Conseil du 02 février 2026

• Ordre du jour

   

• Point n° 1 : Installation de nouveaux élus de la Commune de Jury. 

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• Point n° 2 : Lieu de réunion de l'organe délibérant. 

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• Point n° 3 : Synthèse des travaux réalisés par le Comité de déontologie pour l'année 2025. 

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• Point n° 4 : Rapport d'activité 2020-2025 du Conseil de développement durable de Metz Métropole. 

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• Point n° 5 : Rapport de l'année 2025 sur la situation de Metz Métropole en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. 

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• Point n° 6 : Rapport annuel développement durable de l'Eurométropole de Metz 2025. 

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• Point n° 7 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2026. 

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• Point n° 8 : Fonds de Concours 2026 - Fonds Vert : Attribution d'une première tranche 2026 - Affectation de l'Autorisation de Programme - Annulation du Fonds de Concours attribué pour les communes de Cuvry, Pournoy-la-Chétive, Vaux - Renoncement au Fonds de Concours pour les communes de Chieulles, Coin-lès-Cuvry, Laquenexy. 

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• Point n° 9 : Attribution de compensation prévisionnelles 2026. 

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• Point n° 10 : Versement d'acomptes de subventions ou de dotations au profit d'associations et autres organismes avant le vote du Budget Primitif 2026. 

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• Point n° 11 : Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID). 

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• Point n° 12 : Changement des statuts du Syndicat Orne Aval. 

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• Point n° 13 : Modification du règlement de Redevance Spéciale. 

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• Point n° 14 : Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés. 

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• Point n° 15 : Accord Express pour la création du Groupement d'Intérêt Economique Mobilité et Infrastructures. 

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• Point n° 16 : Requalification de la route de Vany à Chieulles - Convention de financement entre la commune et l'Eurométropole de Metz. 

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• Point n° 17 : Communication des délibérations prises par le Bureau. 

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• Point n° 18 : Communication des décisions. 

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