Bureau du 24 septembre 2024

• Ordre du jour 

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• Point n° 1 : Projet d'acquisition-amélioration par VILOGIA de 8 logements (5 PLUS et 3 PLAI) situés rue François Simon à Saint-Julien-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 2 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Danielle située 2 à 26 rue de Gascogne à Metz Borny, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD).

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• Point n° 3 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Gabriel Pierné située 1-11 Rue Gabriel Pierné à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAHCD).

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• Point n° 4 : Subventions pour des travaux sur la copropriété Ecureuil située 24-26 rue du Languedoc et 1-10 Place Auguste Foselle à Metz Borny.

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• Point n° 5 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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• Point n° 6 : Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ).

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• Point n° 7 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) pour le Centre d'Etude et de Conseil pour l'Accession à la Propriété (CECAP).

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• Point n° 8 : Plan Logement d'abord 2024 : mise en œuvre d'actions pour publics spécifiques.

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• Point n° 9 : Projet de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 471 logements situés rue de Normandie, rue d'Anjou et rue du Maine à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 10 : Projet d'acquisition-amélioration par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 6 logements (2 PLUS et 4 PLAI) situés 29 rue Drogon à Metz : demande de financement - 1 cas.

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• Point n° 11 : Projet de construction par VIVEST de 11 logements (7 PLUS et 4 PLAI) situés rue de la Bétonné à Jury : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 162132) - 1 cas.

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• Point n° 12 : ZAC du Parc du Technopôle : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022 et au 31 décembre 2023.

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• Point n° 13 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023.

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• Point n° 14 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023.

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• Point n° 15 : Avenant n°1 à la convention de partenariat entre l'Eurométropole de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l'année 2024.

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• Point n° 16 : Convention portant sur l'instruction des demandes d'autorisations d'occupation et d'utilisation du sol entre l'Eurométropole de Metz et la commune de Pournoy-la-Chétive.

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• Point n° 17 : Aménagement d'une aire de service pour vélos rue Georges Aimé à Metz - Etablissement d'une convention de servitude de passage et de tréfonds avec la SEM Eurométropole Metz Habitat (EMH).

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• Point n° 18 : Lotissement Les Balency à Fey - Classement d'office des voies privées, équipements communs et réseaux dans le domaine public métropolitain.

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• Point n° 19 : Régularisation foncière avenue Leclerc de Hauteclocque à Metz.

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• Point n° 20 : Acquisition auprès de VIVEST d'une emprise foncière non bâtie - boulevard d'Alsace à Metz.

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• Point n° 21 : Plateau de Frescaty ZAC Pointe Sud : cession d'une parcelle non bâtie et de droits à construire - modification de la délibération n° 2022-12-05-BD-13 du 5 décembre 2022.

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• Point n° 22 : Plateau de Frescaty - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif au profit de l'UEM pour l'installation et l'exploitation d'un parc photovoltaïque.

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• Point n° 23 : Parcelles constituant l'ancien groupe fortifié ' la Marne ' - promesse de conventionnement avec l'UEM dans le cadre du projet de centrale photovoltaïque d'Ars-Laquenexy et du projet de constitution d'une réserve naturelle par l'Eurométropole.

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• Point n° 24 : Avenue de Thionville à Woippy - Acquisition de terrains sous portage EPFGE par l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 25 : Projet de Campus De La Salle à Metz - Acquisition d'un terrain sous portage EPFGE par l'Eurométropole de Metz et cession au profit de la Fondation de la Salle.

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• Point n° 26 : Transfert de propriété des bâtiments et surfaces situés rue Dreyfus Dupont dédiés aux compétences voiries et espaces publics.

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• Point n° 27 : Transfert de propriété de l'Ecole Supérieure d'Electricité (Centrale Supélec) de la Ville de Metz au profit de l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 28 : Transfert de propriété des parkings Cathédrale, Charles De Gaulle et Paixhans de la Ville de Metz au profit de l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 29 : Affectations des autorisations de programme et d'engagement pour le réaménagement du Centre Technique Métropolitain.

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• Point n° 30 : Affectations des autorisations de programme et d'engagement pour la piscine métropolitaine. 

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• Point n° 31 : Affectations de l'autorisation de programme "Prolongement de la ligne METTIS A" et de l'autorisation d'engagement "Services de la navette fluviale Metz'O".

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• Point n° 32 : Création de la Commission d'Indemnisation Amiable des Entreprises relative aux travaux de voirie portés par l'Eurométropole de Metz et adoption de son Règlement Intérieur.

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• Point n° 33 : Dispositifs de lutte contre les inondations de la Moselle.

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• Point n° 34 : Avenant à la convention financière 2023 relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 35 : Transfert de compétences Protection contre les Inondations : versement d'une avance de trésorerie au Syndicat Mixte Moselle aval.

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• Point n° 36 : Augmentation du capital de la SAS H2 Metz.

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• Point n° 37 : Convention d'accompagnement du Cerema dans le cadre du programme Innovation Territoriale pour la Logistique Urbaine Durable (InTerLUD+).

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• Point n° 38 : Reversement du produit des forfaits de post-stationnement au titre de 2023 et affectation du produit des forfaits de post-stationnement au titre de 2024.

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• Point n° 39 : Implantation de Points d'Apport Volontaire enterrés ou aériens à la demande d'un gestionnaire ou propriétaire d'immeuble - Convention entre l'Eurométropole de Metz, les demandeurs et éventuellement la commune.

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• Point n° 40 : Adoption du règlement intérieur du Conseil de la vie étudiante de l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 41 : Convention de mise à disposition de moyens matériels et techniques à l'association Radio Campus Lorraine.

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• Point n° 42 : Avenant à la convention de financement : Programme de soutien à l'implantation et au développement de l'école d'ingénieur I2L - 2023-2028 - porté par l'association pour l'Institut en Innovation Logistique.

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• Point n° 43 : CPER Grand Est 2021-27, volet ESRI. Avenant à la convention d'objectifs et de moyens, projet "MAT GE : Matériaux Grand Est 2021-24" porté par le CNRS Délégation Centre Est.

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• Point n° 44 : CPER Grand Est 2021-27, volet immobilier. Soutien au projet de Construction de l'Institut Photonique Grand Est à Metz porté par CentraleSupélec.

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• Point n° 45 : Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens, avec les établissements d'enseignement supérieur métropolitains retenus dans le cadre du dispositif Pacte Compétences Grand Est 2021-2023.

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• Point n° 46 : Georgia Tech-Europe : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2024 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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• Point n° 47 : Attribution de subvention au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Lorraine (CROUS) - Année 2024-2025.

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• Point n° 48 : Soutien à l'organisation de Metz l'Etudiante l'Event #4 - 2024.

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• Point n° 49 : Soutien au centre pilote ‘La Main à la Pâte' de Montigny-lès-Metz. Année 2024.

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• Point n° 50 : Subvention à la Fondation ID+ Lorraine.

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• Point n° 51 : Soutien aux projets associatifs à destination des étudiants.

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• Point n° 52 : Attribution d'une subvention à la CRESS Grand Est dans le cadre de l'organisation de deux évènements autour de l'Economie Sociale et Solidaire.

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• Point n° 53 : Attribution d'une subvention à l'Association Régionale de Promotion de l'Emploi Industriel en Grand EST (ARPEIGE) dans le cadre de l'évènement Show Industrie à Metz.

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• Point n° 54 : Attribution d'une subvention à la Communauté de Communes de Rives de Moselle dans le cadre du financement du chef de projet du programme ' Territoire d'industrie Nord Lorraine ' et signature de la convention commune.

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• Point n° 55 : Signature d'une convention financière avec la Chambre de Métiers et d'Artisanat de la Moselle dans le cadre de l'organisation et l'animation du programme de formation "Créa-Lab'".

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• Point n° 56 : Convention financière avec France Active Lorraine dans le cadre du déploiement de la plateforme de financement participatif OKOTE.

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• Point n° 57 : Attribution d'aides financières à l'investissement dans le cadre de l'obtention du label Eco-Défis.

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• Point n° 58 : Attribution d'une subvention à l'Association Courants d'Arts, dans le cadre de l'organisation du Marché des Artisans d'Arts à Metz.

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• Point n° 59 : Abondement au fonds de prêt d'honneur de la plateforme de financement d'initiative locale Initiative Metz.

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• Point n° 60 : Salon GO 2024 : attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec la CCI Moselle Métropole Metz.

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• Point n° 61 : Soutien à la réalisation d'une stèle à la mémoire des volontaires de la Résistance du Groupement Tactique de Lorraine.

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• Point n° 62 : Attribution d'une subvention à l'association du Drive Fermier Metz.

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• Point n° 63 : Attribution d'une subvention à l'association Les Amis de Michel Roth dans le cadre de l'organisation de la Foire Internationale de Metz 2024.

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• Point n° 64 : Tourisme d'affaires : Soutien à l'Assemblée Générale Nationale des Clubs 41.

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• Point n° 65 : Subvention pour l'organisation d'un concours canin national et international 2024.

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• Point n° 66 : Attribution d'une subvention pour le festival de l'audiovisuel Legal Corner.

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• Point n° 67 : Subvention pour les Assises nationales de l'Immobilier à Metz.

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• Point n° 68 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique.

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• Point n° 69 : Programme d'Investissement du Centre Pompidou-Metz - Affectation complémentaire sur l'Autorisation de Programme 2022-2026.

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• Point n° 70 : Attribution d'une subvention au Triathlon de Metz 2024.

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• Point n° 71 : Attribution d'une subvention au Grand Open de Metz de danse sportive 2024.

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• Point n° 72 : Attribution de la Concession de services relative à l'organisation et à la gestion du Marathon Eurométropole de Metz - Editions 2025 et 2026. (Mise en ligne le 27/09/2004)

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• Point n° 73 : Mise à jour du règlement intérieur du complexe sportif du Val Saint Pierre et création d'un règlement intérieur à destination des usagers.

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• Point n° 74 : Versement de subventions - programmation du Contrat local de santé de l'Eurométropole de Metz 2024.

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• Point n° 75 : Octroi d'une subvention à l'Association Nationale des Visiteurs de Personnes sous main de justice (ANVP) - Section de Metz - Année 2024.

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• Point n° 76 : Versement de subventions politique de la ville de l'Eurométropole de Metz - Deuxième programmation 2024 actions emploi insertion.

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• Point n° 77 : Octroi d'une subvention à l'Association Femina Tech dans le cadre du salon Automne Numérique 2024.

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• Point n° 78 : Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) : convention de gestion 2024.

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• Point n° 79 : Attribution d'une subvention à la manifestation "les ateliers de l'intelligence numérique".

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• Point n° 80 : Convention de coordination entre les forces de sécurité de l'État et la Police intercommunale de l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 81 : Convention d'adhésion au service intercommunal de Police municipale de l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 82 : Mise en place de la Prime Air Bois.

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• Point n° 83 : Attribution d'une subvention à l'association Zéro Déchet Metz.

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• Point n° 84 : Attribution d'une subvention à ECCU'M - La Recyclerie du Sport Lorraine.

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• Point n° 85 : Envoi de volontaires internationaux dans le cadre du programme Territoires Volontaires.

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• Point n° 86 : Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU).

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• Point n° 87 : Convention partenariale entre la Ville de Jounieh au Liban, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et la Fédération des municipalités du Kesrouan Ftouh.

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• Point n° 88 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz à l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF).

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• Point n° 89 : Adhésion à la Fédération des élus des Entreprises Publiques Locales.

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• Point n° 90 : Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT).

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• Point n° 91 : Adhésion à l'Agence France Locale au titre du Budget Principal de l'Eurométropole de Metz et affectation.

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• Point n° 92 : Remise gracieuse de dette.

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• Point n° 93 : Renouvellement de la convention de prestations de services entre l'Eurométropole de Metz et la commune de Scy-Chazelles.

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• Point n° 94 : Création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet.

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• Point n° 95 : Recrutement par la voie contractuelle.

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• Point n° 96 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Convention entre l'Eurométropole de Metz et FC Metz Stadium.

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