Conseil du 29 septembre 2026

Ordre du jour

• Point n° 1 : Désignation dans une Commission d'étude thématique. 

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• Point n° 2 : Désignation de représentants dans divers organismes. 

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• Point n° 3 : Modifications des délégations du Conseil au Président. 

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• Point n° 4 : Rapport annuel d'activité de l'Euro-Métropole de Metz - Année 2025.

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• Point n° 5 : Approbation du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2026-2029. 

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• Point n° 6 : Adoption du nouveau cadre de coopération entre l'Euro-Métropole de Metz et le Conseil de Développement durable (CODEV) - Mandat 2028-2034.

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• Point n° 7 : Travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux sur l'année 2025. 

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• Point n° 8 : Décision Modificative n°2. 

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• Point n° 9 : Détermination des nouvelles bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises. 

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• Point n° 10 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2026. 

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• Point n° 11 : Fonds de Concours 2026 - Fonds Vert : Attribution d'une troisième tranche 2026 - Affectation de l'Autorisation de Programme IDMG02. 

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• Point n° 12 : Adoption des tarifs et du règlement intérieur de la Halle Aquatique. 

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• Point n° 13 : Mise à jour de la tarification des 3 aires d'accueil des Gens du voyage de l'Euro-Métropole de Metz. 

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• Point n° 14 : Délégation de service public relative à l'exploitation du Crématorium de l'Euro-Métropole de Metz - Avenant n° 9 portant sur la modification de la grille tarifaire. 

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• Point n° 15 : Charte locale d'insertion du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). 

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• Point n° 16 : Adoption de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) des logements sociaux. 

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• Point n° 17 : Adoption de la Convention-cadre de Gestion en Flux. 

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• Point n° 18 : Requalification de la rue de Gargan à Peltre - Convention de financement entre la commune et l'Euro-Métropole de Metz. 

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• Point n° 19 : Actualisation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP) appliquées à la facturation de la Redevance Spéciale (RS). 

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• Point n° 20 : Avenant n°2 à la concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de l'Euro-Métropole de Metz. 

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• Point n° 21 : Avenant n°1 au contrat de concession de service public relatif à l'exploitation des parkings Euro-Métropolitains. 

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• Point n° 22 : Convention de concession pour le service public de la distribution de gaz naturel de l'Euro-Métropole de Metz : avenant n°3 et conventions diverses. 

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• Point n° 23 : Communication des délibérations prises par le Bureau. 

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• Point n° 24 : Communication des décisions. 

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Télécharger le procès verbal du conseil métropolitain du 29 septembre 2026 (Mise en ligne le 14/10/2026)