 : Décision 212-2025 portant signature d'une convention de mise à disposition avec la Caisse d'Epargne Grand Est Europe du Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or
• 16/04 : Décision 82-2025 portant signature d'une convention établie par Metz Métropole au profit d'Augny pour la mise à disposition d'espaces extérieurs sur le plateau de Frescaty
• 16/04 : Décision 108-2025 portant acquisition d'un terrain auprès des consorts Bogenez sis la Grange aux Ormes à Marly pour le projet de la ligne Mettis C
• 16/04 : Décision 109-2025 portant acquisition d'un terrain auprès des consorts Bogenez sis 11 rue de la Planche aux Joncs à Marly pour le projet de la ligne Mettis C
• 16/04 : Décision 134-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision Bogenez sis rue des Garennes à Marly pour la ligne Mettis C
• 16/04 : Décision 181-2025 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition des biens de Mécleuves au bénéfice de Metz Métropole pour l'exercice de la compétence GEMAPI
• 16/04 : Décision 196-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'une emprise du domaine public communal au profit de Metz Métropole sur la commune de Peltre
• 16/04 : Décision 198-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Mey
• 16/04 : Décision 199-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Peltre
• 16/04 : Décision 201-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Coin-sur-Seille
• 16/04 : Décision 202-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Fey
• 16/04 : Décision 203-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Pournoy la Chétive
• 16/04 : Décision 204-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Nouilly
• 16/04 : Décision 205-2025 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement d'une borne de recharge véhicules électriques et hybrides à Chesny
• 16/04 : Décision 210-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain des voiries privées du lotissement "Chèvre Haie" à Pouilly
• 16/04 : Décision 236-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition entre Metz Métropole et l'EPFGE d'un ensemble immobilier sis 1-3 avenue Jean-Claude Theobald à Moulins les Metz
• 14/04 : Décision 221-2025 confiant mandat spécial à M. Pascal HUBER pour participer au Congrès de l'Association Internationales des Maires Francophones, du 25 avril au 1er mai 2025 à Hué (Vietnam)
• 11/04 : Décision 223 portant signature d'une autorisation d'accès au Mont-Saint-Quentin dans le cadre d'une randonnée VTT organisée par l'association Montigny Vélo Nature
• 11/04 : Décision 224 portant signature d'une autorisation d'accès au Mont-Saint-Quentin dans le cadre d'une randonnée pédestre ibtitulée "la Plappevilloise"
• 10/04 : Décision 188-2025 portant décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre
• 10/04 :Décision 209-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint-Quentin dans le cadre de la course intitulée "La légende du Graoully"
• 09/04 : Décision 174-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 09/04 : Décision 189-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 09/04 : Décision 190-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 09/04 : Décision 191-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 09/04 : Décision 192-2025 constatant la désaffectation et prononçant le déclassement du domaine public métropolitain d'emprises situées rue du Petit Jury, sur la commune de Jury et route de Strasbourg sur la commune de Peltre
• 04/04 : Décision 151-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec la Ville de Metz dans le cadre de l'exposition Costa Lefochir
• 04/04 : Décision 158-2025 portant signature d'une convention de partenariat avec l'E2C Lorraine, Ecole de la Deuxième Chance de Lorraine
• 04/04 : Décision 185-2025 relative à la signature d'une convention de cession de droits d'exploitation pour la comédie musicale Frankenstein Junior
• 02/04 : Décision 78-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition au profit de la société Colas Nord-Est d'emprises foncières non bâties situées sur le plateau de Frescaty
• 02/04 : Décision 146-2025 portant signature de la convention de partenariat entre l'association culturelle Jean-Berain et le conservatoire Gabriel Pierné
• 02/04 : Décision 153-2025 portant signature de la convention de partenariat entre le conservatoire Gabriel Pierné et Marly Management Events
• 02/04 : Décision 160-2025 portant mise à disposition du site du Mont Saint-Quentin dans le cadre de la randonnée pédestre intitulée "la Quentinoise"
• 02/04 : Décision 172-2025 relative au ferraillage d'un bus articulé incendié
• 02/04 : Décision 173-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 02/04 : Décision 175-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 02/04 : Décision 177-2025 relative à la signature d'un avenant n°1 à la convention de projet établie entre l'établissement public foncier de Grand Est (EPFGE), la commune d'Ars-sur-Moselle et Metz Métropole pour l'acquisition de bâtis dégradés sis dans le centre-bourg d'Ars-sur-Moselle
• 02/04 : Décision 187-2025 constatant la désaffectation et prononçant le déclassement du domaine public métropolitain d'emprises situées sur le lieu-dit "la Grande aux Ormes" à Marly
• 02/04 : Décision 193-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Pascal HODY pour participer à la visite de l'usine SIDCON à NIJMEGE (Pays-Bas) le 3 avril 2025
• 02/04 : Décision 194-2025 confiant mandat spécial à Madame Martine NICOLAS pour participer à la visite de l'usine SIDCON à NIJMEGE (Pays-Bas) le 3 avril 2025
• 02/04 : Décision 195-2025 confiant mandat spécial à Madame Anne-Marie LINDEN pour participer à la visite de l'usine SIDCON à NIJMEGE (Pays-Bas) le 3 avril 2025

MARS 

• 28/03 : Décision 139/2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif "Val saint Pierre" à Jury Badminton Club
• 28/03 : Décision 176/2025 portant signature d'une convention d'occupation du domaine public "cadre" relative à la pose et à l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur ombrières
• 28/03 : Décision 256/2025 portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux avec la ville de Metz
• 26/03 : Décision 178-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au bâtiment PC6 du Plateau de Frescaty au bénéfice du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle
• 24/03 : Décision 161-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé - PEUGEOT 208 DD-283-LA
• 24/03 : Décision 162-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé - FIAT DOBLO AH-209-FK
• 24/03 : Décision 163-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé - PEUGEOT 206+ CJ-095-LC
• 24/03 : Décision 164-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé - PEUGEOT 3008 FT-807-KN
• 24/30 : Décision 165-2025 portant vente aux enchères d'un véhicule réformé - PEUGEOT 208 DL-009-KA
• 20/03 : Décision 144-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres avec la ville de Metz pour le Musée de La Cour d'Or
• 20/03 : Décision 145-2025 portant signature d'une convention de prêt d'oeuvres avec la Grand Palais RMN en association avec le Musée de Cluny
• 20/03 : Décision 148-2025 portant signature d'un bail rural sur le plateau de Frescaty
• 19/03 : Décision 138-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour l'association la Tribu de Gaston et Max
• 19/03 : Décision 147-2025 portant signature de la convention de partenariat entre l'association Metz'and Jazz et le conservatoire Gabriel Pierné
• 19/03 : Décision 148-2025 portant signature d'un bail rural au profit de monsieur HORBOWA sur le plateau de Frescaty
• 18/03 : Décision 149-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec l'Université de Lorraine et l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole
• 18/03 : Décision 155-2025 relative à la signature de la mise à disposition de l'Opéra Théâtre avec le cercle lyrique de Metz le 30 avril
• 18/03 : Décision 157-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Jean-Luc BOHL pour participer à la journée de Travail et d'Echanges "Meublés de tourisme" de France urbaine le 22 avril à Paris
• 18/03 : Décision 167-2025 portant délégation du droit de préemption urbain a Vivest pour un bien situé 8 rue du Bearn à Metz
• 18/03 : Décision 168-2025 portant délégation du droit de priorité au profit de la commune de Pouilly pour un bien situé sur la commune de Pouilly lieu-dit "en enfer"
• 12/03 : Décision 110-2025 portant signature de la convention cadre entre le centre Pompidou-Metz et le conservatoire Gabriel Pierné
• 12/03 : Décision 131-2025 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour l'association Multiphonic le 27 mars 2025
• 12/03 : Décision 132-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de Vilogia SA d'HLM sis 23 rue Dominique Biotteau à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 12/03 : Décision 133-2025 portant acquisition d'un terrain auprès de l'indivision GROSSMANN sis 5 rue de la Croix St Joseph à Marly pour le projet de ligne Mettis C
• 11/03 : Décision 135-2025 portant mise à disposition du site du Mont St Quentin dans le cadre de missions organisées par l'Ecole des métiers de l'environnement et de la qualité année 2024-2025
• 11/03 : Décision 136-2025 portant mise à disposition du site du Mont St Quentin dans le cadre de missions organisées par l'Ecole des métiers de l'environnement et de la qualité année 2025-2026
• 11/03 :  Décision 150-2025 portant mise à disposition du site du Mont St Quentin dans le cadre de la course d'orientation départementale le 16 mars 2025
• 11/03 : Décision 101-2025 relative à la location au profit de la société Cypath des lots 15.2 et 15.4 de la ZAC du Pôle Santé Innovation de Mercy
• 11/03 : Décision 120-2025 relative à la signature d'une convention de partenariat avec le consulat d'Italie dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 11/03 : Décision 121-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Speedy Rychi Nylon pour le Musée de la Cour d'or dans le cadre du projet de création du Pavillon de la Biodiversité de Metz Métropole
• 11/03 : Décision 122-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Inextyle Concept pour le Musée de la Cour d'Or dans le cadre du projet de création du Pavillon de la Biodiversité de Metz Métropole
• 11/03 : Décision 130-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société ISEQ dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 10/03 : Décision 44-2025 relative à la signature avec Madame Laurence Bolsigner-May d'une convention de cession de droits d'exploitation pour la conception de la chorégraphie de l'ouvrage Cendrillon inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2024-2025
• 10/03 : Décision 45-2025 relative à la signature avec Monsieur Anthony Rouchier d'une convention de cession de droits d'exploitation pour la conception musicale du ballet Cendrillon inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2024-2025
• 06/03 : Décision 137-2025 : confiant mandat spécial à Monsieur Patrick THIL pour participer au Conseil d'Administration de la ROF à Paris le 21 mars 2025
• 06/03 : Décision 140-2025 : confiant mandat spécial à Monsieur Manuel Brocart pour participer à l'Assemblée Générale du Conservatoire botanique Alsace-Lorraine qui se tiendra à Strasbourg le 13 mars 2025
• 07/03 : Décision 91-2025 relative à la cession d'un bus standard au lycée Gustave Eiffel de Talange
• 07/03 : Décision 92-2025 relative à la cession de deux bus standards à l'association Les amis du TVR
• 07/03 : Décision 142-2025 relative au ferraillage d'un minibus, d'une voiture et d'un véhicule utilitaire

FÉVRIER

• 26/02 : Décision 102-2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à jury avec le Jury Badminton Club
• 25/02 : Décision 97-2025 portant acquisition par Metz Métropole d'une parcelle située sur le ban communal de Lorry-lès-Metz auprès de la SCI Vignes et Confluences
• 25/02 : Décision 127-2025 confiant mandat spécial à Monsieur Manuel Brocart pour participer au Comité "Grands carnivores" qui se tiendra à Sarrebourg
• 24/02 : Décision 104-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au bâtiment PC6 du Plateau de Frescaty au bénéfice du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle
• 24/02 : Décision 105-2025 relative à une demande de subvention auprès du Département de la Moselle au titre du dispositif ambition Moselle pour la réhabilitation et la modernisation de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
• 24/02 : Décision 106-2025 relative à une demande de subvention auprès de l'Etat au titre de FNADT pour la réhabilitation et la modernisation de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
• 20/02 : Décision 90-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 20/02 : Décision 93-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 20/02 : Décision 112-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 20/02 : Décision 113-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 19/02 : Décision 99-2025 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres avec la ville de Nancy
• 18/02 : Décision 29-2025 relative à la signature de la mise à disposition du foyer de l'Opéra-Théâtre au réseau Entreprendre Lorraine
• 18/02 : Décision 70-2025 relative à la signature avec les ayants droits de Monsieur Benoît Dugardyn d'une convention de cession de droits d'exploitation de la conception de la scénographie pour la conception des décors de l'ouvrage Cendrillon inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz
• 13/02 : Décision 64/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule réformé PEUGEOT 206+
• 13/02 : Décision 65/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule réformé PEUGEOT 206+
• 13/02 : Décision 66/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule NISSAN NV400
• 13/02 : Décision 67/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule réformé PEUGEOT 208
• 13/02 : Décision 68/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule réformé PEUGEOT 208
• 13/02 : Décision 69/2025 : Vente aux enchères d'un véhicule réformé PEUGEOT Boxer
• 11/02 : Décision 37-2025 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Véolia pour le Musée de la Cour d'Or dans le cadre du projet de création du pavillon de la biodiversité de Metz Métropole
• 10/02 : Décision 73-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo logement
• 10/02 : Décision 83-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo logement
• 05/02 : Décision 42-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain d'une parcelle correspondant à une emprise de voirie, rue Chabot-Didon à Metz
• 05/02 : Décision 43-2025 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain de parcelles correspondant à des emprises de voirie, impasse des Pinsons à Marly
• 05/02 : Décision 62-2024 relative à la prolongation du placement de 3.1 millions d'euros pour l'indemnisation du litige relatif au bâtiment Centre Pompidou-Metz
• 05/02 : Décision 29-2025 relative à la signature de la mise à disposition du foyer de l'Opéra-Théâtre au réseau Entreprendre Lorraine
• 05/02 : Décision 75-2025 portant signature de procuration relative à une mainlevée et à la radiation d'une restriction inscrite au livre foncier
• 05/02 :  Décision 76-2025 portant signature d'une autorisation d'accès à la tour d'habitation située dans l'enceinte de la caserne Ranconval à Metz au bénéfice du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57) dans le cadre de formations
• 04/02 : Décision 32-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition de salles au bénéfice de l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM)
• 04/02 : Décision 47-2025 relative à la signature de la mise à disposition du hall billetterie de l'Opéra-Théâtre au Theatris Bar
• 04/02 : Décision 56-2025 relative à la signature de location de matériel musical Frankenstein Junior
• 03/02 : Décision 25-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est et de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour la réalisation de travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents
• 03/02 : Décision 26-2025 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est et de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour la réalisation de travaux de renaturation du ruisseau de Saulny-Woippy et de ses affluents

JANVIER

• 27/01 : Décision 55-2025 portant signature d'une procuration relative aux charges inscrites au Livre Foncier et grevant un bien situé sur la ZAC de Marly Belle Fontaine
• 24/01 : Décision 33-2025 portant acquisition sur Bouygues Immobilier et intégration dans le domaine public métropolitain de lots de volumes correspondant à de la voirie et espaces communs privés de l'ancienne manufacture de tabacs à Metz
• 24/01 : Décision 34-2025 portant acquisition sur la copropriété "Les Rives-Parking" et intégration dans le domaine public métropolitain d'un lot volume de voirie de l'ancienne manufacture de tabacs à Metz
• 23/01 : Décision 48-2025 portant réalisation d'une fouille archéologique sur la commune de Metz, préalablement à l'implantation d'un point d'apport volontaire enterré rue de l'Abreuvoir
• 23/01 : Décision 04-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 23/01 : Décision 05-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 23/01 : Décision 16-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 23/01 : Décision 23-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 23/01 : Décision 24-2025 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
• 21/01 : Décision 46-2025 portant signature d'une autorisation d'accès à la tour d'habitation située dans l'enceinte de la caserne Ranconval à Metz au bénéfice du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle (SDIS) dans le cadre d'une formation
• 20/01 : Décision 41-2025 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au profit de l'association Escort Motard Sécurité Lorraine Grand Est
• 17/01 : Décision 03-2025 portant signature d'une convention d'occupation précaire et temporaire du domaine privé de Metz Métropole pour l'installation d'une base vie à Marly au bénéfice de la société Jean Lefebvre
• 17/01 : Décision 17-2025 confiant mandat spécial à M. Patrick THIL pour participer à l'inauguration de l'exposition Suzanne Valadon qui aura lieu le 14 janvier 2025 à Paris
• 17/01 : Décision 18-2025 confiant mandat spécial à M. Philippe MANZANO pour participer à l'inauguration de l'exposition Suzanne Valadon qui aura lieu le 14 janvier 2025 à Paris
• 17/01 : Décision 20-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition d'une emprise foncière non bâtie et d'un droit de passage au bénéfice de M. Philippe MESSMER
• 17/01 : Décision 27-2025 confiant mandat spécial à Mme Béatrice AGAMENNONE pour participer à l’Assemblée générale et à la cérémonie des vœux du GART le 15 janvier à Paris
• 17/01 : Décision 28-2025 confiant mandat spécial à Mme Béatrice AGAMENNONE pour participer à la journée de clôture des Rencontres internationales francophones le 17 janvier 2025 à Paris
• 17/01 : Décision 30-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition de salles au bénéfice de la SEM Eurométropole Metz Habitat
• 17/01 : Décision 31-2025 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition de salles au bénéfice de la société d'aménagement et de renouvellement de l'Eurométropole de Metz
• 17/01 : Décision 36-2025 portant délégation du droit de préemption urbain à la SEM Eurométropole Metz Habitat pour un bien situé à Metz, 88 rue Mazelle
• 16/01 : Décision 01-2025 : relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Crédit mutuel dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 16/01 : Décision 08-2025 : relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société 29TH dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
• 16/01 : Décision 09-2025 : relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société 29TH pour le Musée de la Cour d'Or de l'Eurométropole de Metz
• 16/01 : Décision 10-2025 : relative à la signature d'une convention de partenariat avec le club entreprises Rives de Moselle dans le cadre du projet de création du pavillon de la biodiversité
• 16/01 : Décision 11-2025 : relative à la signature d'une convention de partenariat avec le FC METZ STADIUM - Cercle des Paraiges dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra Théâtre de Metz Métropole
• 16/01 : Décision 22-2025 : relative à la signature d'une convention de partenariat avec la société Kinepolis Saint-Julien-lès-Metz pour le Musée de la Cour d'Or de Metz Métropole dans le cadre du projet de création du pavillon de la biodiversité
• 10/01 : Décision 21-2025 relative à l'acte d'engagement de délivrance de données cadastrales à caractère personnel par la Direction Générale des Finances Publiques
• 08/01 : Décision 19-2025 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif "Val Saint-Pierre" à Jury avec l'école élémentaire de Peltre pour l'utilisation de la grande salle